Bram Gilles
Ancien conseiller · Écolo-Groen
- Conseiller communal, juin 2013 – janvier 2017
En chiffres · toutes les années
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 1
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 23
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · toutes les années
Sur les points votés par appel nominal publiés par apps.1030.be (depuis juin 2013) : 1 055 pour, 0 contre et 2 abstentions.
Abstentions 2
- Règlement scolaire de l'enseignement communal néerlandophone - Approbation
- Aff. Région de Bruxelles-Capitale (dem.) contre Etat belge, représenté par le Ministre de l'Intérieur et le Secrétaire d'Etat à la Mobilité (déf.) - Action en cessation sur base de la loi du 12 janvier 1993 concernant un droit d'action en matière de protection de l'environnement, contre la mise en oeuvre du plan de répartition des vols au-dessus de la Région bruxelloise - Requête en intervention volontaire au nom de la Commune de Schaerbeek
Documents · toutes les années · 24
Interpellations et demandes 1
Interventions dans les débats 23
- ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
- Règlement scolaire de l'enseignement communal néerlandophone - Approbation
- Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Approbation
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant l'année scolaire - Amendement
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant les congés scolaires - Amendements
- Le décret flamand du 20 avril 2012 et et ses conséquences sur l'organisation de l'accueil de la petite enfance.(Motion de Debora LORENZINO)
- Des ralentisseurs dans la rue Stephenson (Demande de Madame Farida BOUJRAF)
- Service Mobilité - BYPAD (Bicycle Political Audit) – Plan Vélo Communal - Prendre acte
- Projet-pilote de qualité totale de la propreté publique du quartier "Brabant" - Convention - Approbation
- Plan communal Logement - Approbation
- Règlement relatif aux prestations exceptionnelles effectuées dans le cadre de l'organisation des élections non communales - Approbation
- CPAS - Budget 2014 - Approbation
- Un enseignement bilingue, pour l'avenir de nos enfants - Un droit pour tous! (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)
- Enseignement communal néerlandophone - Convention d'utilisation avec la Vlaamse Gemeenschapscommissie, pour le 'Kattepoel', avenue Rogier 214
- Règlement taxe sur des emplacements de parcage du 29 mai 2013 - Fixation du pourcentage de réduction : mise en oeuvre des dispositions de l'article 3
- La Plan Régional de la Politique de Stationnement
- Projet de Plan Régional de Politique du Stationnement
- Composition de la commission de la bibliothèque néerlandophone - approbation
- Plan d'extension des capacités scolaires francophones du pouvoir organisateur communal - Présentation du plan de construction d'écoles pour l'extension des capacités scolaires néerlandophones du pouvoir organisateur communal
- Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
- Accroissement du parc de logements de transit
- Site Optima - Etude du potentiel d'extension scolaire
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau Conseil communal
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.