Hamza Boukhari
Ancien conseiller · Indépendant (ex-Les Engagés)
- Conseiller communal, janvier 2019 – novembre 2024
En chiffres · 2023
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- Questions écrites
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- Questions orales
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- Motions
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- Interpellations et demandes
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- Réponses au nom du Collège
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- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2023
En 2023, sur les points votés par appel nominal : 17 contre et 25 abstentions.
Points votés contre 17
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
- CPAS - Comptes de l'exercice 2022 - Approbationvidéo
- Modification budgétaire extraordinaire (MB3) - Approbationvidéo
- Modification budgétaire ordinaire (MB4) - Approbationvidéo
- Marché public de services visant l'audit stratégique et opérationnel de la Direction Vie Citoyenne et accompagnement dans la mise en oeuvre du plan d'action stratégique - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- CPAS - Modification Budgétaire 2023 - Approbation
- Budget 2022 - Modification budgétaire de clôture (MB 5/2022 et MB 6/2022) - Approbationvidéo
- Comptes annuels 2022 - Arrêt provisoire
- Budget 2023 - Modification budgétaire extraordinaire (MB1) - Approbation
- Budget 2023 - Modification budgétaire ordinaire (MB2) - Approbation
- Contrat de gestion entre la commune de Schaerbeek et l'asbl Crèches de Schaerbeek - Avenant - Approbation
- Budget 2023 du C.P.A.S. - Approbation
- Budget 2023 (ordinaire & extraordinaire)
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
- Taxe sur l'extension temporaire des terrasses et le placement de terrasses sur des emplacements de stationnement sans permis d’urbanisme – Exercices d’imposition 2023 et 2024 – Renouvellement
- Taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2023 à 2025 – Modification
- Amendements au règlement concernant les redevances pour les Services d’Accueil et pour la fourniture des potages et repas chauds - Approbation
Abstentions 25
- WePulse Domaine GRC - Non-adhésion aux scenarios développés par Paradigmvidéo
- Modification budgétaire extraordinaire (MB5) - Approbationvidéo
- Taxe sur les distributeurs de carburant - Exercices 2024 à 2028 – Instauration
- Octroi de subventions pour le développement de 7 initiatives citoyennes visant à démarrer un projet en faveur du climat et/ou du développement durable - Approbation
- Budget 2024 - Douzièmes provisoires pour 6 mois - Approbationvidéo
- CPAS - Modification budgétaire 2 de l'exercice 2023 - Approbationvidéo
- CPAS - Modification budgétaire 3 de l'exercice 2023 - Approbation
- Biens trouvés en dehors des propriétés privées ou mis sur la voie publique en exécution de jugements d'expulsion - Marché public de services concernant l'évacuation et la conservation des biens - Procédure de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- Modification du cadre temporaire spécifique subsidié "Contrat local de mobilité" - Approbation
- Marché public de fournitures visant l'acquisition de plantes diverses - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Subvention "Travaux 2023" - Convention avec la Région de Bruxelles-Capitale - Approbation
- Subvention Contrat Local de Mobilité Colignon-Josaphat "Participation citoyenne" et "Travaux long terme" - Conventions avec la Région de Bruxelles-Capitale - Approbation
- Bâtiment "Ecuries van de Tram" sis rue Rubens, 95 - Convention d'occupation particulière à conclure avec l'asbl Maison Fondée et avec la srl Brasserie de la Mule, accordant l'occupation d'une partie du rez-de-chaussée du bâtiment "Ecurie van de Tram" - Approbation
- Procédure de modification du Plan Particulier d’Affectation du Sol n°19 « Quartier Ouest de la Gare du Nord » - Adoption définitive du projet de plan modifié.
- Projets Citoyens – Modification du formulaire de demande de végétalisation et adaptation du règlement relatif à la végétalisation privée sur l’espace public - Approbation
- Règlement-taxe sur la malpropreté publique et les faits générateurs de salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci ainsi que sur les conteneurs à déchets commerciaux - Exercices 2023 à 2027 – Renouvellement et modification
- Taxe sur des emplacements de parcage - Exercices 2023 à 2027 – Renouvellement et modification
- Taxe sur les débits de boissons autorisés à rester ouverts au-delà des heures fixées par le règlement de police - Exercices 2023 à 2027 – Renouvellement et modification
- Marché public de services "Nouveau processus participatif sur la phase 3 du contrat local de mobilité « Colignon – Josaphat »" Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Contrat de quartier durable Petite colline – Modification de programme n° 1 - Approbation
- Procédure de modification du Plan Particulier d’Affectation du Sol n°19 "Quartier Ouest de la Gare du Nord" - Modifier le projet de plan après l'enquête publique - Approbation
- Projet de Règlement Régional d'Urbanisme - Avis de la Commune.
- Aff. c/ VAN LOOY BOUWGROEP - Taxe sur les terrains non bâtis - Ex. 2021 (art. 10)
- Convention relative à l'exploitation d'un établissement de jeux de hasard fixe de classe IV - Convention avec l'agence BETCENTER, chaussée de Haecht 123-125 - Approbation
- Convention relative à l'exploitation d'un établissement de jeux de hasard fixe de classe IV - Convention avec l'agence BETCENTER, place Liedts 15 - Approbation
Documents · 2023 · 0
Aucun document en 2023.
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.