David Neuprez
Secrétaire communal
- Secrétaire communal, depuis 2014
En chiffres · toutes les années
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 4
- Réponses au nom du Collège
- 15
- Interventions dans les débats
Documents · toutes les années · 19
Réponses au nom du Collège 4
- Hôtel Communal - Remplacement du système de vidéoconférence de la salle du Conseil - Pour information de la majoration de la dépense - Application de l'article 249 § 1er al 1 de la Nouvelle Loi Communale - Pourvoir à une dépense impérieuse et imprévue - Approbationvidéo
- Statut pécuniaire - Modification des échelles barémiques applicables au Secrétaire communal, au Secrétaire adjoint et au Receveur communal
- Contrat de bail - Rez de chaussée sis rue Masui, 220 - Service des Travailleurs sociaux de ruevidéo
- Election et prestation de serment d'un Echevin en remplacement de Monsieur Sadik KÖKSALvidéo
Interventions dans les débats 15
- Hommage à M. Jacques Bouvier, ancien Secrétaire Communalvidéo
- Communication de l'arrêté ministériel - Nomination de Madame Audrey Henry en qualité de Bourgmestre de la commune de Schaerbeekvidéo
- Marché public de services pour l’externalisation partielle de la tâche de vidange des corbeilles de voirie pendant les week-ends dans la commune de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Engagement de la procédure - Approbationvidéo
- Modification budgétaire ordinaire (MB1) et extraordinaire (MB2) - Approbationvidéo
- Transfert de la fonction d'ombudsman communal au service "ombuds" de la région bruxelloise - Approbation
- Nouveau règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Approbation
- Marché public de services ayant pour objet une mission de manager ad intérim au bénéfice du Département « Schaerbeek Propreté et Espaces Verts – Gestion du charroi » de l’AC de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2013 relatif aux zones de stationnement réglementées et aux cartes de dérogation - Avis du Conseil communal sur la proposition tarifaire.vidéo
- Informatique - Acquisition de fournitures et services informatiques auprès des adjudicataires de la centrale du Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise (CIRB) et de la centrale d'achat du GIAL pour l'année 2020 - Budget extraordinaire - Pour informationvidéo
- Marchés publics dont le montant estimé est inférieur à 30.000,00 EUR HTVA et dont les dépenses relèvent du budget ordinaire et marchés publics fondés sur un accord-cadre conclu - Délégation de pouvoirs à partir du 04 mars 2021 au Secrétaire communal et aux fonctionnaires nommément désignés en vertu des articles 234 §§4 et 5 et 236 § 6 de la Nouvelle Loi Communale telle que modifiée à ce jour - Approbationvidéo
- Taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2021 à 2025 – Modification et renouvellement
- Désignation des représentants communaux au sein des asbl communales, pluri-communales et dans les autres structures - Approbation
- Service maîtrise des processus - Résiliation de commun accord du marché public de services pour la dématérialisation du système d’information de l'AC de Schaerbeek - Approbation
- Contrôle interne - Mise en place du contrôle interne et de la maîtrise des processus au sein de l'administration communale de Schaerbeek - Etat d'avancement des projets.
- Question orale de Mme Angelina CHAN, Conseillère communale - Le règlement européen à la protection des données personnelles.
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.