Bram Gilles
Ancien conseiller · Écolo-Groen
- Conseiller communal, juin 2013 – janvier 2017
En chiffres · 2014
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 1
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 8
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2014
En 2014, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 2 abstentions.
Abstentions 2
- Règlement scolaire de l'enseignement communal néerlandophone - Approbation
- Aff. Région de Bruxelles-Capitale (dem.) contre Etat belge, représenté par le Ministre de l'Intérieur et le Secrétaire d'Etat à la Mobilité (déf.) - Action en cessation sur base de la loi du 12 janvier 1993 concernant un droit d'action en matière de protection de l'environnement, contre la mise en oeuvre du plan de répartition des vols au-dessus de la Région bruxelloise - Requête en intervention volontaire au nom de la Commune de Schaerbeek
Documents · 2014 · 9
Interpellations et demandes 1
Interventions dans les débats 8
- Règlement scolaire de l'enseignement communal néerlandophone - Approbation
- Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Approbation
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant l'année scolaire - Amendement
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant les congés scolaires - Amendements
- Le décret flamand du 20 avril 2012 et et ses conséquences sur l'organisation de l'accueil de la petite enfance.(Motion de Debora LORENZINO)
- Des ralentisseurs dans la rue Stephenson (Demande de Madame Farida BOUJRAF)
- Service Mobilité - BYPAD (Bicycle Political Audit) – Plan Vélo Communal - Prendre acte
- Projet-pilote de qualité totale de la propreté publique du quartier "Brabant" - Convention - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.