Marie Nyssens
Ancienne conseillère · cdH
- Conseillère communale, décembre 2018 – novembre 2023
En chiffres · 2019
- 1
- Questions écrites
- 2
- Questions orales
- 0
- Motions
- 1
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 29
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2019
En 2019, sur les points votés par appel nominal : 6 contre et 30 abstentions.
Points votés contre 6
- CPAS - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation
- Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2020- Renouvellement et modification
- Conclusion d'une convention tripartite entre la Commune, parking.brussels et Be-Mobile SA afin de transférer à parking.brussels le contrat liant la Commune et Be-Mobile pour l’exploitation de services de paiement de stationnement par SMS - Approbation
- Transfert des missions de stationnement à parking.brussels et fin des missions de la S.A. RAUWERS CONTRÔLE en matière de stationnement : conclusion d'une convention entre la Commune et la S.A. RAUWERS CONTRÔLE afin de régler la gestion et la répartition des montants à percevoir par RAUWERS CONTRÔLE à partir du 1er janvier 2020
- Règlement relatif à la politique communale de stationnement - Approbation
Abstentions 30
- Règlement redevance sur les marchés, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification
- Règlement-taxe sur la malpropreté publique et les faits générateurs de salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci ainsi que sur les conteneurs à déchets commerciaux- Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
- Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification
- Taxe sur des emplacements de parcage - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
- Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2020 à 2024 – Modification et renouvellement
- Taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification
- Budget 2019 - Modifications Budgétaires 4 (ordinaire) & 5 (extraordinaire) - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2019 - Approbation
- Convention de délégation à parking.brussels des missions de contrôle et de perception des redevances du stationnement sur le territoire de la Commune - Approbation
- ASBL "Atout Couleur" - Convention cadre pluriannuelle 2019-2024 - Approbation
- ASBL Atout couleur - Comptes 2018 - Prise d'acte
- ASBL "Réseau Coordination Enfance" - Comptes 2018 - Prise d'acte
- Tetris - Rue Verte 216 - Contrat de bail pour les 5ème et 7ème étages - PPU - Approbation
- Désignation des représentants communaux au sein des asbl communales, pluri-communales et dans les autres structures - Sport Schaerbeekois (future Jeunesse 1030") - Approbation
- Budget 2019 - Modifications Budgétaires 1 (extraordinaire) & 2 (ordinaire) - Approbation
- SERVICE MOBILITE - DIRECTION DEVELOPPEMENT STRATEGIQUE ET DURABLE - Adhésion à la centrale d'achat de l’Agence du stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale "parking.brussels" - Approbation
- Subsides aux associations actives dans le domaine de la coopération et de la solidarité internationale - Approbation
- Octroi de subsides aux associations des parents néerlandophones pour l'année 2019 - Approbation
- Octroi de subsides aux associations néerlandophones de jeunesse pour l'année 2019 - Approbation
- Octroi de subsides aux associations néerlandophones de seniors pour l'année 2019 - Approbation
- Octroi de subsides aux associations néerlandophones socio-culturelles pour l'année 2019 - Approbation
- Octroi de subsides aux associations néerlandophones sportives pour l'année 2019 - Approbation
- Subventions aux associations actives dans le domaine de la Petite Enfance, de l'Enfance et de la Jeunesse - Exercice 2019 - Approbation
- Subventions aux associations actives dans le domaine handicap - Approbation
- Budget 2019 et Plan de gestion 2019-2021 du C.P.A.S.- Approbation
- Règlement relatif à l’octroi, l’emploi et le contrôle des subventions communales - Approbation
- Primes d'accompagnement social - Exercice 2019 - Approbation
- Projet de Plan d’Aménagement Directeur (PAD) "Mediapark" et son Rapport sur les Incidences Environnementales - Avis favorable sous conditions
- Centre Technique Rodenbach (CTR) - Avenue Georges Rodenbach, 15 - Occupation à titre précaire de locaux supplémentaires au sous-sol et d'une partie du parking par la Zone de Police - Avenant au contrat de bail - Approbation
- Service maîtrise des processus - Résiliation de commun accord du marché public de services pour la dématérialisation du système d’information de l'AC de Schaerbeek - Approbation
Documents · 2019 · 33
Questions écrites 1
Questions orales 2
Interpellations et demandes 1
Interventions dans les débats 29
- La sécurité des habitants de la commune de Schaerbeek en cas d'accident nucléaire grave ou moyen - Demande de Madame Marie-France Deprez
- Règlement-taxe sur la malpropreté publique et les faits générateurs de salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci ainsi que sur les conteneurs à déchets commerciaux- Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
- Asbl "A vos côtés 1030" - Convention annuelle 2019 - Approbation
- Place Colignon : partager et sécuriser l'espace public et répondre à l'urgence climatique - Demande de Madame Mélissa Poucez
- Taxe sur les débits de boissons autorisés à rester ouverts au-delà des heures fixées par le règlement de police - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
- Bâtiment "Rubens" (autrement appelé "Ecuries du tram") sis rue Rubens, 95 à 1030 Schaerbeek - Convention à conclure avec le nouvel opérateur (extérieur) désigné, dans le cadre du "nouvel appel à projets" lancé par la Commune au début de l'automne 2019 - Approbation
- Contrat de quartier durable Stephenson (CQDS) - Acquisition pour cause d'utilité publique des parcelles sises rue Navez 74-76 à 1000 Bruxelles - Approbation
- Rapport sur les actions relatives à la lutte contre les violences à l'égard des femmes
- ASBL "Sport Schaerbeekois" - Comptes 2018 - Prise d'acte
- Foyer schaerbeekois - Rapport d'activité 2018 et rapport de gestion 2018 - Pour information
- IRIS - Rapport aux Communes 2018 et Comptes de résultat 2018 - Pour information
- VIVAQUA - Rapport annuel 2018 - Pour information
- Déclaration d'urgence climatique et environnementale (Motion de Madame Leticia SERE)
- Evaluation de la note stratégique de sécurité routière - Approbation
- Asbl communale "Crèches de Schaerbeek" - Approbation du contrat de gestion 2019-2025 et du plan de gestion 2019-2025
- Motion relative au zéro déchet et au zéro plastique dans la politique de la commune de Schaerbeek
- Subventions aux associations actives dans le domaine de la Petite Enfance, de l'Enfance et de la Jeunesse - Exercice 2019 - Approbation
- ASBL "Fédération des Associations de Parents de l'Enseignement Officiel" en abrégé FAPEO - Convention 2019 - Approbation
- Motion visant à pallier le problème des nuisances générées par le survol aérien autour de l’aéroport de Bruxelles-National - Approbation
- Motion de soutien à l’équipe éducative de l’école n°1, à sa direction, au personnel administratif et ouvrier ainsi qu’aux dirigeants administratifs et pédagogiques de la direction de l’enseignement communal schaerbeekois
- Enseignement fondamental - Ouverture de l'École Neuve", école fondamentale communale francophone à pédagogies actives, à partir du 1er septembre 2019 - Approbation
- Plans écoles 2019-2024
- L'harcèlement dans les écoles (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)
- Règlement relatif à l’octroi, l’emploi et le contrôle des subventions communales - Approbation
- Le logement des plus démunis et la lutte contre les logements inoccupés - Demande de Madame Anne Deroitte et Monsieur Jean Peeters
- Centre Technique Rodenbach (CTR) - Avenue Georges Rodenbach, 15 - Occupation à titre précaire de locaux supplémentaires au sous-sol et d'une partie du parking par la Zone de Police - Avenant au contrat de bail - Approbation
- Convention entre l'asbl PAC Régionale de Bruxelles et la Commune de Schaerbeek - Approbation
- ASBL Sami Frasheri - Convention 2018 - Approbation
- Modification du fonctionnement du conseil communal (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.