Emin Özkara
Conseiller communal · L.B. (Indépendant) · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 2000
En chiffres · 2013
- 0
- Questions écrites
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- Questions orales
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- Motions
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- Interpellations et demandes
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- Réponses au nom du Collège
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- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2013
En 2013, sur les points votés par appel nominal : 23 contre et 15 abstentions.
Points votés contre 23
- Taxe sur les supports de publicité commerciale visibles de la voie publique - Exercices 2014 à 2018 – Renouvellement et modification
- Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2014 à 2018 – Renouvellement et Modification
- Taxe sur le placement de tables, chaises, bancs et dispositifs complémentaires sur la voie publique - Exercices 2014 à 2018 – Renouvellement et modification
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- CPAS - Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2013 - Approbation
- CPAS - Budget 2014 - Approbation
- BUDGET 2013 - Modification budgétaire n°5 (service Ordinaire)
- Budget 2014 - Services ordinaire et extraordinaire
- Plan communal Logement - Approbation
- Mandat de gestion à Asis pour le gestion locative de 25 logements communaux - Prolongation - Approbation
- Règlement redevance sur l'utilisation du sabot - Instauration
- Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2014 - Renouvellement et modification
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2014 - Renouvellement
- Marché de services - Etude des performances énergétiques de 18 bâtiments communaux (guidance, maintenance et conseils) - Mode de passation et conditions du marché
- Plan écoles - Première actualisation - Approbation
- Budget 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 3 et extraordinaire n° 4
- Taxe sur les terrains non bâtis situés en bordure d'une voie publique suffisamment équipée - Exercices 2014 à 2018 - Renouvellement et modification
- Règlement-taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2014 à 2018 – Nouveau règlement
- CPAS - Comptes 2011 et 2012 - Approbation
- Règlement taxe sur la diffusion d'imprimés publicitaires - Exercices 2014 à 2018 - Nouveau règlement
- Règlement taxe sur l'occupation temporaire de la voie publique - Exercices 2014 à 2018 - Renouvellement et modification
- Modifications budgétaires de clôture - Service ordinaire (n°9) et extraordinaire (n°10)
- Règlement-redevance pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant l'année scolaire - Modifications.
Abstentions 15
- Fonds Politique des Grandes Villes - Accompagnement de l'administration communale de Schaerbeek dans la mise en oeuvre et l'évaluation d'une campagne de sensibilisation interne et d'un plan d'action en matière d'économies d'énergie - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour Information
- Politique des Grandes Villes – Accompagnement à la mise en oeuvre & évaluation du Plan Communal de Développement Durable - Services complémentaires - Mode de passation et fixation des conditions (pour les services complémentaires) au marché - Approbation
- Crèche "Les petites Etoiles", rue G. Guffens 26 - Rénovation de la chaufferie - Travaux supplémentaires - Majoration de la dépense - Pour information
- Règlement relatif aux prestations exceptionnelles effectuées dans le cadre de l'organisation des élections non communales - Approbation
- Stades Terdelt et Crossing - Projet de sécurisation des sites - Majoration de la dépense
- Contrat de quartier Navez-Portaels - Opération 4C.4 – rue Gallait 94 - Réalisation d’un espace vert semi-public et d’une infrastructure collective en intérieure d’îlot - Marché de travaux – Majoration de budget
- ASBL Harmonisation Sociale de Schaerbeek - Comptes 2012 - Prise d'acte
- Placement de détecteurs de gaz dans divers bâtiments communaux et établissements scolaires - Majoration de budget - Pour information
- Stade Terdelt - Construction de nouveaux vestiaires - Majoration de la dépense pour le marché d'étude - Pour information
- ASBL Crèches de Schaerbeek - Modification de la convention liant la Commune et l'ASBL - Approbation - Compte 2012 de l'ASBL - Prise d'acte
- ASBL Aide aux Familles - Compte 2012 - Prise d'acte
- Règlement de travail - Erratum - Approbation
- Neutralisation de l'amiante présente dans les bâtiments communaux - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Ecole 3, rue Rogier 188 - Remplacement des menuiseries extérieures et restauration des portes - Dernière phase - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Placement d'un éclairage festif en 2013 - Pour information
Documents · 2013 · 0
Aucun document en 2013.
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.