Bram Gilles
Ancien conseiller · Écolo-Groen
- Conseiller communal, juin 2013 – janvier 2017
En chiffres · 2013
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 12
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2013
En 2013, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2013 · 12
Interventions dans les débats 12
- Plan communal Logement - Approbation
- Règlement relatif aux prestations exceptionnelles effectuées dans le cadre de l'organisation des élections non communales - Approbation
- CPAS - Budget 2014 - Approbation
- Un enseignement bilingue, pour l'avenir de nos enfants - Un droit pour tous! (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)
- Enseignement communal néerlandophone - Convention d'utilisation avec la Vlaamse Gemeenschapscommissie, pour le 'Kattepoel', avenue Rogier 214
- Règlement taxe sur des emplacements de parcage du 29 mai 2013 - Fixation du pourcentage de réduction : mise en oeuvre des dispositions de l'article 3
- La Plan Régional de la Politique de Stationnement
- Projet de Plan Régional de Politique du Stationnement
- Composition de la commission de la bibliothèque néerlandophone - approbation
- Plan d'extension des capacités scolaires francophones du pouvoir organisateur communal - Présentation du plan de construction d'écoles pour l'extension des capacités scolaires néerlandophones du pouvoir organisateur communal
- Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
- Accroissement du parc de logements de transit
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.