Michel De Herde
Ancien conseiller · DéFI
- Conseiller communal, 1988 – novembre 2024
- Échevin, 1998 – 2022
En chiffres · 2011
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 17
- Réponses au nom du Collège
- 7
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2011
En 2011, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2011 · 24
Réponses au nom du Collège 17
- ASBL "Crèches de Schaerbeek" - Nouvelle convention de partenariat 2012-2013 - Approbation
- C.P.A.S. - Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2011 - Approbation
- Cahier des charges pour une concession du golf miniature situé au parc Josaphat
- Compte rendu des avancées dans le dossier Dexia
- Budget 2012 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Pensions communales - Refus d'affiliation d'office au Fonds de pensions solidarisés de l'ONSSAPL
- L'état des lieux de notre participation financière dans le Holding Communal Dexia et l'impact de nos finances à court et à long terme
- Département des Ressources Humaines - Acquisition de deux pointeuses avec installation, branchement et configuration de logiciel
- La situation de Dexia Banque et le Holding communal
- Le ramassage des déchets verts par l'Agence Bruxelloise de Propreté
- Le budget communal et plus précisément l'instauration de la taxe sur les immeubles
- Les crèches
- DEXIA : Rôle d'un des plus grands actionnaires (indirectes) de la banque : la commune de Schaerbeek
- La collecte des déchets verts
- Demande d'autorisation d'ester en justice dans l'aff. c/S.A. BELGACOM Mobile - S.A. MOBISTAR - S.A. KPN ORANGE - Contentieux relatif à la taxe communale sur les antennes relais de mobilophonie
- Le tri sélectif des déchets et manquements de Bruxelles Propreté
- Le parc Josaphat
Interventions dans les débats 7
- Motion du Collège relative à la proposition de mise en liquidation de la S.A. Holding Communal
- Budget 2010 - Services Ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire de clôture n°5 - Approbation
- Budget 2011 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
- C.P.A.S. - Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2011 - Approbation
- Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Modifications budgétaires n°1 et 2 - Approbation
- CPAS - Comptes 2009 - Approbation
- Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.