Bernard Guillaume
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 1988 – novembre 2024
- Échevin, 2000 – 2018
En chiffres · 2011
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 7
- Réponses au nom du Collège
- 6
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2011
En 2011, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2011 · 13
Réponses au nom du Collège 7
- Règlement taxe sur les immeubles ou parties d'immeubles appelés 'carrées' - Exercices 2011 à 2015 - Instauration
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- Le survol aérien durant cet été
- Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Modifications budgétaires n°1 et 2 - Approbation
- Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
- SP 14/4 - Les normes de bruits fixées par la Région Bruxelloise pour limiter les nuisances sonores liées au survol de son territoire par les avions décollant et atterrissant à l'aéroport national de Zaventem
- Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
Interventions dans les débats 6
- Règlement taxe sur les antennes d'émission émettant des radiations non ionisantes dont la fréquence est comprise entre 0,1 MHz et 300 GHz - Exercices 2012 à 2016 - instauration
- Budget 2010 - Services Ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire de clôture n°5 - Approbation
- Règlement taxe sur des emplacements de parcage - Exercices 2012 à 2016 - Renouvellement et modification
- Règlement taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2011 à 2015 - Modification
- Règlement taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2011 à 2015 - Instauration
- Règlement redevance relatif aux cartes de stationnement - Modification
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.