Quentin Vanbaelen
Conseiller communal · PTB*PVDA · Fiche sur 1030.be
- Échevin, 2020 – 2024
- Conseiller communal, depuis juin 2022
En chiffres · 2023
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 1
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 2
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2023
En 2023, sur les points votés par appel nominal : 29 contre et 22 abstentions.
Points votés contre 29
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
- Budget 2024 - Douzièmes provisoires pour 6 mois - Approbationvidéo
- CPAS - Modification budgétaire 2 de l'exercice 2023 - Approbationvidéo
- CPAS - Modification budgétaire 3 de l'exercice 2023 - Approbation
- Modification budgétaire extraordinaire (MB3) - Approbationvidéo
- Modification budgétaire ordinaire (MB4) - Approbationvidéo
- Marché public de services visant l'audit stratégique et opérationnel de la Direction Vie Citoyenne et accompagnement dans la mise en oeuvre du plan d'action stratégique - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- Règlement communal fixant les tarifs des excursions culturelles, des séances de natation et des excursions de plusieurs jours dans l'enseignement fondamental néerlandophone
- Règlement fixant le tarif des potages, repas chauds, fruits et garde d'enfants pendant les périodes scolaires et de vacances pour les écoles néerlandophones.
- CPAS - Modification Budgétaire 2023 - Approbation
- Modification du cadre du personnel et du règlement fixant les conditions d'accès à la fonction d'inspecteur pédagogique adjoint de l'Enseignement communal francophone - Approbationvidéo
- Budget 2022 - Modification budgétaire de clôture (MB 5/2022 et MB 6/2022) - Approbationvidéo
- Comptes annuels 2022 - Arrêt provisoire
- Budget 2023 - Modification budgétaire extraordinaire (MB1) - Approbation
- Budget 2023 - Modification budgétaire ordinaire (MB2) - Approbation
- Bâtiment "Ecuries van de Tram" - Situation des occupations actuelles et occupations futures - Action en justice en expulsion - Approbationvidéo
- Marché public de services ayant pour objet les assurances de la commune de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- Procédure de modification du Plan Particulier d’Affectation du Sol n°19 « Quartier Ouest de la Gare du Nord » - Adoption définitive du projet de plan modifié.
- Ordonnances de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
- Budget 2023 du C.P.A.S. - Approbation
- Budget 2023 (ordinaire & extraordinaire)
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
- Prime Be Home Schaerbeekoise - Exercice 2023 - Modification
- Règlement-taxe sur la malpropreté publique et les faits générateurs de salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci ainsi que sur les conteneurs à déchets commerciaux - Exercices 2023 à 2027 – Renouvellement et modification
- Contingent des emplois contractuels - Création d'emplois temporaires - Approbation
- Contrat de quartier durable Pogge - Immeuble sis rue de Jerusalem 45 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbation
- Convention relative à l'exploitation d'un établissement de jeux de hasard fixe de classe IV - Convention avec l'agence BETCENTER, chaussée de Haecht 123-125 - Approbation
- Convention relative à l'exploitation d'un établissement de jeux de hasard fixe de classe IV - Convention avec l'agence BETCENTER, place Liedts 15 - Approbation
- Amendements au règlement concernant les redevances pour les Services d’Accueil et pour la fourniture des potages et repas chauds - Approbation
Abstentions 22
- Modification budgétaire extraordinaire (MB5) - Approbationvidéo
- Taxe sur l’occupation de la voie publique à des fins commerciales - Exercices 2024 à 2028 – Renouvellement et modification
- Projet de Plan d'Aménagement Directeur (PAD) "Défense" - Avis de la Commune.vidéo
- Modification du contingent des emplois contractuels (Emplois subsidiés "Programme de prévention urbaine") et modification du cadre du personnel - Approbationvidéo
- Règlement relatif au télétravail - Approbationvidéo
- Biens trouvés en dehors des propriétés privées ou mis sur la voie publique en exécution de jugements d'expulsion - Marché public de services concernant l'évacuation et la conservation des biens - Procédure de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- Projet de Plan d'Aménagement Directeur (PAD) "Maximilien-Vergote" - Avis de la Commune.
- CPAS - Comptes de l'exercice 2022 - Approbationvidéo
- Avenant à la convention d'occupation du bien sis chaussée de Haecht, 226 - Prolongation jusqu'au 30.06.2024vidéo
- Convention d'occupation avec DEMOCO - Chaussée de Haecht, 226
- Contrat de bail à loyer à conclure avec la srl TA-Ciré dans le cadre de l’appel à candidatures communal - Approbationvidéo
- Modification du cadre temporaire spécifique subsidié "Contrat local de mobilité" - Approbation
- Projet de Plan d'Aménagement Directeur (PAD) "Mediapark" et son Rapport sur les incidences environnementales (RIE) - Avis de la Commune.vidéo
- Programme WePulse - Adhésion de la Commune de Schaerbeek aux domaines RH, Finances et Gestion de la Relation Citoyenne (GRC)
- Bâtiment "Ecuries van de Tram" sis rue Rubens, 95 - Convention d'occupation particulière à conclure avec l'asbl Maison Fondée et avec la srl Brasserie de la Mule, accordant l'occupation d'une partie du rez-de-chaussée du bâtiment "Ecurie van de Tram" - Approbation
- Plan d'urgence régional Logement - Protocole de collaboration avec la Région - Approbation
- Convention de prise en charge par la commune des coûts des études de faisabilité concernant les aménagements d’emplacements autos et vélos supplémentaires dans le bâtiment CSA (Chaussée de Haecht 226 à 1030 Bruxelles) - Convention entre la commune de Schaerbeek et citydev.brussels - Approbation et prise d'information de la dépense
- Taxe sur l'extension temporaire des terrasses et le placement de terrasses sur des emplacements de stationnement sans permis d’urbanisme – Exercices d’imposition 2023 et 2024 – Renouvellement
- Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2023 à 2027 – Renouvellement et modificationvidéo
- Taxe sur des emplacements de parcage - Exercices 2023 à 2027 – Renouvellement et modification
- Ordonnance du Conseil communal autorisant temporairement sans permis d’urbanisme les extensions de terrasses et le placement de terrasses sur emplacement de stationnement - Autorisation
- Modification du cadre du personnel - Approbationvidéo
Documents · 2023 · 3
Interpellations et demandes 1
Interventions dans les débats 2
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.