Michel De Herde
Ancien conseiller · DéFI
- Conseiller communal, 1988 – novembre 2024
- Échevin, 1998 – 2022
En chiffres · toutes les années
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 186
- Réponses au nom du Collège
- 96
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · toutes les années
Sur les points votés par appel nominal publiés par apps.1030.be (depuis juin 2013) : 4 818 pour, 3 contre et 1 abstention.
Points votés contre 3
- Un encadrement contraignant des loyers en Région bruxelloise (Motion de Monsieur Axel BERNARD)vidéo
- Le financement des bâtiments scolaires dans le cadre de la relance économique européenne (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Règlement complémentaire de circulation routière - Délégation - Retrait (Motion de Messieurs Georges VERZIN, Cédric MAHIEU et Matthieu DEGREZ)vidéo
Abstentions 1
Documents · toutes les années · 282
Réponses au nom du Collège 186
- L’intégration du bien-être animal au programme scolaire du pouvoir organisateur schaerbeekois (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- L'Ecole Frans Fisher : pause déjeuner, nuisances (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- La fermeture pour congé annuel des crèches de Schaerbeek (Question de Madame Angelina CHAN)vidéo
- Convention avec l'asbl Le Foyer pour le projet "Médiation pour les enfants Roms 2021-2024" à l'école 8 - Approbationvidéo
- Marché public de services visant la réalisation de capsules vidéo concernant la visibilité, l’attractivité et l’image des écoles de la Commune de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Engagement de la procédure - Pour informationvidéo
- Budget 2022 - Modification budgétaire extraordinaire (MB1) - Approbationvidéo
- Les cours de natation dans nos écoles (Demande de Monsieur Yuri DE BELDER)
- Convention "plan de pilotage" du CPEONS avec la commune de Schaerbeek pour le Lycée Emile Max et l'Institut Technique Frans Fischer - Approbation
- ASBL Ecoles des Jeunes football club Crossing de Schaerbeek en abrégé EDJ Crossing - Convention 2022 - Approbation
- Enseignement primaire communal ordinaire francophone - Déménagement de l'implantation "Renan" de l'École 17 primaire vers le site "Optima" rénové de la Grande Rue au Bois - juillet/août 2023 - Approbationvidéo
- Règlement concernant les redevances pour les Services d’Accueil et pour la fourniture des potages et repas chauds - Amendements - Approbationvidéo
- Gestion Financière des Ecoles Communales Francophones - Constitution d'une ASBL communale - Approbation
- Marché public de services pour l'organisation d’études dirigées et d’ateliers de français - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- Enseignement fondamental - Scission de l'Ecole communale fondamentale René Magritte en deux écoles autonomes (maternelle et primaire) - Démarches administratives officielles auprès de la Fédération Wallonie-Bruxelles.vidéo
- Le développement de l'enseignement bilingue à Schaerbeek (Demande de Monsieur Abdelhakim EL KARAOUI)vidéo
- Où sont les soupes gratuites pour les enfants de maternelle (Demande de Monsieur Abdelhakim EL KARAOUI)
- Des crèches abordables (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- Avenants au contrat de gestion entre la commune de Schaerbeek et l'asbl Crèches de Schaerbeekvidéo
- Modification budgétaire extraordinaire (MB4) - Approbationvidéo
- Comment la pénurie d'enseignants sera-t-elle combattue? (Demande de Monsieur Yuri DE BELDER)
- ASBL "Crèches de Schaerbeek" - Comptes 2020 - Prise d'actevidéo
- Marché public de services pour la réalisation d'une mission d’audit et d’optimisation des charges patronales de l’administration communale de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- ASBL "Bibla lire en Classe" en abrégé "BIBLA" - Comptes 2020 - Prise d'actevidéo
- Contrat de gestion entre la commune de Schaerbeek et l'asbl Crèches de Schaerbeek - Avenants - Approbationvidéo
- Règlement en matière d’exonérations pour les redevances de garderies, potages et repas chauds pendant la période de Covid 19 - Amendements - Approbationvidéo
- La non-reconduction de la convention d’occupation du club de gymnastique rythmique GR Brussels asbl dans les locaux de l’école n° 13 (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Subsides de l'encadrement différencié (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Création d'un cadre temporaire spécifique Subside "Plan de pilotage des écoles" - Approbationvidéo
- Motion relative à la revalorisation des barèmes des directions de écoles communalesvidéo
- Plan anti–pandémie dans les écoles communales schaerbeekoise (Demande de Madame Claire GERAETS)vidéo
- L'état de nos étudiants dû à la crise sanitaire (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)vidéo
- L'école inclusive (Demande de Madame Claire GERAETS)vidéo
- La construction d’une école secondaire et aménagement des abords sur le site « jardins » (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- ASBL Mon Ecole en Ligne en abrégé MEEL - Convention 2020 - Approbation
- Etudiant en période de blocus (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- Règlement en matière d’exonérations pour les redevances de garderies, potages et repas chauds pendant la période COVID-19 - Approbationvidéo
- Marché de services - Mission d’étude en vue du réaménagement des cours de récréation des écoles communales Paviljoen et René Magritte - Définition de la procédure de passation et fixation des conditions du marché d’étude - Pour informationvidéo
- Des problèmes récurrents dans les établissements scolaires (Question de Monsieur Abdelhakim EL KARAOUI)
- Les mesures pour la rentrée scolaire (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- Département Administratifs et Techniques - Année scolaire 2020-2021 - Règlement communal concernant les redevances pour les services d’accueil et pour la fourniture des potages et repas chauds - Approbationvidéo
- ASBL Crèches de Schaerbeek - Avenant 2020-01 au contrat de gestion 2019-2025 modifiant l'article 7 - Approbationvidéo
- Budget 2020 - Modification Budgétaire 1 - Approbation
- Règlement d'Ordre Intérieur des établissements scolaires communaux - Approbation
- La lutte contre le harcèlement (Question de Madame Naima BELKHATIR)
- ASBL "Centre des Ressources Humaines" en abrégé CRHu - Comptes 2018 - Prise d'acte
- Fonds de réserves des Pensions - Approbation de l'avenant N°2 - Retrait du CPAS de la Convention de gestion et liquidation du montant du solde dû - Approbation
- Projets "OPTIMA" et Ecole 10 (transformation de l'ancienne école La Vallée) - Diverses interventions de Sibelga sur compteurs gaz et électricité - Pour information
- Budget 2019 - Modifications Budgétaires 4 (ordinaire) & 5 (extraordinaire) - Approbation
- L'Ecole Neuve (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- L'achat de matériel scolaire (Question de Monsieur Axel BERNARD)
- La diversité des repas dans les écoles communales (Demande de Monsieur Youssef HAMMOUTI)
- N'est-il pas temps de mettre fin à l'accès non autorisé des parents dans les écoles communales de Schaerbeek? (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Budget 2019 - Budget extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
- Asbl communale "Crèches de Schaerbeek" - Approbation du contrat de gestion 2019-2025 et du plan de gestion 2019-2025
- ASBL "Fédération des Associations de Parents de l'Enseignement Officiel" en abrégé FAPEO - Convention 2019 - Approbation
- Budget 2019 - Modifications Budgétaires 1 (extraordinaire) & 2 (ordinaire) - Approbation
- Les crèches et l'accueil Petite Enfance (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Nouveaux statuts de l'ASBL Communale "Crèches de Schaerbeek" - Approbation
- Les mesures de prévention et sécurité existantes aux abords des écoles, lieux de cultes et autres établissements publics schaerbeekois (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- Enseignement fondamental - Ouverture de l'École Neuve", école fondamentale communale francophone à pédagogies actives, à partir du 1er septembre 2019 - Approbation
- Désignation des membres de la Commission Communale de l'Accueil - Approbation
- Asbl Freinetiquement Montessorienne - Convention - Approbation
- ASBL Sami Frasheri - Convention 2018 - Approbation
- Enseignement communal francophone - Achat de matériel et installation de plaines de jeux pour les écoles - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- Enseignement communal francophone - Achat de mobilier scolaire et de mobilier dédié à la pédagogie Montessori - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- L'augmentation illégale des frais de garderies dans les écoles communales (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Budget 2018 - Modifications budgétaires 2 (Ordinaire) et 3 (Extraordinaire) - Approbation
- ASBL Crèches de Schaerbeek - Comptes 2017 - Prise d'acte
- Favoriser l'enseignement du néerlandais dans les écoles francophones communales. - Demande de Monsieur Axel BERNARD, Conseiller communal.
- Retour à un accès normal pour les parents des écoles communales suite à l'abaissement du niveau de menace de 3 à 2. - Demande de Monsieur Axel BERNARD, Conseiller communal.
- Question orale de M Ahmed EL MASLOUHI, Conseiller communal. - La situation des enseignants du pouvoir organisateur communal.
- L'encadrement au sein des crèches de Schaerbeek (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Brulocalis, Association Villes et Communes de Bruxelles - Rapport annuel 2016 - Pour information
- ATL - Modification du Règlement communal concernant les redevances pour les Sams pendant le temps scolaire - Approbation
- Règlement communal concernant les redevances pour la fourniture des repas chauds et des potages - Modification - Approbation
- Fonds de pension - Etat de la situation - Prendre acte
- L'instauration de la gratuité des garderies dans l'enseignement communal. (Question de Madame Derya ALIC)
- La centralisation des inscriptions pour les écoles fondamentales de Schaerbeek (Question orale de Monsieur Ahmed EL MASLOUHI).
- L'inégalité scolaire (Question de Monsieur Ahmed EL MASLOUHI)
- Les heures d'ouverture des écoles communales pendant les heures de garderie (Demande de Madame Ghestem)
- Enseignement artistique – Règlement de travail du personnel enseignant de l'Académie - Approbation
- L'accès aux écoles communales par les parents des élèves (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Budget 2016 - Modifications Budgétaires - Service ordinaire nr 6 - Service extraordinaire nr 7 - Approbation
- Site Cambier - Construction d'une nouvelle école (école 9) et de locaux pour une unité de scouts et guides - Plan école, projet n° 14 - Mode de passation et conditions du marché de travaux - Pour approbation
- Les cours de natation pour les enfants des écoles de Schaerbeek (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Budget de l'exercice 2016 - Modification budgétaire n°2 - Approbation
- Girls day, Boys day, choisir son métier sans stéréotype (Question de Madame Lorraine de FIERLANT)
- ASBL "Ludocontact" - Comptes 2014 - Prise d'acte
- ASBL "Bambins fûtés" - Nouvelle convention liant la Commune et l'ASBL - Approbation
- Budget 2015 - Modification budgétaire - Service ordinaire n°4 - Service extraordinaire n°5 - Approbation
- Site Quinaux - Démolition et Construction/Rénovation d’un bâtiment sur 2 parcelles communales, Rue Quinaux 40 et 42, pour 2 centres PMS et 2 services PSE - Approbation
- Les conséquences financières et sociales de l'instauration des forfaits pour les garderies scolaires (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
- Budget 2015 - Modifications budgétaires - Service ordinaire n° 2 et service extraordinaire n° 3 - Approbation
- Règlement communal du 21/05/2003 relatif à l'octroi d’une indemnité pour frais de parcours aux agents communaux et aux membres du Collège des Bourgmestre et Echevins - Modification - Approbation
- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Transformation des types d'enseignement spécialisé organisés à l'Ecole La Vallée
- Fonds de pension - Etat de la situation - Prendre pour information
- Programme européen en faveur de la consommation de fruits à l'école (Question de Madame Lorraine de FIERLANT)
- Programme de Coordination Locale pour l'Enfance - Etat des lieux, Analyse des besoins et Objectifs prioritaires pour 2015-2020 - Proposition de la Commission Communale de l'Accueil - Approbation
- Etude organisationnelle relative à l'implantation d'un nouvel établissement secondaire à Schaerbeek - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Budget 2015 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2015 - Approbation
- L'impact de la suppression des crédits supplémentaires octroyés aux implantations en encadrement différencié pour les écoles et les finances communales (Question de Madame Barbara TRACHTE)
- Budget 2014 - Modification budgétaire ordinaire n°6 et extraordinaire n°7 - Approbation
- Site Chazal - Construction d’un nouveau bâtiment pour l'extension de l’école Chazal - Mode de passation et conditions du marché de services - Pour information
- Organisation d’activités hors temps scolaire visant à améliorer l’épanouissement des enfants et leurs résultats scolaires - Etudes dirigées et ateliers Français - Règlement - Approbation
- La rentrée scolaire 2014-2015 - Bilan - Pour information
- Fédération Wallonie-Bruxelles - Plan d'investissement exceptionnel visant à la création de places scolaires - Demande d'engagement sur les conditions qui encadreront la convention de prêt de 2 pavillons modulaires fixes à installer à l'Institut Frans Fischer - Approbation
- Budget 2013 - Modifications budgétaires de clôture - Service ordinaire (n°6) et extraordinaire (n°7) – Approbation
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant l'année scolaire - Amendement
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant les congés scolaires - Amendements
- Les inscriptions dans l'enseignement communal fondamental (Question de Madame Asma METTIOUI)
- Le paiement des redevances garderies et la modification de la fréquentation (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)
- Plan de gestion 2013-2015 - Adaptation pour les années 2014 et 2015 avec extension aux années 2016, 2017 et 2018 – Approbation et prise d’acte de l’approbation du Cabinet du Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale
- Enseignement communal – Règlement de travail du personnel enseignant des niveaux maternel, primaire et secondaire - Approbation
- Modification du cadre du personnel - Ressources humaines - Enseignement communal - Services spécifiques - Approbation
- Crèche "Les petites étoiles" rue Godefroid Guffens 26 - Adaptation des sections moyens et bébés - Avenant et travaux supplémentaires - Pour information
- Budget 2014 - Modification budgétaire n° 1 (service ordinaire)- Approbation
- Le décret flamand du 20 avril 2012 et et ses conséquences sur l'organisation de l'accueil de la petite enfance.(Motion de Debora LORENZINO)
- Le plan de recrutement de 500 aides aux directions du fondamental (Question de Madame Lorraine de FIERLANT)
- Fonds de pension - Etat de la situation - Prendre acte
- Budget 2014 - Services ordinaire et extraordinaire
- Règlement fixant les conditions d'accès à la fonction d'inspecteur pédagogique de l'Enseignement communal francophone - Approbation
- Site Chazal, Construction de nouveaux bâtiments pour l'école La Vallée - Marché de services - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Plan écoles - Première actualisation - Approbation
- Centenaire de l'Athénée Fernand Blum
- La mise en oeuvre des nouveaux règlements en matière de redevances pour les repas chauds, potages et garderies (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)
- Un enseignement bilingue, pour l'avenir de nos enfants - Un droit pour tous! (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)
- Intervention du FRBRTC visant à couvrir le déficit cumulé - Introduction de la demande
- Règlement-redevance pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant l'année scolaire - Modifications.
- Demande de suspension du système des paiements forfaitaires pour les garderies et demande de concertation entre le pouvoir organisateur et les parents d'élèves (Demande de Monsieur Youssef CHKARI)
- Approbation du règlement communal concernant la redevance pour la fourniture de potage et de repas chauds.
- BUDGET 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 1 et extraordinaire n° 2
- Plan pluriannuel d'extension des milieux d'accueil communaux francophones pour la petite enfance dit "Plan crèches communal"
- Plan d'extension des capacités scolaires francophones du pouvoir organisateur communal - Présentation du plan de construction d'écoles pour l'extension des capacités scolaires néerlandophones du pouvoir organisateur communal
- Non-reconduction de la convention entre Parcours ASBL - Compagnie Félicette Chazerand et la Commune à partir du 1er septembre 2013
- Le site Planetkids.eu
- Enseignement secondaire - Décret inscription - année scolaire 2013-2014 - Nombre de classes de première année organisées - Pour information
- Site Optima - Etude du potentiel d'extension scolaire
- Subvention spéciale aux communes - Intervention de la Commune dans les missions sociales des hôpitaux publics bruxellois
- Budget 2011 - Modifications de clôture n° 5 - Services ordinaire et extraordinaire
- Budget 2012 - Modification budgétaire ordinaire n° 5 - Approbation
- C.P.A.S. - Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2012 - Approbation
- Achat d'un fourgon simple cabine équipé d'une machine anti-graffitis - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Bilan de l'intégration du service communal des crèches dans l'asbl Crèches de Schaerbeek
- Les chiens dans la commune de Schaerbeek
- Fonds de pension – Etat de la situation - Pour information
- Budget 2012 - Modification budgétaire ordinaire n° 3 - Modification budgétaire extraordinaire n°4
- C.P.A.S. - Comptes de l'exercice 2010 - Approbation
- C.P.A.S. - Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2012 - Approbation
- Transfert de la gestion du balayage des voiries régionales de l'Agence Bruxelles-Propreté vers les Communes
- Les plaines de jeux
- ASBL "Crèches de Schaerbeek" - Rapport annuel 2011
- Demande d'autorisation d'ester en justice dans affaire c/S.A. HOLDING COMMUNAL
- Budget 2012 - Modification budgétaire ordinaire n°1 - Modification budgétaire extraordinaire n°2 - Approbation
- ASBL "Crèches de Schaerbeek" - Nouvelle convention de partenariat 2012-2013 - Approbation
- C.P.A.S. - Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2011 - Approbation
- Cahier des charges pour une concession du golf miniature situé au parc Josaphat
- Compte rendu des avancées dans le dossier Dexia
- Budget 2012 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Pensions communales - Refus d'affiliation d'office au Fonds de pensions solidarisés de l'ONSSAPL
- L'état des lieux de notre participation financière dans le Holding Communal Dexia et l'impact de nos finances à court et à long terme
- Département des Ressources Humaines - Acquisition de deux pointeuses avec installation, branchement et configuration de logiciel
- La situation de Dexia Banque et le Holding communal
- Le ramassage des déchets verts par l'Agence Bruxelloise de Propreté
- Le budget communal et plus précisément l'instauration de la taxe sur les immeubles
- Les crèches
- DEXIA : Rôle d'un des plus grands actionnaires (indirectes) de la banque : la commune de Schaerbeek
- La collecte des déchets verts
- Demande d'autorisation d'ester en justice dans l'aff. c/S.A. BELGACOM Mobile - S.A. MOBISTAR - S.A. KPN ORANGE - Contentieux relatif à la taxe communale sur les antennes relais de mobilophonie
- Le tri sélectif des déchets et manquements de Bruxelles Propreté
- Le parc Josaphat
- Budget 2011 - Douzièmes provisoires pour le 1er trimestre 2011 - Approbation
- Schaerbeek Propreté & Espaces Verts - Eco-collecte Hippomobile - Acquisition de 2 chevaux de trait
- Rapport semestriel du Fonds "Schaerbeek B23" dressé par AXA le 30.06.2010 - Pour information
- Subvention spéciale aux communes afin de remplir une mission d'intérêt communal - Intervention de la commune dans les missions sociales des hôpitaux publics bruxellois
- L'état des travaux concernant le Parc Josaphat
- La lutte contre les pigeons en trop grand nombre dans notre commune
- Budget 2010 - Modification budgétaire ordinaire n°1 - Approbation
- L'état des lieux de l'avancement des travaux du Parc Josaphat
- C.P.A.S. - Statuts de l'ASBL chargée d'assurer la production, la gestion et la distribution au sein de ses membres, d'énergie produite par la technique de la co-génération - Approbation
- Rapport semestriel du fonds de pension - Pour information
- Le Holding Dexia
- Budget 2010 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- L'état des lieux des travaux au parc Josaphat
- L'adhésion à ONSSAPL à partir de 2010, pour les pensions du personnel statutaire
- La pénurie de sel d'épandage
- C.H.U. Brugmann - Octroi d'une garantie bancaire pour l'ouverture d'une ligne de crédit - Prolongation - Approbation
Interventions dans les débats 96
- Modification budgétaire extraordinaire (MB3) - Approbationvidéo
- La précarité menstruelle (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Motion relative au coût de l’aide sociale supporté par le budget communalvidéo
- Plan de gestion triennal 2022-2024 - Approbation
- Lutte contre la pandémie - La ventilation efficace des locaux dans les écoles et le système de contrôle du CO2 (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Prime Be Home Schaerbeekoise - Exercice 2022 - Fixation du montant de la prime - Approbation
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
- Primes d'accompagnement social - Exercice 2022
- Modification budgétaire 5 (MB5) - Approbationvidéo
- Ecole 1: études et suivi des travaux d’aménagement d’un pôle sportif dans une école fondamentale francophone classée – Mission d’études - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- Budget 2020 - Modification budgétaire de clôture (MB 7/2020, MB 8/2020 et MB 9/2020) - Approbationvidéo
- Modifications budgétaires ordinaire (MB1) et extraordinaire (MB2) 2021 - Approbationvidéo
- Le financement des bâtiments scolaires dans le cadre de la relance économique européenne (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Provision constituée pour financer l'étude, la construction, l'aménagement de parkings souterrains - Conversion en Fonds de réserves extraordinaires - Pour informationvidéo
- Budget 2021- Services ordinaire et extraordinaire - Approbationvidéo
- Programmation sociale - Octroi d'une allocation de fin d'année en 2020 - Approbation
- Rénovation de la piscine Neptunium - Mode de financement du montant de 500.000 € engagé au budget extraordinaire 2020 en faveur de Beliris pour couvrir les coûts supplémentaires à charge de la Commune - Approbation
- Modification budgétaire ordinaire 2020 (MB6) - Approbation
- Dépenses urgentes à pourvoir dans le cadre de la pandémie de COVID-19 - Prestations complémentaires de nettoyage et de désinfection de bâtiments scolaires durant l'année scolaire - Application de l'article 249 de la Nouvelle Loi Communale - Admettre les dépensesvidéo
- Modifications budgétaires ordinaire (MB4) et extraordinaire (MB5) 2020 - Approbationvidéo
- Budget 2019 - Modification budgétaire de clôture (MB 6/2019 et MB 7/2019) - Approbationvidéo
- Modifications budgétaires ordinaire (MB2) et extraordinaire (MB3) 2020 - Approbationvidéo
- Asbl Communale "Oeuvre des colonies scolaires - O.C.S." - Présentation du rapport cité à l'article 34 de l'Ordonnance du 05/07/18 relative aux modes spécifiques de gestion communale et à la coopération intercommunale - Approbation
- Les conséquences de l'épidémie COVID-19 - La violence faite aux femmes (Motion de Madame Marie NYSSENS et Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Demande de régularisation des sans-papiers pour raison humanitaire et de sécurité sanitaire nationale dans le contexte de la pandémie Covid19 (Motion de Monsieur Taoufik BEN ADDI)vidéo
- Contrat de quartier durable "Pogge" - Bien sis chaussée de Haecht, 294-296 - Convention d'occupation jusqu'au 31.12.2020 avec la société WIN IMMO - Approbation
- Modification du Règlement relatif à la politique communale de stationnement (Motion de Monsieur Axel BERNARD et Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- Prime Be Home Schaerbeekoise - Exercice 2020
- Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Enseignement communal - ATL - Règlement communal concernant les redevances pour les Services d'Accueil en Milieu Scolaire pendant le temps scolaire - Modification - Approbation
- La disponibilité d'internet dans les classes des écoles communales (Question de Madame Vanessa LOODTS)
- Motion de soutien à l’équipe éducative de l’école n°1, à sa direction, au personnel administratif et ouvrier ainsi qu’aux dirigeants administratifs et pédagogiques de la direction de l’enseignement communal schaerbeekois
- Plans écoles 2019-2024
- L'harcèlement dans les écoles (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)
- Le soutien de la grève des femmes du 8 mars 2019 (Motion de Madame Leila LAHSSAINI)
- La situation du Neptunium (Demande de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- Budget 2019 - Budget initial - Approbation
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communal
- Budget 2019 - Budget initial - Approbation
- ASBL "Enfants & Compagnie - Convention 2018 - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire 3 de l'exercice 2018 - Approbation
- Fonds de réserves pour Pension – Mise à jour du Règlement de gestion du Fonds d’investissement - Approbation
- Budget 2018 - Modifications budgétaires 4 (Ordinaire) et 5 (Extraordinaire) - Approbation
- Mise à l'honneur du Lycée Emile Max dans le cadre de son centenaire
- Remplacement de Mme GÜLES dans ses mandats
- BUDGET 2018 - MB 1 ORDINAIRE
- Budget 2018 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- ASBL Crèches de Schaerbeek - Comptes 2016 - Prise d'acte
- Modifications budgétaires ordinaire (MB2/2017) et extraordinaire (MB3/2017) - Approbation
- Adhésion de la commune au réseau de lutte contre les idées d'extrême-droite "Territoires de la mémoire" - Approbation
- L'absentéisme dans les écoles communales (Question de Monsieur Georges VERZIN)
- Budget 2017 - Service extraordinaire - Modification Budgétaire n°1 - Approbation
- Budget 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Hydrobru - Désignation de Madame Stéphanie GAUTIER en tant qu'expert financier, au sein du collège permanent d'experts d'Hydrobru - Approbation
- Motion relative à l’abaissement de la tva pour la construction, la transformation, la réparation et l’entretien des bâtiments destinés à l’accueil des enfants de 0 à 3 ans
- Octroi du titre de directeur honoraire à l'Institut Frans Fischer à Monsieur Alain MARCHAL
- ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
- Rénovation de la piscine Neptunium – Validation du dossier d’exécution et prise d’acte des conditions du marché BELIRIS, ainsi que du projet de protocole - Approbation
- Commission Paritaire Locale Enseignement - Réactualisation de la délégation du pouvoir organisateur - Approbation
- Plan triennal 2016-2017-2018 - Approbation
- Ordonnance suite au niveau d'alerte OCAM 4 et sur les mesures à prendre au sein de l'Administration communale et sur le territoire communale - Confirmation
- ASBL "Oeuvres des Colonies de Schaerbeek" - Comptes 2014 - Prise d'acte
- OPTIMA, Grande rue au Bois 76-80 - Projet de construction de l'école néerlandophone 'De Kriek' et d'une salle omnisports et extension de l'école 10 - Marché de services d'architecture - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Budget 2015 - Modification budgétaire extraordinaire n°1 - Approbation
- Académie Intercommunale de Saint-Josse-Ten-Noode / Schaerbeek - Conseil d'Administration - Assemblée Générale - Désignation du remplaçant de Michel DE HERDE - Approbation
- Budget 2015 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Subvention spéciale aux communes afin de remplir une mission d'intérêt communal - Intervention de la commune dans les missions sociales des hôpitaux publics bruxellois - Approbation
- Convention entre la commune, le CPAS et le Fonds régional bruxellois de refinancement des trésoreries communales - Approbation
- Budget 2014 - Modifications budgétaires ordinaire n° 4 et extraordinaire n° 5 - Approbation
- Site Cambier - Construction d'une nouvelle école du Parc et de locaux pour une unité de scouts et guides - Approbation
- Ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale visant à améliorer la situation financière des communes - Nouvelle convention
- Budget 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 3 et extraordinaire n° 4
- Plan triennal 2013 - 2015 - Adoption
- Subsides pour les infrastructures communales consacrées aux crèches (Arrêté 2007) - Projet de construction de la crèche Lyra – Approbation du dossier modificatif
- Représentation de la commune dans divers organismes
- Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 – Instauration
- Budget 2013 - Douzièmes provisoires pour les mois d'avril, de mai et juin 2013
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau Conseil communal
- Election et prestation de serment des échevins
- Comptes annuels 2011 - Approbation provisoire
- Remise des décorations du travail au personnel communal de Schaerbeek
- Schaerbeek Propreté et Espaces Verts - Convention entre la commune de Schaerbeek et la Ville de Bruxelles relative à une meilleur collaboration pour l'entretien de voiries limitrophes - Approbation
- Motion du Collège relative à la proposition de mise en liquidation de la S.A. Holding Communal
- Budget 2010 - Services Ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire de clôture n°5 - Approbation
- Budget 2011 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
- C.P.A.S. - Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2011 - Approbation
- Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Modifications budgétaires n°1 et 2 - Approbation
- CPAS - Comptes 2009 - Approbation
- Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Budget 2010 - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°3 - Approbation
- Comptes annuels 2009 - Approbation
- Budget 2010 - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°2 - Approbation
- C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 de 2010 - Approbation
- C.P.A.S. - Comptes 2008 - Approbation
- Budget 2010 - Modification budgétaire extraordinaire n°1 - Approbation
- Service Propreté Publique - Espaces Verts - Rapport 2009
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.