Michel De Herde
Ancien conseiller · DéFI
- Conseiller communal, 1988 – novembre 2024
- Échevin, 1998 – 2022
En chiffres · 2020
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 13
- Réponses au nom du Collège
- 14
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2020
En 2020, sur les points votés par appel nominal : 1 contre et 0 abstention.
Points votés contre 1
Documents · 2020 · 27
Réponses au nom du Collège 13
- ASBL Mon Ecole en Ligne en abrégé MEEL - Convention 2020 - Approbation
- Etudiant en période de blocus (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- Règlement en matière d’exonérations pour les redevances de garderies, potages et repas chauds pendant la période COVID-19 - Approbationvidéo
- Marché de services - Mission d’étude en vue du réaménagement des cours de récréation des écoles communales Paviljoen et René Magritte - Définition de la procédure de passation et fixation des conditions du marché d’étude - Pour informationvidéo
- Des problèmes récurrents dans les établissements scolaires (Question de Monsieur Abdelhakim EL KARAOUI)
- Les mesures pour la rentrée scolaire (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- Département Administratifs et Techniques - Année scolaire 2020-2021 - Règlement communal concernant les redevances pour les services d’accueil et pour la fourniture des potages et repas chauds - Approbationvidéo
- ASBL Crèches de Schaerbeek - Avenant 2020-01 au contrat de gestion 2019-2025 modifiant l'article 7 - Approbationvidéo
- Budget 2020 - Modification Budgétaire 1 - Approbation
- Règlement d'Ordre Intérieur des établissements scolaires communaux - Approbation
- La lutte contre le harcèlement (Question de Madame Naima BELKHATIR)
- ASBL "Centre des Ressources Humaines" en abrégé CRHu - Comptes 2018 - Prise d'acte
- Fonds de réserves des Pensions - Approbation de l'avenant N°2 - Retrait du CPAS de la Convention de gestion et liquidation du montant du solde dû - Approbation
Interventions dans les débats 14
- Provision constituée pour financer l'étude, la construction, l'aménagement de parkings souterrains - Conversion en Fonds de réserves extraordinaires - Pour informationvidéo
- Budget 2021- Services ordinaire et extraordinaire - Approbationvidéo
- Programmation sociale - Octroi d'une allocation de fin d'année en 2020 - Approbation
- Rénovation de la piscine Neptunium - Mode de financement du montant de 500.000 € engagé au budget extraordinaire 2020 en faveur de Beliris pour couvrir les coûts supplémentaires à charge de la Commune - Approbation
- Modification budgétaire ordinaire 2020 (MB6) - Approbation
- Dépenses urgentes à pourvoir dans le cadre de la pandémie de COVID-19 - Prestations complémentaires de nettoyage et de désinfection de bâtiments scolaires durant l'année scolaire - Application de l'article 249 de la Nouvelle Loi Communale - Admettre les dépensesvidéo
- Modifications budgétaires ordinaire (MB4) et extraordinaire (MB5) 2020 - Approbationvidéo
- Budget 2019 - Modification budgétaire de clôture (MB 6/2019 et MB 7/2019) - Approbationvidéo
- Modifications budgétaires ordinaire (MB2) et extraordinaire (MB3) 2020 - Approbationvidéo
- Asbl Communale "Oeuvre des colonies scolaires - O.C.S." - Présentation du rapport cité à l'article 34 de l'Ordonnance du 05/07/18 relative aux modes spécifiques de gestion communale et à la coopération intercommunale - Approbation
- Les conséquences de l'épidémie COVID-19 - La violence faite aux femmes (Motion de Madame Marie NYSSENS et Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Demande de régularisation des sans-papiers pour raison humanitaire et de sécurité sanitaire nationale dans le contexte de la pandémie Covid19 (Motion de Monsieur Taoufik BEN ADDI)vidéo
- Contrat de quartier durable "Pogge" - Bien sis chaussée de Haecht, 294-296 - Convention d'occupation jusqu'au 31.12.2020 avec la société WIN IMMO - Approbation
- Modification du Règlement relatif à la politique communale de stationnement (Motion de Monsieur Axel BERNARD et Monsieur Abobakre BOUHJAR)
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.