Yvan de Beauffort
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 2012 – novembre 2018
- Conseiller communal, décembre 2024 – septembre 2025
En chiffres · 2015
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 14
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2015
En 2015, sur les points votés par appel nominal : 6 contre et 3 abstentions.
Points votés contre 6
- Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2016 – Renouvellement - Approbation
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2016 - Renouvellement - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2015 - Pour information
- Contrat de quartier Navez-Portaels - Opération 4C.1 - La formalisation esthétique fonctionnelle d'un lieu multimodal et de rencontre place Verboeckhoven - Marché de travaux - Majoration de la dépense - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2015 du CPAS - Approbation
- CPAS - Budget pour l'exercice 2015 - Approbation
Abstentions 3
- Modification du cadre du personnel et du personnel ACS - Départements Développement stratégique et durable, Services ordinaires à la population, Finances, Enseignement communal, Services Spécifiques et Infrastructure - Approbation
- Stationnement - Plan d'action Communal de Stationnement - Approbation
- Budget 2015 - Modification budgétaire extraordinaire n°1 - Approbation
Documents · 2015 · 14
Interventions dans les débats 14
- Etat des lieux du projet de développement du site de l’ancienne gare Josaphat (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Subsides aux associations actives dans le domaine de la coopération et de la solidarité internationale - Approbation
- Lutte contre le radicalisme (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- ASBL "Joyeuse Enfance de Schaerbeek" - Comptes 2014 - Prise d'acte
- Motion relative à l'aménagement global de la moyenne ceinture du pont Van Praet jusqu'au square Vergote inclus avec urgence de procéder à l'aménagement de surface place Meiser et boulevard Reyers
- Aff. c/ ETAT BELGE (représenté par son Ministre des Finances) - Dégrèvement du précompte immobilier et des centimes additionnels communaux au précompte immobilier opéré au bénéfice d'un contribuable schaerbeekois - Action en responsabilité civile
- Charte fédératrice des Comités de quartier relative au survol aérien de Bruxelles - Approbation
- SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2014 - Prise d'acte
- La Laiterie (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT).
- L'accueil des candidats demandeurs d'asile (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)
- Brulabo scrl - Prévisions budgétaires et quotes-parts des communes associées pour l'exercice 2016 et procès-verbal de la réunion ordinaire de l'Assemblée Générale du 23 juin 2015 - Pour information
- Maison Autrique, chaussée de Haecht 266 - Restauration des façades avant et arrière - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Rapport des représentants communaux au Foyer schaerbeekois - Pour information
- Le commerce de proximité & Classes Moyennes (Question de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.