Bernard Guillaume
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 1988 – novembre 2024
- Échevin, 2000 – 2018
En chiffres · 2010
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 9
- Réponses au nom du Collège
- 6
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2010
En 2010, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2010 · 15
Réponses au nom du Collège 9
- L'avenir de Brussels Airport
- Le nombre de régularisation qui ont lieu sur le territoire de Schaerbeek
- Taxe sur les antennes relais de mobilophonie - Exercices 2010 à 2013 - Modification - Approbation
- La suite de l'affaire portée en justice concernant le terminal low cost
- L'accord annoncé par le Gouvernement Fédéral sur le survol de Bruxelles
- L'aide destinée aux personnes âgées
- Les difficultés que connaissent le service Etat civil et Population au sein de notre commune
- L'impact de la Campagne de régularisation des sans-papiers
- Les nuisances aéronautiques de Brussels Airport
Interventions dans les débats 6
- Comptes annuels 2009 - Approbation
- Règlement-redevance relatif aux cartes communales de Stationnement - Modification - Approbation
- Asbl "Le Fanal des Animaux" - Approbation de la convention et octroi du subside 2010 relatif à la stérilisation/euthanasie des animaux errants
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- Taxe sur les immeubles subdivisés en logements multiples non-conformes à la législation urbanistique - Exercices 2010 à 2014 - Instauration - Approbation
- Règlement redevance sur le stationnement en zone bleue, sur le stationnement payant et relatif aux cartes de stationnement - Modification - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.