Eddy Courtheoux
Ancien conseiller · PS
- Conseiller communal, 2012 – juin 2013
En chiffres · 2011
- 1
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 12
- Interventions dans les débats
Documents · 2011 · 13
Questions écrites 1
- Les dossiers transmis aux avocats. sans réponse
Interventions dans les débats 12
- ASBL "Kituro Schaerbeek Rugby Club" - Comptes 2009 et 2010 - Prendre acte
- Motion du Collège relative à la proposition de mise en liquidation de la S.A. Holding Communal
- Externalisation du service de transports par bus - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- L'état des lieux de notre participation financière dans le Holding Communal Dexia et l'impact de nos finances à court et à long terme
- Budget 2011 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
- La politique en faveur du vélo à Schaerbeek
- La collecte des déchets verts à domicile
- Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Renouvellement du parc de copieurs et imprimantes multifonctionnels - Marché conjoint Commune-CPAS de leasing - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- Règlement taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2011 à 2015 - Instauration
- Règlement redevance relatif aux cartes de stationnement - Modification
- C.P.A.S. - Budget 2011 - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.