Quentin Vanbaelen
Conseiller communal · PTB*PVDA · Fiche sur 1030.be
- Échevin, 2020 – 2024
- Conseiller communal, depuis juin 2022
En chiffres · 2022
- 0
- Questions écrites
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- Questions orales
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- Motions
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- Interpellations et demandes
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- Réponses au nom du Collège
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- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2022
En 2022, sur les points votés par appel nominal : 13 contre et 22 abstentions.
Points votés contre 13
- Budget 2023 - Douzièmes provisoires - Approbationvidéo
- CPAS - Budget 2023 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février, mars & avril 2023 - Approbation
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modificationvidéo
- Ordonnances de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
- CPAS - Modification budgétaire 2 de l'exercice 2022 - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire 3 de l'exercice 2022 - Approbation
- Contrat de quartier durable Pogge - Immeuble sis rue de Jerusalem 41-43 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbation
- Contrat de quartier durable Pogge - Immeuble sis Chaussée de Haecht 366 et rue de Jerusalem 49-51 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbationvidéo
- Marché public de services visant la réalisation de capsules vidéo concernant la visibilité, l’attractivité et l’image des écoles de la Commune de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Engagement de la procédure - Pour informationvidéo
- CPAS - Comptes de l'exercice 2021 - Approbationvidéo
- Budget 2022 - Modification budgétaire extraordinaire (MB1) - Approbationvidéo
- Budget 2022 - Modification budgétaire ordinaire (MB2) - Approbation
- Contrôle du stationnement réglementé par caméras ANPR (lecture automatique des plaques d’immatriculation) sur le territoire de Schaerbeek - Modification de l'avis donnée le 27.04.2022vidéo
Abstentions 22
- Règlement-taxe fixant les centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique - Exercice d'imposition 2023 - Renouvellementvidéo
- Carsharing 2022-2023 - Conventions Commune/Cambio et Commune/Get Around - Approbationvidéo
- Ordonnances de police du Bourgmestre interdisant la possession et tout acte préparatoire à l'allumage de pétards, feux d'artifice et articles pyrotechniques dans l'espace public de tout le territoire de la commune de Schaerbeek - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
- Modification du cadre du personnel - Approbationvidéo
- Convention relative à l'exploitation d'un établissement de jeux de hasard fixe de classe IV - Convention avec l'agence BETFIRST, avenue Gustave Latinis 71 - Approbation
- Ordonnances de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
- Octroi d'une pension complémentaire "2ème pilier " au personnel sous contrat - Suivi de la décision CC du 19 octobre 2022 approuvant le recours à Ehias Pension Fund - Règlement de pension multi-employeurs Administration communale &CPAS de Schaerbeek - Approbation
- Contrat Local de Mobilité (CLM) Colignon-Josaphat - sous-maille Cage aux Ours - Filtre de la place Pavillon - Marché de faible montant - Pour information
- Contrat Local de Mobilité (CLM) Colignon-Josaphat - sous-maille Cage aux Ours - Filtre de la place Pavillon - Majoration de la dépense - Pour information
- Modification budgétaire extraordinaire (MB3) - Approbationvidéo
- Modification budgétaire ordinaire (MB4) - Approbation
- Procédure de modification du Plan Particulier d’Affectation du Sol n°19 "Quartier Ouest de la Gare du Nord" - Soumettre le projet de plan et son rapport sur les incidences environnementales à enquête publique - Approbationvidéo
- Règlement de police organisant les autorisations et les conditions d’exploitation des magasins de nuit et des bureaux privés de télécommunication - Approbation
- Règlement scolaire de l'année scolaire 2022-2023 - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2022 - Approbationvidéo
- Budget 2021 - Modification budgétaire de clôture (MB 6/2021 et MB 7/2021)
- Comptes annuels 2021 - Arrêt provisoirevidéo
- Plan Climat de la Commune de Schaerbeek - Approbationvidéo
- Adhésion à la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) en vue de participer à l’accord-cadre ayant pour objet de désigner une institution de retraite professionnelle - Approbationvidéo
- Règlement communal fixant les redevances des activités culturelles, des séances de natation et des voyages scolaires de plusieurs jours dans l'enseignement fondamental néerlandophone - Approbation
- Circulaire 7052 - Gratuité scolaire - Année scolaire 2022-2023 - Réseau communal d'enseignement secondaire - Perception des frais de photocopies
- Projets à inscrire au Programme Triennal d’Investissement 2022-2024 (PTI) - Approbationvidéo
Documents · 2022 · 0
Aucun document en 2022.
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.