Étienne Noël
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 2006 – novembre 2018
- Échevin, 2006 – 2018
En chiffres · 2018
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 4
- Réponses au nom du Collège
- 13
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2018
En 2018, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2018 · 17
Réponses au nom du Collège 4
- Convention de mise à disposition de la commune du "patrimoine folklorique" du Syndicat d'Initiatives/Schaerbeek-la-Dynamique - Affectation et aménagement des locaux retenus pour l'entreposage de ces objets - Approbation
- Octroi de subsides pour l'exercice 2018 relatifs au soutien aux associations de commerçants - Approbation
- Le bien être au travail des fonctionnaires communaux (Question de Monsieur Georges VERZIN)
- Règlement de police sur l’occupation de l’espace public à des fins commerciales
Interventions dans les débats 13
- Mise à l'honneur des conseillers communaux sortants
- Taxe sur les supports de publicité commerciale visibles de la voie publique - Exercices 2019 à 2023 – Renouvellement et modification
- ASBL Agence Locale pour l'Emploi de Schaerbeek - Compte 2017 - Prise d'acte
- ASBL Mission Locale de Schaerbeek pour l'Emploi et la Formation - Comptes 2017 - Prise d'acte
- BECI (Brussels Enterprises Commerce and Industry) - Charte Communale 2018-2024 - Les entreprises au cœur du développement local - Approbation
- Augmentation de capital - M-Brussels Village - Approbation
- ASBL Schaerbeek Action Emploi - Comptes 2017 - Prise d'acte
- ASBL Jeunes Schaerbeekois au Travail - Compte 2017 - Prise d'acte
- ASBL "Réseau Coordination Enfance" - Comptes 2017 - Prise d'acte
- ASBL "Agence locale pour l'emploi de Schaerbeek" - Convention annuelle 2018 - Approuver
- Proposition de convention de partenariat avec la SCRL Backstage Brussels
- Point inscrit à la demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT, Conseiller communal - Citizen Lights.
- BUDGET 2018 - MB 1 ORDINAIRE
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.