Étienne Noël
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 2006 – novembre 2018
- Échevin, 2006 – 2018
En chiffres · 2014
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 4
- Réponses au nom du Collège
- 5
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2014
En 2014, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2014 · 9
Réponses au nom du Collège 4
- Programme d'enlèvement des enseignes obsolètes en collaboration avec Atrium Brussels - Convention - Approbation
- Les futurs travaux d'aménagement du square Riga et leur implication sur le marché hebdomadaire du lundi à Helmet (Demande de Monsieur Jean-Pierre VAN GORP)
- Le marché hebdomadaire à la rue Josaphat (Question de Monsieur Seydi SAG)
- Règlement relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics - Approbation
Interventions dans les débats 5
- Règlement taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2015 à 2019 – Nouveau règlement
- ASBL Guichet d'Economie Locale de Schaerbeek - comptes 2013 - prise d'acte
- ASBL Les Amis de la Maison des Arts de Schaerbeek en abrégé AMAS - comptes 2013 - prise d'acte
- Octroi d'une prime à la vie chère au personnel qui réside en Région de Bruxelles-Capitale pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2014 - Approbation
- Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2014
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.