Hamza Boukhari
Ancien conseiller · Indépendant (ex-Les Engagés)
- Conseiller communal, janvier 2019 – novembre 2024
En chiffres · 2019
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 6
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2019
En 2019, sur les points votés par appel nominal : 8 contre et 29 abstentions.
Points votés contre 8
- CPAS - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation
- Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2020- Renouvellement et modification
- Conclusion d'une convention tripartite entre la Commune, parking.brussels et Be-Mobile SA afin de transférer à parking.brussels le contrat liant la Commune et Be-Mobile pour l’exploitation de services de paiement de stationnement par SMS - Approbation
- Transfert des missions de stationnement à parking.brussels et fin des missions de la S.A. RAUWERS CONTRÔLE en matière de stationnement : conclusion d'une convention entre la Commune et la S.A. RAUWERS CONTRÔLE afin de régler la gestion et la répartition des montants à percevoir par RAUWERS CONTRÔLE à partir du 1er janvier 2020
- Règlement relatif à la politique communale de stationnement - Approbation
- Note d'Orientation et Plan de gestion triennal 2019-2021 - Approbation
- Budget 2019 - Budget initial - Approbation
Abstentions 29
- Règlement redevance sur les marchés, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification
- Règlement-taxe sur la malpropreté publique et les faits générateurs de salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci ainsi que sur les conteneurs à déchets commerciaux- Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
- Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification
- Taxe sur des emplacements de parcage - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
- Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2020 à 2024 – Modification et renouvellement
- Taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification
- Budget 2019 - Modifications Budgétaires 4 (ordinaire) & 5 (extraordinaire) - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2019 - Approbation
- Convention de délégation à parking.brussels des missions de contrôle et de perception des redevances du stationnement sur le territoire de la Commune - Approbation
- Tetris - Rue Verte 216 - Contrat de bail pour les 5ème et 7ème étages - PPU - Approbation
- Désignation des représentants communaux au sein des asbl communales, pluri-communales et dans les autres structures - Sport Schaerbeekois (future Jeunesse 1030") - Approbation
- Budget 2019 - Modifications Budgétaires 1 (extraordinaire) & 2 (ordinaire) - Approbation
- SERVICE MOBILITE - DIRECTION DEVELOPPEMENT STRATEGIQUE ET DURABLE - Adhésion à la centrale d'achat de l’Agence du stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale "parking.brussels" - Approbation
- Subsides aux associations actives dans le domaine de la coopération et de la solidarité internationale - Approbation
- Octroi de subsides aux associations des parents néerlandophones pour l'année 2019 - Approbation
- Octroi de subsides aux associations néerlandophones de jeunesse pour l'année 2019 - Approbation
- Octroi de subsides aux associations néerlandophones de seniors pour l'année 2019 - Approbation
- Octroi de subsides aux associations néerlandophones socio-culturelles pour l'année 2019 - Approbation
- Octroi de subsides aux associations néerlandophones sportives pour l'année 2019 - Approbation
- Subventions aux associations actives dans le domaine de la Petite Enfance, de l'Enfance et de la Jeunesse - Exercice 2019 - Approbation
- Subventions aux associations actives dans le domaine handicap - Approbation
- Budget 2019 et Plan de gestion 2019-2021 du C.P.A.S.- Approbation
- Règlement relatif à l’octroi, l’emploi et le contrôle des subventions communales - Approbation
- Primes d'accompagnement social - Exercice 2019 - Approbation
- Projet de Plan d’Aménagement Directeur (PAD) "Mediapark" et son Rapport sur les Incidences Environnementales - Avis favorable sous conditions
- BRULABO - Présentation de Mme Leticia SERE, conseillère communale, à siéger au Conseil d'Administration.
- ASBL communales et pluricommunales - Prise d'acte
- Centre Technique Rodenbach (CTR) - Avenue Georges Rodenbach, 15 - Occupation à titre précaire de locaux supplémentaires au sous-sol et d'une partie du parking par la Zone de Police - Avenant au contrat de bail - Approbation
- Service maîtrise des processus - Résiliation de commun accord du marché public de services pour la dématérialisation du système d’information de l'AC de Schaerbeek - Approbation
Documents · 2019 · 6
Interventions dans les débats 6
- Arrêté de police du Bourgmestre - Application des articles 119bis, 133, 135 § 2 de la Nouvelle Loi Communale - Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique - Prise de connaissance.
- Budget 2019 - Budget extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
- Plan Triennal d'investissement en matière d'infrastructures sportives communales (Triennat 2018-2020) - Projets - Approbation
- Signalisation horizontale - Marquages routiers aux produits thermoplastiques et à la peinture routière - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- Changement de nom de la section de la rue d'Aerschot, entre l'av. de la Reine et la rue des Palais, en rue de Cologne - Approbation
- Démission de Monsieur Denis Grimberghs de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.