Yvan de Beauffort
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 2012 – novembre 2018
- Conseiller communal, décembre 2024 – septembre 2025
En chiffres · 2016
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 2
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 10
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2016
En 2016, sur les points votés par appel nominal : 9 contre et 10 abstentions.
Points votés contre 9
- CPAS - Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2016 - Approbation
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2017 - Renouvellement - Approbation
- Budget 2017 du C.P.A.S.- Approbation
- Institut Frans Fischer - Groupe scolaire Josaphat/Ruche - Construction d'un ascenseur pour élèves à mobilité réduites - Interruption temporaire du chantier suite à des problèmes de fondations - Travaux supplémentaires - Décomptes - Placement de pieux - Pour information
- CPAS - Modification budgétaire n°4 de l'exercice 2015 du CPAS - Approbation
- Plan triennal 2016-2017-2018 - Approbation
- Ordonnance du 19 juillet 2007 visant à améliorer la situation budgétaire des communes de la Région de Bruxelles-Capitale - Subside pour la période 2016-2018 - Pour information
- C.P.A.S. - Budget pour l'exercice 2016 - Approbation
- Budget de l'exercice 2016 - Service Ordinaire et extraordinaire - Approbation
Abstentions 10
- Budget 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Budget 2016 - Modifications Budgétaires - Service ordinaire nr 6 - Service extraordinaire nr 7 - Approbation
- Modifications budgétaire - Service ordinaire nr 4 - Service extraordinaire nr 5 - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2016 - Approbation
- Budget de l'exercice 2016 - Modification budgétaire n°2 - Approbation
- Budget de l'exercice 2016 - Modification budgétaire n°3 - Approbation
- ASBL "Centre Culturel de Schaerbeek" - Avenant n°2 au Contrat-programme 2010-2013 entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, le Centre culturel de Schaerbeek, la commune de Schaerbeek et la Commission communautaire française - Approbation
- CPAS - Transfert en date du 25 avril 2016 du siège social à l’adresse Boulevard Auguste Reyers n° 70 à 1030 Schaerbeek - Pour information
- Optima, Grande rue au Bois 76-80 - Projet de construction de l'école néerlandophone 'De Kriek' et d'une salle omnisports et extension de l'école 10 - Marché de services d'architecture - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Budget 2016 - Modification budgétaire n°1 - Service extraordinaire - Approbation
Documents · 2016 · 12
Interpellations et demandes 2
Interventions dans les débats 10
- Répartition entre les communes du subside relatif au Plan bruxellois de prévention et de proximité de la région de Bruxelles-Capitale - Approbation
- Parc Josaphat - "La Laiterie" - Appel à projet - Approbation
- Fusion par absorption d’HYDROBRU par VIVAQUA – Augmentation du capital de VIVAQUA – Modification des statuts - Fin de mandat et désignation d'administrateurs - Fin de mandat des membres du collège des commissaires - Pouvoirs - Assemblée générale extraordinaire de VIVAQUA du 8 novembre 2016 ou à une date proche - Mandat
- La Laiterie (Question orale de Monsieur Yvan de BEAUFFORT).
- Foyer Schaerbeekois - Rapport des représentants communaux au 31/12/2015 - Pour information
- ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
- Budget de l'exercice 2016 - Modification budgétaire n°2 - Approbation
- CPAS - Transfert en date du 25 avril 2016 du siège social à l’adresse Boulevard Auguste Reyers n° 70 à 1030 Schaerbeek - Pour information
- Rénovation de la piscine Neptunium – Validation du dossier d’exécution et prise d’acte des conditions du marché BELIRIS, ainsi que du projet de protocole - Approbation
- C.P.A.S. - Budget pour l'exercice 2016 - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.