Michel De Herde
Ancien conseiller · DéFI
- Conseiller communal, 1988 – novembre 2024
- Échevin, 1998 – 2022
En chiffres · 2014
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 20
- Réponses au nom du Collège
- 4
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2014
En 2014, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2014 · 24
Réponses au nom du Collège 20
- Budget 2015 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2015 - Approbation
- L'impact de la suppression des crédits supplémentaires octroyés aux implantations en encadrement différencié pour les écoles et les finances communales (Question de Madame Barbara TRACHTE)
- Budget 2014 - Modification budgétaire ordinaire n°6 et extraordinaire n°7 - Approbation
- Site Chazal - Construction d’un nouveau bâtiment pour l'extension de l’école Chazal - Mode de passation et conditions du marché de services - Pour information
- Organisation d’activités hors temps scolaire visant à améliorer l’épanouissement des enfants et leurs résultats scolaires - Etudes dirigées et ateliers Français - Règlement - Approbation
- La rentrée scolaire 2014-2015 - Bilan - Pour information
- Fédération Wallonie-Bruxelles - Plan d'investissement exceptionnel visant à la création de places scolaires - Demande d'engagement sur les conditions qui encadreront la convention de prêt de 2 pavillons modulaires fixes à installer à l'Institut Frans Fischer - Approbation
- Budget 2013 - Modifications budgétaires de clôture - Service ordinaire (n°6) et extraordinaire (n°7) – Approbation
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant l'année scolaire - Amendement
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant les congés scolaires - Amendements
- Les inscriptions dans l'enseignement communal fondamental (Question de Madame Asma METTIOUI)
- Le paiement des redevances garderies et la modification de la fréquentation (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)
- Plan de gestion 2013-2015 - Adaptation pour les années 2014 et 2015 avec extension aux années 2016, 2017 et 2018 – Approbation et prise d’acte de l’approbation du Cabinet du Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale
- Enseignement communal – Règlement de travail du personnel enseignant des niveaux maternel, primaire et secondaire - Approbation
- Modification du cadre du personnel - Ressources humaines - Enseignement communal - Services spécifiques - Approbation
- Crèche "Les petites étoiles" rue Godefroid Guffens 26 - Adaptation des sections moyens et bébés - Avenant et travaux supplémentaires - Pour information
- Budget 2014 - Modification budgétaire n° 1 (service ordinaire)- Approbation
- Le décret flamand du 20 avril 2012 et et ses conséquences sur l'organisation de l'accueil de la petite enfance.(Motion de Debora LORENZINO)
- Le plan de recrutement de 500 aides aux directions du fondamental (Question de Madame Lorraine de FIERLANT)
- Fonds de pension - Etat de la situation - Prendre acte
Interventions dans les débats 4
- Subvention spéciale aux communes afin de remplir une mission d'intérêt communal - Intervention de la commune dans les missions sociales des hôpitaux publics bruxellois - Approbation
- Convention entre la commune, le CPAS et le Fonds régional bruxellois de refinancement des trésoreries communales - Approbation
- Budget 2014 - Modifications budgétaires ordinaire n° 4 et extraordinaire n° 5 - Approbation
- Site Cambier - Construction d'une nouvelle école du Parc et de locaux pour une unité de scouts et guides - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.