Étienne Noël
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 2006 – novembre 2018
- Échevin, 2006 – 2018
En chiffres · toutes les années
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 58
- Réponses au nom du Collège
- 44
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · toutes les années
Sur les points votés par appel nominal publiés par apps.1030.be (depuis juin 2013) : 2 500 pour, 0 contre et 0 abstention.
Documents · toutes les années · 102
Réponses au nom du Collège 58
- Convention de mise à disposition de la commune du "patrimoine folklorique" du Syndicat d'Initiatives/Schaerbeek-la-Dynamique - Affectation et aménagement des locaux retenus pour l'entreposage de ces objets - Approbation
- Octroi de subsides pour l'exercice 2018 relatifs au soutien aux associations de commerçants - Approbation
- Le bien être au travail des fonctionnaires communaux (Question de Monsieur Georges VERZIN)
- Règlement de police sur l’occupation de l’espace public à des fins commerciales
- ASBL Mission Locale de Schaerbeek pour l'Emploi et la Formation - Comptes 2016 - Prise d'acte
- Des places sur les marchés publics pour des produits saisonniers (Demande de Monsieur Quentin van den HOVE)
- ASBL Mission Locale de Schaerbeek - Désignation de deux représentants pour le Conseil d'administration et l'Assemblée générale - Approbation
- L'organisation de la Fête du Sacrifice 2017 et les subsides accordés par la Région (Question de Monsieur Emin ÖZKARA)
- La politique locale de la formation et de l'emploi (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- ASBL "Association des Mosquées de Schaerbeek" - Convention annuelle 2016 - Approbation
- Convention Cadre entre la commune de Schaerbeek et l'Agence Régionale du Commerce Atrium Brussels - Approbation
- Complexe Jérusalem - Rue de Jérusalem 46 - Convention d'occupation avec l'ASBL Mission Locale de Schaerbeek - Avenant au bail avec l'ASBL Maison de l'emploi de Schaerbeek - Approbation
- ASBL "Mission Locale pour l'Emploi et la Formation de Schaerbeek" - Octroi d'une garantie bancaire de 500.000,00 € - Approbation
- ASBL "Mission Locale pour l'Emploi et la Formation de Schaerbeek" - Octroi d'une garantie bancaire de 500.000,00 € - Pour information
- L'opportunité DOCKS BRUXSEL : Les retombées schaerbeekoises? (Question de Monsieur Eric PLATTEAU)
- Les répercussions à Schaerbeek du fiasco de l'édition 2016 de la fête du Sacrifice (Demande de Madame Mahinur OZDEMIR)
- ASBL Mission Locale pour l'Emploi et la Formation de Schaerbeek - Octroi d'une garantie bancaire de 100.000,00€ - Approbation
- Contrats d'insertion sous statut d'agents contractuels subventionnés - Convention avec Actiris et création d'un cadre temporaire - Approbation
- Rue des Palais, 42 - M-Brussels Village - Avenant au bail emphytéotique - Approbation
- Le bilan du Schaernaval 2016 (Question de Monsieur Axel BERNARD)
- Les appels à projet innovants lancés par la Région Bruxelloise. (Question de Madame Isabelle DURANT)
- Modification du cadre du personnel, du personnel ACS des départements Développement stratégique et durable et des services spécifiques, et des cadres temporaires "Programme de prévention urbaine", "Politique des grandes villes", "Convention de premier emploi" et "APS Activa" - Approbation
- Modification des cadres temporaires spécifiques "Fonds Politique des Grandes Villes" - Programme de Prévention urbaine - Collaborations intercommunales - Approbation
- Programme d'enlèvement des enseignes obsolètes en collaboration avec Atrium Brussels - Convention - Approbation
- Fête du Sacrifice 2015 - Convention entre la commune de l'ASBL Association des Mosquées de Schaerbeek - Approbation
- Synthèse des rapports d'activités 2014 des asbl subsidiées actives dans le domaine de l'Economie et/ou de l'Emploi
- Règlement redevance sur les marches, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2015 à 2018 – Modification - Approbation
- Projet de reconnaissance du quartier commerçant "Brabant" en zone touristique - Approbation
- Cadre du personnel et du personnel ACS - Départements Finances et Infrastructure - Modification - Approbation
- Le commerce de proximité & Classes Moyennes (Question de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
- L'organisation du Schaernaval (Question de Madame DURANT)
- Fabrique d'Eglise Saint Servais - Budget 2015 - Aviser défavorablement
- Programme d'enlèvement des enseignes obsolètes en collaboration avec Atrium Brussels - Convention - Approbation
- Les futurs travaux d'aménagement du square Riga et leur implication sur le marché hebdomadaire du lundi à Helmet (Demande de Monsieur Jean-Pierre VAN GORP)
- Le marché hebdomadaire à la rue Josaphat (Question de Monsieur Seydi SAG)
- Règlement relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics - Approbation
- Appartement du rez-de-chaussée sis Rue de Jérusalem 99 - Travaux de réfaction - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Déclaration de la vacance de l'emploi de Secrétaire communal adjoint à la date du 1er mai 2014 et détermination de la procédure de désignation - Approbation
- La suspension de l'accueil de la Mission Locale pour l'Emploi de Schaerbeek (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- L'impact des travaux de la place Janssen sur les recettes commerciales (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT et Madame Angelina CHAN)
- Fabrique d'Eglise Sainte Suzanne- Budget 2014- Aviser favorablement
- Placement d'un éclairage festif en 2013 - Pour information
- La fermeture de l’agence bancaire Ing-Helmet et l’intervention de la commune de Schaerbeek via le Contrat de Quartier commerçant de l’antenne Atrium-Helmet (Point de Monsieur Axel BERNARD)
- Règlement de travail - Approbation
- Déclaration de vacance de l'emploi de secrétaire communal au 01/01/2014 et procédure de désignation d'un nouveau secrétaire communal - Approbation
- Délégation au Collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de nommer les membres du personnel - Approbation
- Communauté Israélite Sépharade de Bruxelles - Comptes 2009 - Avis favorable
- Port de Bruxelles - Désignation d'un administrateur
- Le bilan de la fête du Sacrifice
- Contrat de quartier durable Helmet - Conventions tripartites avec les opérateurs de projets
- Règlement taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2011 à 2015 - Instauration
- La fête de l'Aid El Adha
- Budget 2010 - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°3 - Approbation
- Evaluation du bilan de majorité
- Gestionnaire des Ressources Humaines - Création de l'emploi et adoption du statut
- Asbl "Jeunes Schaerbeekois au Travail - JST" - Comptes 2009 - Prendre acte
- Règlement redevance sur le stationnement en zone bleue, sur le stationnement payant et relatif aux cartes de stationnement - Modification - Approbation
- Rapport annuel établissant la répartition des personnes occupant un emploi public communal à Schaerbeek
Interventions dans les débats 44
- Mise à l'honneur des conseillers communaux sortants
- Taxe sur les supports de publicité commerciale visibles de la voie publique - Exercices 2019 à 2023 – Renouvellement et modification
- ASBL Agence Locale pour l'Emploi de Schaerbeek - Compte 2017 - Prise d'acte
- ASBL Mission Locale de Schaerbeek pour l'Emploi et la Formation - Comptes 2017 - Prise d'acte
- BECI (Brussels Enterprises Commerce and Industry) - Charte Communale 2018-2024 - Les entreprises au cœur du développement local - Approbation
- Augmentation de capital - M-Brussels Village - Approbation
- ASBL Schaerbeek Action Emploi - Comptes 2017 - Prise d'acte
- ASBL Jeunes Schaerbeekois au Travail - Compte 2017 - Prise d'acte
- ASBL "Réseau Coordination Enfance" - Comptes 2017 - Prise d'acte
- ASBL "Agence locale pour l'emploi de Schaerbeek" - Convention annuelle 2018 - Approuver
- Proposition de convention de partenariat avec la SCRL Backstage Brussels
- Point inscrit à la demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT, Conseiller communal - Citizen Lights.
- BUDGET 2018 - MB 1 ORDINAIRE
- Budget 2018 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Modification du cadre du personnel - Dénomination des départements et modification du cadre Ressources humaines - Approbation
- Introduire auprès du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale une demande de classement en tant que site classé de l'ensemble formé par l'avenue Huart Hamoir et le square François Riga par la Commune dans sa qualité de propriétaire des lieux - Approbation
- Installation d'un éclairage festif en 2016 - Mode de passation et des conditions du marché - Approbation
- ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
- Plan triennal 2016-2017-2018 - Approbation
- Octroi d'une prime à la vie chère au personnel qui réside en Région de Bruxelles-Capitale pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2015 - Approbation
- Octroi d'éco-chèques au personnel communal non-enseignant - Approbation
- Modification du cadre du personnel et du personnel ACS - Départements des Services du secrétaire communal, Développement stratégique et durable, Services généraux, Ressources humaines, Services Spécifiques et Infrastructure
- Modification du statut pécuniaire - Augmentation de l'intervention dans les frais de déplacements domicile-lieu de travail en transports en commun, à bicyclette ou à pied - Approbation
- Convention entre la Commune et l’asbl Guichet d'Economie Locale de Schaerbeek (GELS) - Approbation
- Règlement de travail - Modification - Approbation
- Règlement de police relatif aux heures de fermeture des débits de boissons - Approbation
- Règlement taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2015 à 2019 – Nouveau règlement
- ASBL Guichet d'Economie Locale de Schaerbeek - comptes 2013 - prise d'acte
- ASBL Les Amis de la Maison des Arts de Schaerbeek en abrégé AMAS - comptes 2013 - prise d'acte
- Octroi d'une prime à la vie chère au personnel qui réside en Région de Bruxelles-Capitale pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2014 - Approbation
- Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2014
- Budget 2014 - Services ordinaire et extraordinaire
- Synthèse des rapports d'activités 2012 des asbl subsidiées actives dans le domaine de l'Economie et/ou de l'Emploi - Pour information
- Convention de collaboration dans le cadre de la Maison de l’Emploi de Schaerbeek - Approbation
- Projet urbain Reyers - Convention pour le réaménagement du site RTBF/VRT - Approbation
- La création d'un conseil schaerbeekois du dialogue interculturel et de la citoyenneté
- Octroi d'une prime de vie chère au personnel qui réside en Région de Bruxelles-Capitale pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2012 - Approbation
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau Conseil communal
- Election et prestation de serment des échevins
- Mise à l'honneur d'agents communaux
- ASBL "Mission Locale de Schaerbeek" - Comptes 2011 - Prendre acte
- Remise des décorations du travail au personnel communal de Schaerbeek
- Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Augmentation de la valeur faciale des chèques-repas à € 7,00 au 1er juillet 2010 - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.