Michel De Herde
Ancien conseiller · DéFI
- Conseiller communal, 1988 – novembre 2024
- Échevin, 1998 – 2022
En chiffres · 2013
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 17
- Réponses au nom du Collège
- 7
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2013
En 2013, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2013 · 24
Réponses au nom du Collège 17
- Budget 2014 - Services ordinaire et extraordinaire
- Règlement fixant les conditions d'accès à la fonction d'inspecteur pédagogique de l'Enseignement communal francophone - Approbation
- Site Chazal, Construction de nouveaux bâtiments pour l'école La Vallée - Marché de services - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Plan écoles - Première actualisation - Approbation
- Centenaire de l'Athénée Fernand Blum
- La mise en oeuvre des nouveaux règlements en matière de redevances pour les repas chauds, potages et garderies (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)
- Un enseignement bilingue, pour l'avenir de nos enfants - Un droit pour tous! (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)
- Intervention du FRBRTC visant à couvrir le déficit cumulé - Introduction de la demande
- Règlement-redevance pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant l'année scolaire - Modifications.
- Demande de suspension du système des paiements forfaitaires pour les garderies et demande de concertation entre le pouvoir organisateur et les parents d'élèves (Demande de Monsieur Youssef CHKARI)
- Approbation du règlement communal concernant la redevance pour la fourniture de potage et de repas chauds.
- BUDGET 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 1 et extraordinaire n° 2
- Plan pluriannuel d'extension des milieux d'accueil communaux francophones pour la petite enfance dit "Plan crèches communal"
- Plan d'extension des capacités scolaires francophones du pouvoir organisateur communal - Présentation du plan de construction d'écoles pour l'extension des capacités scolaires néerlandophones du pouvoir organisateur communal
- Non-reconduction de la convention entre Parcours ASBL - Compagnie Félicette Chazerand et la Commune à partir du 1er septembre 2013
- Le site Planetkids.eu
- Enseignement secondaire - Décret inscription - année scolaire 2013-2014 - Nombre de classes de première année organisées - Pour information
Interventions dans les débats 7
- Ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale visant à améliorer la situation financière des communes - Nouvelle convention
- Budget 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 3 et extraordinaire n° 4
- Plan triennal 2013 - 2015 - Adoption
- Subsides pour les infrastructures communales consacrées aux crèches (Arrêté 2007) - Projet de construction de la crèche Lyra – Approbation du dossier modificatif
- Représentation de la commune dans divers organismes
- Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 – Instauration
- Budget 2013 - Douzièmes provisoires pour les mois d'avril, de mai et juin 2013
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.