Frédéric Nimal
4e échevin · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 2006
- Échevin, 2008 – 2011
- Échevin, 2012 – 2024
- Bourgmestre f.f., juin 2024 – mai 2025
- Échevin, depuis 2025
En chiffres · 2024
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 31
- Réponses au nom du Collège
- 12
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2024
En 2024, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2024 · 43
Réponses au nom du Collège 31
- Election des membres du Conseil de l'Action Socialevidéo
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modificationvidéo
- Terrain communal sis Boulevard Général Wahis, 1 - Acte de concession avec le Royal Tennis Club Lambermontvidéo
- Convention de collaboration entre la Commune de Schaerbeek et l'asbl "Taxistop" - Résiliation - Approbationvidéo
- Règlement communal concernant les redevances pour les services liés à l’organisation d’activités scolaires et de frais de piscine de l’enseignement francophone.vidéo
- Le respect de l’ordonnance "Only Once" au niveau communal (Demande de Monsieur Sadik KÖKSAL)vidéo
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communal - Monsieur Olivier WILLOCX et Monsieur Mohammed ENNAY (Extrait de la Nouvelle Loi Communale - Article 81 : Refus-Conséquences : Les mandataires désignés dans l'article 80 qui, après avoir reçu deux convocations consécutives à l'effet de prêter serment, s'abstiennent, sans motifs légitimes, de remplir cette formalité, sont considérés comme démissionnaires.)vidéo
- Commissions du conseil communal - Désignation et compositionvidéo
- Ordonnance du 14 décembre 2017 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Approbationvidéo
- Vérification des pouvoirs et installation des conseillers communaux suite à divers désistementsvidéo
- Election des membres du Conseil de Policevidéo
- Mise à l'honneur des conseillers communaux sortant
- Bail emphytéotique pour la crèche "Courte échelle" sise chaussée de Haecht, 176 entre la Commune de Schaerbeek et le CPAS de Schaerbeekvidéo
- Marché public de services pour l’externalisation partielle de la tâche de vidange des corbeilles de voirie pendant les week-ends dans la commune de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Engagement de la procédure - Approbationvidéo
- Courrier concernant les rénovations de façades (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- La création de logements publics via les charges d'urbanisme (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Les activités parascolaires dans les écoles (Question de Madame Leila LAHSSAINI)vidéo
- Modification du Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux quant à l'Espace 208 - Approbation
- Modification budgétaire ordinaire (MB1) et extraordinaire (MB2) - Approbationvidéo
- Les immeubles sis avenue Rogier 49 et 51 (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME)vidéo
- Immeuble sis Rue des Palais, 44 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion en cas de besoin - Approbationvidéo
- Règlement communal concernant les redevances pour les services liés à l’organisation d’activités scolaires de l’enseignement francophone - Circulaire 6289 relative à l’organisation des séjours pédagogiques avec nuitée(s) en Belgique et à l’étranger.
- Les conséquences de la consommation de gaz hilarant à Schaerbeek (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Les logements vides (Demande de Monsieur Quentin VANBAELEN)vidéo
- Comptes annuels 2023 - Arrêt provisoire
- Taxe sur l'exécution du permis d'urbanisme - Exercices 2024 à 2028 – Instaurationvidéo
- Les nuisances sonore SMUR - Site Paul Brien (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- La rénovation-reconstruction de la MR-MRS DELATOUR, rue Thomas Vinçotte par le CPAS à sa bonne intégration dans le bâti urbanistique du quartier, au respect de l’espace vert, et arboré situé à l’arrière du bâtiment et aux modalités du financement nécessaire – Position du collège (Demande de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- Délivrance du permis concernant les boulevards Lambermont et Wahis (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME)vidéo
- La transparence financière et la gouvernance du Crossing (Question de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- La séniorie communale (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME)vidéo
Interventions dans les débats 12
- Plan Triennal d'investissement en matière d'infrastructures sportives communales (Triennat 2021-2023) - Site Josaphat - Acquisition terrain en vue de la construction d'une salle omnisport - Demande d'octroi de subsidevidéo
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communalvidéo
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2025vidéo
- Règlement de police organisant les autorisations et les conditions d’exploitation des magasins de nuit, des bureaux privés de télécommunication et des librairies-presse - Modification - Approbationvidéo
- L'état du parc Walckiers (Question de Monsieur Anton SCHUURMANS)vidéo
- Buvette stade communal - Convention d'occupation temporaire par l'asbl Urban Generations - Prolongation - Approbationvidéo
- Convention d'occupation avec l'asbl VIA - 4ème étage rue Verte, 216 - Approbation
- Contrat de quartier durable Stephenson - Opération A – "Pôle Stephenson" (aménagement d’un parc et d’une place publique, construction d’une crèche et d’un équipement de sport situés rue et place Stephenson et sur un terrain appartenant à Infrabel, à Schaerbeek et Bruxelles-ville) - Marché de travaux – Dossier d’adjudication - Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux - Approbationvidéo
- Marché public de services visant le nettoyage du Quartier Brabant - Pour prise d'acte du choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché conformément article 234§2 NLC - Pour admission des dépenses auxquelles le CBE à du pourvoir conformément l’ article 249 §1 al 2 NLCvidéo
- Plan de gestion triennal 2024-2026 - Approbationvidéo
- Prime Be Home Schaerbeekoise – Exercices d’impositions 2024 à 2026 – Modifications et renouvellementvidéo
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.