Jean-Pierre Van Gorp
Ancien conseiller · PS
- Conseiller communal, 1994 – novembre 2018
- Échevin, 2000 – 2012
En chiffres · 2014
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 1
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 10
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2014
En 2014, sur les points votés par appel nominal : 10 contre et 22 abstentions.
Points votés contre 10
- CPAS- Modification budgétaire 1 de l'exercice 2014- Approbation
- Avenant à la Convention relative à la gestion du stationnement - horodateurs - Approbation
- Comptes annuels 2013 - Arrêt provisoire
- Précision des affectations des Provisions pour risques et charges sur les créances communales - Approbation
- Règlement redevance sur les marches, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2014 à 2018 – Nouveau règlement
- Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Approbation
- Budget 2013 - Modifications budgétaires de clôture - Service ordinaire (n°6) et extraordinaire (n°7) – Approbation
- Budget 2014 - Modifications budgétaires ordinaire n° 4 et extraordinaire n° 5 - Approbation
- Budget 2014 - Modification budgétaire n° 1 (service ordinaire)- Approbation
- Budget 2014 - Modification budgétaire n° 2 (service extraordinaire) ) - Approbation
Abstentions 22
- Local n°23 - Ecole Georges Primo - Occupation par l'asbl Darna - Convention d'occupation
- Contrat de quartier durable Helmet - IM6 chaussée d’Helmet 343-347 rénovation d’un immeuble de logements et construction d’un équipement sportif de proximité en intérieur d’ilot. Marché de travaux – Majoration du coût - Approbation
- Contrat de quartier durable Helmet - IM2&EP7 Rénovation et transformation de l’immeuble sis rue de l’Agriculture 110-112 à destination d’une MCAE (Maison communale d’accueil de l’enfance) pour partie et de logements pour le solde. Démolition d’un entrepôt en intérieur d’ilot pour la construction d’une crèche - Marché de travaux – Majoration du coût - Approbation
- Contrat de quartier durable Helmet - Square Apollo - IM1 Transformation de logements en équipements communautaires - Marché de travaux – Majoration du coût - Approbation
- Budget 2014 - Modification budgétaire ordinaire n°6 et extraordinaire n°7 - Approbation
- Aménagement du tronçon de l'avenue Paul Deschanel, entre la rue de la Consolation et le square Armand Steurs - Mission d’étude - Majoration de la dépense - Pour information
- Convention 2014 entre le PPU et l'Asbl Schaerbeek Information - Approbation
- Transfert de 13 immeubles communaux (60 appartements) au Foyer schaerbeekois - Bail emphytéotique - Approbation
- Ecole n° 16 - bd. Léopold III, 31 - Travaux d'extension et de rénovation - Majoration du budget des travaux - Approbation
- Extension du Lycée Emile Max - Mission d'études - Conditions et mode de passation du marché - Pour information
- Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Opération voiries - Majoration des honoraires + avenant à la convention - Approbation
- Contrat de quartier durable Helmet - EP2 Square Apollo réaménagement de l'espace public comprenant l’ancienne place du Jeu de balles, un tronçon de la rue R. Vandevelde et la dalle du square Apollo - Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux - Approbation
- Heures complémentaires des enseignants-garderies - Règlement - Approbation
- Crèche "Les petites étoiles" rue Godefroid Guffens 26, Adaptation des sections moyens et bébés - Majoration de la dépense - Pour information
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant l'année scolaire - Amendement
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant les congés scolaires - Amendements
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant l'année scolaire.
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant les congés scolaires.
- Plan de gestion 2013-2015 - Adaptation pour les années 2014 et 2015 avec extension aux années 2016, 2017 et 2018 – Approbation et prise d’acte de l’approbation du Cabinet du Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale
- Primes d'accompagnement social - Exercice 2014 - Approbation
- Fonds de pension - Etat de la situation - Prendre acte
- Rez-de-chaussée communal - Rue Navez, 1 - Transfert du contrat de bail de la sprl IND Group à la sprl AZOUL Service - Approbation
Documents · 2014 · 11
Interpellations et demandes 1
Interventions dans les débats 10
- ASBL Travail de Rue à Schaerbeek en abrégé TRS - comptes 2013 - prise d'acte
- SCRL " Intercommunale d'Inhumation " - Comptes 2013 - Prise d'acte
- Transfert de 26 immeubles communaux (117 logements) au Foyer schaerbeekois - Bail emphytéotique - 2ème phase - Approbation
- Budget 2014 - Modification budgétaire ordinaire n°6 et extraordinaire n°7 - Approbation
- Transfert de 13 immeubles communaux (60 appartements) au Foyer schaerbeekois - Bail emphytéotique - Approbation
- Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2014
- Les conséquences du nouveau plan de survol de Bruxelles pour les Schaerbeekois
- Résolution du Collège des Bourgmestre et Echevins concernant le règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale
- Règlement général de police - Modification
- La dénomination du Stade communal en hommage à Nelson Mandela (Motion de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.