Frédéric Nimal
4e échevin · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 2006
- Échevin, 2008 – 2011
- Échevin, 2012 – 2024
- Bourgmestre f.f., juin 2024 – mai 2025
- Échevin, depuis 2025
En chiffres · 2013
- 0
- Questions écrites
- 1
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 22
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2013
En 2013, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2013 · 23
Questions orales 1
Interventions dans les débats 22
- L'augmentation du précompte immobilier (Demande de Madame Polspoel)
- Budget 2014 - Services ordinaire et extraordinaire
- Plan communal Logement - Approbation
- La gestion de la piscine le Neptunium - Demande de Mme Colette Scheenaerts
- Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2014 - Renouvellement et modification
- Centenaire de l'Athénée Fernand Blum
- CPAS - Comptes 2011 et 2012 - Approbation
- Règlement taxe sur des emplacements de parcage du 29 mai 2013 - Fixation du pourcentage de réduction : mise en oeuvre des dispositions de l'article 3
- Application du règlement des sanctions administratives et les suites que la commune donnera à la loi qui vient d'être votée à ce sujet.( Question de Monsieur Frédéric NIMAL)
- CHU Brugmann - Modifications des statuts
- La Plan Régional de la Politique de Stationnement
- Projet de Plan Régional de Politique du Stationnement
- Audit pour l'optimalisation du fonctionnement du garage communal et la gestion du charroi - Marché de service - Mode de passation et conditions de marché
- Le plan Régional de stationnement - Positionnement de la commune de Schaerbeek
- Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 – Instauration
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- Budget 2013 - Douzièmes provisoires pour les mois d'avril, de mai et juin 2013
- Demande d'adhésion à la Charte Communale de l'intégration de la personne handicapée
- Mesures visant à limiter le gaspillage alimentaire – motion
- Motion relative à l'étude de faisabilité de l'extension du réseau de transport en commun de haute performance vers le Nord à Bruxelles - Prise de position de la Commune de Schaerbeek
- Taxe sur les immeubles abandonnés ou négligés - Exercices 2013 à 2017 – Instauration d'un nouveau règlement
- Déclaration de vacance de l'emploi de secrétaire communal au 01/01/2014 et procédure de désignation d'un nouveau secrétaire communal - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.