Eddy Courtheoux
Ancien conseiller · PS
- Conseiller communal, 2012 – juin 2013
En chiffres · toutes les années
- 1
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 28
- Interventions dans les débats
Documents · toutes les années · 29
Questions écrites 1
- Les dossiers transmis aux avocats. sans réponse
Interventions dans les débats 28
- ASBL "Maison Autrique" - Rapport d'activité
- Plan caméra sur la zone de police - Approbation
- La réquisition de logements vides et leur mise à disposition des plus précarisés
- ASBL "Kituro Schaerbeek Rugby Club" - Comptes 2009 et 2010 - Prendre acte
- Motion du Collège relative à la proposition de mise en liquidation de la S.A. Holding Communal
- Externalisation du service de transports par bus - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- L'état des lieux de notre participation financière dans le Holding Communal Dexia et l'impact de nos finances à court et à long terme
- Budget 2011 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
- La politique en faveur du vélo à Schaerbeek
- La collecte des déchets verts à domicile
- Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Renouvellement du parc de copieurs et imprimantes multifonctionnels - Marché conjoint Commune-CPAS de leasing - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- Règlement taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2011 à 2015 - Instauration
- Règlement redevance relatif aux cartes de stationnement - Modification
- C.P.A.S. - Budget 2011 - Approbation
- Rapport semestriel du Fonds "Schaerbeek B23" dressé par AXA le 30.06.2010 - Pour information
- CPAS - Budget 2011 - Trois douzièmes provisoires - Approbation
- Evaluation du bilan de majorité
- Comptes annuels 2009 - Approbation
- Amélioration de la sécurité routière de la rue A. Lambiotte (section entre la chaussée de Louvain et l'avenue Chazal)
- C.P.A.S. - Statuts de l'ASBL chargée d'assurer la production, la gestion et la distribution au sein de ses membres, d'énergie produite par la technique de la co-génération - Approbation
- ASBL "Cercle Royal Sportif du Personnel Communal de Schaerbeek" - Comptes 2008
- L'inspection pédagogique dans les écoles francophones des six communes périphériques dites à facilités
- Les problèmes liés à la rue Vandeweyer
- Budget 2010 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Les cartes riverains
- C.P.A.S. - Budget de l'exercice 2010 - Approbation
- Le soutien à apporter aux sinistrés d'Haïti
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.