Étienne Noël
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 2006 – novembre 2018
- Échevin, 2006 – 2018
En chiffres · 2015
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 11
- Réponses au nom du Collège
- 7
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2015
En 2015, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2015 · 18
Réponses au nom du Collège 11
- Modification du cadre du personnel, du personnel ACS des départements Développement stratégique et durable et des services spécifiques, et des cadres temporaires "Programme de prévention urbaine", "Politique des grandes villes", "Convention de premier emploi" et "APS Activa" - Approbation
- Modification des cadres temporaires spécifiques "Fonds Politique des Grandes Villes" - Programme de Prévention urbaine - Collaborations intercommunales - Approbation
- Programme d'enlèvement des enseignes obsolètes en collaboration avec Atrium Brussels - Convention - Approbation
- Fête du Sacrifice 2015 - Convention entre la commune de l'ASBL Association des Mosquées de Schaerbeek - Approbation
- Synthèse des rapports d'activités 2014 des asbl subsidiées actives dans le domaine de l'Economie et/ou de l'Emploi
- Règlement redevance sur les marches, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2015 à 2018 – Modification - Approbation
- Projet de reconnaissance du quartier commerçant "Brabant" en zone touristique - Approbation
- Cadre du personnel et du personnel ACS - Départements Finances et Infrastructure - Modification - Approbation
- Le commerce de proximité & Classes Moyennes (Question de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
- L'organisation du Schaernaval (Question de Madame DURANT)
- Fabrique d'Eglise Saint Servais - Budget 2015 - Aviser défavorablement
Interventions dans les débats 7
- Octroi d'une prime à la vie chère au personnel qui réside en Région de Bruxelles-Capitale pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2015 - Approbation
- Octroi d'éco-chèques au personnel communal non-enseignant - Approbation
- Modification du cadre du personnel et du personnel ACS - Départements des Services du secrétaire communal, Développement stratégique et durable, Services généraux, Ressources humaines, Services Spécifiques et Infrastructure
- Modification du statut pécuniaire - Augmentation de l'intervention dans les frais de déplacements domicile-lieu de travail en transports en commun, à bicyclette ou à pied - Approbation
- Convention entre la Commune et l’asbl Guichet d'Economie Locale de Schaerbeek (GELS) - Approbation
- Règlement de travail - Modification - Approbation
- Règlement de police relatif aux heures de fermeture des débits de boissons - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.