Yvan de Beauffort
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 2012 – novembre 2018
- Conseiller communal, décembre 2024 – septembre 2025
En chiffres · 2013
- 5
- Questions écrites
- 4
- Questions orales
- 1
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 29
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2013
En 2013, sur les points votés par appel nominal : 23 contre et 6 abstentions.
Points votés contre 23
- Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2014 - Renouvellement et modification
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2014 - Renouvellement
- Plan écoles - Première actualisation - Approbation
- Budget 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 3 et extraordinaire n° 4
- Taxe sur les terrains non bâtis situés en bordure d'une voie publique suffisamment équipée - Exercices 2014 à 2018 - Renouvellement et modification
- Règlement-taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2014 à 2018 – Nouveau règlement
- ASBL Harmonisation Sociale de Schaerbeek - Convention - Approbation
- ASBL Neptunium - Comptes 2012 - Prise d'acte
- ASBL Schaerbeek La Dynamique - Comptes 2012 - Prise d'acte
- ASBL Harmonisation Sociale de Schaerbeek - Comptes 2012 - Prise d'acte
- CPAS - Comptes 2011 et 2012 - Approbation
- Modifications budgétaires de clôture - Service ordinaire (n°9) et extraordinaire (n°10)
- CPAS - Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2013
- ASBL Aide aux Familles - Compte 2012 - Prise d'acte
- Règlement-redevance pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant l'année scolaire - Modifications.
- Règlement redevance relatif au stationnement payant - Modification
- Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
- BUDGET 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 1 et extraordinaire n° 2
- C.P.A.S. - Modifications budgétaires n°4 et 5 de l'exercice 2012 - Pour information
- Règlement général pour l'occupation de locaux et terrains communaux - Nouveau règlement
- Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Travaux de démolition et de sécurisation du site 78 rue l'Olivier - Mode de passation et cahier spécial des charges - Approbation
- Approbation du règlement communal concernant la redevance pour la fourniture de potage et de repas chauds.
- Approbation du règlement communal concernant : La redevance pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant l'année scolaire.
Abstentions 6
- Déclaration de la vacance de l'emploi de Secrétaire communal adjoint à la date du 1er mai 2014 et détermination de la procédure de désignation - Approbation
- VIVAQUA - Démission de Monsieur NIMAL
- Règlement taxe sur la diffusion d'imprimés publicitaires - Exercices 2014 à 2018 - Nouveau règlement
- Règlement taxe sur l'occupation temporaire de la voie publique - Exercices 2014 à 2018 - Renouvellement et modification
- CHU Brugmann - Modifications des statuts
- Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière en voirie communale - Modifications
Documents · 2013 · 39
Questions écrites 5
Questions orales 4
- Les tags sur les façades et les volets d'immeubles (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT et de Madame Angelina CHAN)
- L'impact des travaux de la place Janssen sur les recettes commerciales (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT et Madame Angelina CHAN)
- La commune ne devrait-elle pas développer un véritable plan d'accueil pour la Schaerbeek Media City? (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
- Helmet, quartier-commerçant, un projet non prioritaire? (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
Interventions dans les débats 29
- ASBL Neptunium - Comptes 2012 - Prise d'acte
- Projet urbain Reyers - Convention pour le réaménagement du site RTBF/VRT - Approbation
- Arrêt provisoire des comptes annuels 2012
- ASBL Schaerbeek Action Emploi - Comptes 2012 - Prise d'acte
- Règlement d'ordre intérieur du Conseil - Modifications
- Tamines - Rénovation des installations de chauffage et ventilation - Réception provisoire - Majoration du budget consacré à l'étude et au suivi des travaux - Pour information
- Création et balisage d’itinéraires cyclables communaux
- Taxe communale sur les salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci - Exercices 2013 et 2014 - Modification
- La fermeture de l’agence bancaire Ing-Helmet et l’intervention de la commune de Schaerbeek via le Contrat de Quartier commerçant de l’antenne Atrium-Helmet (Point de Monsieur Axel BERNARD)
- CHU Brugmann - Modifications des statuts
- Aff. c/ Etat Belge, SPF Aff. Intér. - Taxe sur les surfaces de bureaux, exercice 2010
- Règlement de travail - Approbation
- Plan pluriannuel d'extension des milieux d'accueil communaux francophones pour la petite enfance dit "Plan crèches communal"
- Hôpital Brugmann - Octroi de la garantie
- Convention pour l'octroi d'une avance de trésorerie par le F.R.B.R.T.C.
- Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 – Instauration
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- CPAS- Réglement d'ordre intérieur relatif à la concertation entre la commune et le CPAS - Modifications
- Demande d'adhésion à la Charte Communale de l'intégration de la personne handicapée
- La santé financière de notre commune
- Mesures visant à limiter le gaspillage alimentaire – motion
- Le plan régional de stationnement de la Région Bruxelloise
- Quelles sont les perspectives en matière de mobilité pour la place Meiser?
- Motion relative à l'étude de faisabilité de l'extension du réseau de transport en commun de haute performance vers le Nord à Bruxelles - Prise de position de la Commune de Schaerbeek
- Taxe sur les immeubles abandonnés ou négligés - Exercices 2013 à 2017 – Instauration d'un nouveau règlement
- Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 - Instauration
- Amélioration de l'image de la rue d'Aerschot - Appel à idées - Mode de passation et conditions du marché
- Mandat de gestion à Asis pour la gestion locative de 25 logements communaux
- ASBL AS Schaerbeek - Comptes 2011 - prise d'acte
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.