Étienne Noël
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 2006 – novembre 2018
- Échevin, 2006 – 2018
En chiffres · 2013
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 9
- Réponses au nom du Collège
- 6
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2013
En 2013, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2013 · 15
Réponses au nom du Collège 9
- Appartement du rez-de-chaussée sis Rue de Jérusalem 99 - Travaux de réfaction - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Déclaration de la vacance de l'emploi de Secrétaire communal adjoint à la date du 1er mai 2014 et détermination de la procédure de désignation - Approbation
- La suspension de l'accueil de la Mission Locale pour l'Emploi de Schaerbeek (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- L'impact des travaux de la place Janssen sur les recettes commerciales (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT et Madame Angelina CHAN)
- Fabrique d'Eglise Sainte Suzanne- Budget 2014- Aviser favorablement
- Placement d'un éclairage festif en 2013 - Pour information
- La fermeture de l’agence bancaire Ing-Helmet et l’intervention de la commune de Schaerbeek via le Contrat de Quartier commerçant de l’antenne Atrium-Helmet (Point de Monsieur Axel BERNARD)
- Règlement de travail - Approbation
- Déclaration de vacance de l'emploi de secrétaire communal au 01/01/2014 et procédure de désignation d'un nouveau secrétaire communal - Approbation
Interventions dans les débats 6
- Budget 2014 - Services ordinaire et extraordinaire
- Synthèse des rapports d'activités 2012 des asbl subsidiées actives dans le domaine de l'Economie et/ou de l'Emploi - Pour information
- Convention de collaboration dans le cadre de la Maison de l’Emploi de Schaerbeek - Approbation
- Projet urbain Reyers - Convention pour le réaménagement du site RTBF/VRT - Approbation
- La création d'un conseil schaerbeekois du dialogue interculturel et de la citoyenneté
- Octroi d'une prime de vie chère au personnel qui réside en Région de Bruxelles-Capitale pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2012 - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.