Bernard Guillaume
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 1988 – novembre 2024
- Échevin, 2000 – 2018
En chiffres · 2014
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 5
- Réponses au nom du Collège
- 0
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2014
En 2014, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2014 · 5
Réponses au nom du Collège 5
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- Les dernières statistiques en matière de survol aérien (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
- Aff. Région de Bruxelles-Capitale (dem.) contre Etat belge, représenté par le Ministre de l'Intérieur et le Secrétaire d'Etat à la Mobilité (déf.) - Action en cessation sur base de la loi du 12 janvier 1993 concernant un droit d'action en matière de protection de l'environnement, contre la mise en oeuvre du plan de répartition des vols au-dessus de la Région bruxelloise - Requête en intervention volontaire au nom de la Commune de Schaerbeek
- Les conséquences du nouveau plan de survol de Bruxelles pour les Schaerbeekois
- Les initiatives prises en matière de réduction des nuisances sonores aériennes (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.