Naïma Belkhatir
Conseillère communale · PS · Fiche sur 1030.be
- Conseillère communale, depuis décembre 2018
En chiffres · 2022
- 2
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 1
- Motions
- 6
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 8
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2022
En 2022, sur les points votés par appel nominal : 28 contre et 22 abstentions.
Points votés contre 28
- Budget 2023 - Douzièmes provisoires - Approbationvidéo
- CPAS - Budget 2023 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février, mars & avril 2023 - Approbation
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modificationvidéo
- Règlement-taxe fixant les centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique - Exercice d'imposition 2023 - Renouvellementvidéo
- Modification du cadre du personnel - Approbationvidéo
- Convention relative à l'exploitation d'un établissement de jeux de hasard fixe de classe IV - Convention avec l'agence BETFIRST, avenue Gustave Latinis 71 - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire 2 de l'exercice 2022 - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire 3 de l'exercice 2022 - Approbation
- Modification budgétaire extraordinaire (MB3) - Approbationvidéo
- Modification budgétaire ordinaire (MB4) - Approbation
- Marché public de services ayant pour objet une mission de manager ad intérim au bénéfice du Département Schaerbeek Propreté et Espaces Verts de l’AC de Schaerbeek - Deuxième phase - Consolidation - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- CPAS - Comptes de l'exercice 2021 - Approbationvidéo
- CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2022 - Approbationvidéo
- Budget 2021 - Modification budgétaire de clôture (MB 6/2021 et MB 7/2021)
- Comptes annuels 2021 - Arrêt provisoirevidéo
- Budget 2022 - Modification budgétaire extraordinaire (MB1) - Approbationvidéo
- Budget 2022 - Modification budgétaire ordinaire (MB2) - Approbation
- Mise en œuvre du plan régional de mobilité Good Move - Contrat local de mobilité (CLM) "Colignon-Josaphat" - Scénarios de circulation - Pour informationvidéo
- Modification partielle de l'affectation des provisions pour compenser les non-valeurs au bénéfice de la provisions '"taxes immeubles de bureaux et antennes de mobilophone" - Pour informationvidéo
- CPAS - Budget 2022 et Plan de gestion 2022-2024 - Approbationvidéo
- Plan de gestion triennal 2022-2024 - Approbation
- Budget 2022 (ordinaire & extraordinaire)vidéo
- Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercices 2023 à 2024
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercices 2023 à 2024
- Marché public de services ayant pour objet une mission de manager ad intérim au bénéfice du Département « Schaerbeek Propreté et Espaces Verts – Gestion du charroi » de l’AC de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2013 relatif aux zones de stationnement réglementées et aux cartes de dérogation - Avis du Conseil communal sur la proposition tarifaire.vidéo
- Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2022 à 2024 – Modificationvidéo
Abstentions 22
- Carsharing 2022-2023 - Conventions Commune/Cambio et Commune/Get Around - Approbationvidéo
- Création d'un cadre temporaires spécifique subsidié "Contrat local de Mobilité" - Approbation
- Contrat Local de Mobilité (CLM) Colignon-Josaphat - sous-maille Cage aux Ours - Filtre de la place Pavillon - Marché de faible montant - Pour information
- Contrat Local de Mobilité (CLM) Colignon-Josaphat - sous-maille Cage aux Ours - Filtre de la place Pavillon - Majoration de la dépense - Pour information
- Contrat de quartier durable Pogge - Immeuble sis rue de Jerusalem 41-43 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbation
- Cession (vente) de gré à gré de la parcelle de terrain communale sise rue Henri Evenepoel à la Région de Bruxelles-Capitale et à la société EVENEPOEL Properties S.A. et rétrocession (revente) de gré à gré à la Région de Bruxelles-Capitale, d'une partie de la parcelle voisine "à titre gratuit", pour permettre la création d'une "voirie bus" programmée dans le cadre du PAD Mediapark - Approbation partiellevidéo
- Contrat de quartier durable Pogge - Immeuble sis Chaussée de Haecht 366 et rue de Jerusalem 49-51 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbationvidéo
- Ancienne Synagogue, Rue Rogier 128 - Travaux de sécurisation en vue d'une occupation temporaire - Majoration de la dépense - Pour informationvidéo
- Illuminations de fin d'année 2022 - Location et placement de dispositifs lumineux complémentaires - Procédure de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- Convention relative à l'exploitation d'un établissement de jeux de hasard fixe de classe IV - Approbationvidéo
- Contrôle du stationnement réglementé par caméras ANPR (lecture automatique des plaques d’immatriculation) sur le territoire de Schaerbeek - Modification de l'avis donnée le 27.04.2022vidéo
- Plan Climat de la Commune de Schaerbeek - Approbationvidéo
- Subside à l'asbl Intermelodi - Année 2022 - Avenant à la convention organisation Festi 1030 - Solstice de la Prévention 19 juin 2022 - Approbation
- Projets à inscrire au Programme Triennal d’Investissement 2022-2024 (PTI) - Approbationvidéo
- Contrôle du stationnement réglementé par caméras ANPR (lecture automatique des plaques d’immatriculation) sur le territoire de Schaerbeek - Avisvidéo
- SP&EV / Voirie - Plan de Végétalisation de l’Espace Public (PVEP) 2021-2035 – Approbationvidéo
- Fonds Régional Bruxellois de Refinancement des Trésoreries Communales - Plans financiers 2022-2024 - Avenant à la convention de prêt - Approbationvidéo
- Demande d'autorisation du chef de corps pour le placement et l'utilisation de bodycam sur le territoire de la commune de Schaerbeek - Approbationvidéo
- Modification du cadre du personnel et du personnel ACS - Approbationvidéo
- Taxe sur l'extension temporaire des terrasses et le placement de terrasses sur des emplacements de stationnement sans permis d’urbanisme – Exercice d’imposition 2022 – Instaurationvidéo
- Taxe sur des emplacements de parcage - Exercices 2022 à 2024 – Modification
- Taxe sur les débits de boissons autorisés à rester ouverts au-delà des heures fixées par le règlement de police - Exercices 2022 à 2024 – Modification
Documents · 2022 · 17
Questions écrites 2
Motions 1
Interpellations et demandes 6
- Le rôle des conseillers au sein du Conseil communal (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- La relance de la diffusion du Conseil communal en direct (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- L'Ecole Frans Fisher : pause déjeuner, nuisances (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Le passage pour piétons condamné par une barrière à la rue Rogier (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Les nuisances sonores et incivilités rue Verte (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- Le cimetière multiconfessionnel - Augmentation des parcelles réservées aux inhumations pour les défunts schaerbeekois de confession musulmane (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
Interventions dans les débats 8
- L'accessibilité des services Population, notamment concernant les procédures d'inscription et de changement d'adresse (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Motion en vue d'arrêter les travaux prévus par la STIB avenue Princesse Elisabeth (Motion de Monsieur Georges VERZIN)
- La mise en oeuvre du 3ème volet du plan Good Move à Schaerbeek. (Question de Madame Angelina CHAN)vidéo
- Projet de Plan d’Action Communal de Stationnement 2022 - Approbationvidéo
- Contrat de quartier durable Pogge - Immeuble sis Chaussée de Haecht 366 et rue de Jerusalem 49-51 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbationvidéo
- Le parc Reine Verte (Demande de Monsieur Hamza BOUKHARI)
- L'accessibilité des services communaux (Demande de Monsieur Gaëtan Mons)
- Demande d'autorisation du chef de corps pour le placement et l'utilisation de bodycam sur le territoire de la commune de Schaerbeek - Approbationvidéo
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.