Yvan de Beauffort
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 2012 – novembre 2018
- Conseiller communal, décembre 2024 – septembre 2025
En chiffres · 2017
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 3
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 13
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2017
En 2017, sur les points votés par appel nominal : 3 contre et 14 abstentions.
Points votés contre 3
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2018 - Renouvellement - Approbation
- Chaussée de Haecht, 226 - Vente de gré à gré pour cause d'utilité publique à CityDev - Approbation
- Convention Cadre entre la commune de Schaerbeek et l'Agence Régionale du Commerce Atrium Brussels - Approbation
Abstentions 14
- Affaire Commune de Schaerbeek c/ Etat belge – Recours en annulation contre l’arrêté royal du 8 octobre 2017 déterminant l’implantation des unités de la Protection civile
- CPAS - Modification budgétaire 3 de l'exercice 2017 - Approbation
- Taxe sur les immeubles inoccupés affectés à des fins professionnelles - Exercices 2018 à 2022 – Renouvellement et Modification
- Modifications budgétaires ordinaire (MB4/2017) et extraordinaire (MB5/2017)
- CPAS - Modification du cadre organique, du statut pécuniaire et de l'organigramme du CPAS par la création d'un Département "Personnes Agées" - Modification du cadre Maison de repos - Approbation
- CPAS - Extension du cadre du Département Ressources Humaines - Approbation
- VIVAQUA - Retrait des communes flamandes de l'intercommunale VIVAQUA et achèvement du processus de fusion par absorption entre VIVAQUA et HYDROBRU
- Budget 2016 - Modifications de clôture ordinaire n° 8/2016 et extraordinaire n° 9/2016 - Approbation
- CPAS - Comptes 2016 - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2017 - Approbation
- ASBL Neptunium - Comptes 2013, 2014 et 2015 - Prise d'acte
- Modifications budgétaires ordinaire (MB2/2017) et extraordinaire (MB3/2017) - Approbation
- Service Informatique - Acquisition de licences Microsoft office - Pour information
- Budget 2017 - Service extraordinaire - Modification Budgétaire n°1 - Approbation
Documents · 2017 · 16
Interpellations et demandes 3
- L'organisation de nos commissions préparatoires aux conseils communaux (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
- Campagne de sensibilisation à la propreté du Parc Josaphat lors des belles journées ensoleillées (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
- Les institutions para- et intercommunales et leur cadastre (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
Interventions dans les débats 13
- Budget 2018 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- CPAS - Budget 2018 - Approbation
- ASBL Mission Locale de Schaerbeek pour l'Emploi et la Formation - Comptes 2016 - Prise d'acte
- Foyer Schaerbeekois - Rapport de gestion 2016 - Pour information
- Introduire auprès du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale une demande de classement en tant que site classé de l'ensemble formé par l'avenue Huart Hamoir et le square François Riga par la Commune dans sa qualité de propriétaire des lieux - Approbation
- La suppression du buste de l’ancien bourgmestre de Schaerbeek Roger Nols et son remplacement par une plaque éducative contre les idées d’extrême-droite (Motion de Monsieur Axel BERNARD)
- La sécurité des cyclistes et des piétons place Meiser (Demande de Monsieur Thomas ERALY)
- VIVAQUA - Rapport d'activités 2016 - Pour information
- ASBL Neptunium - Comptes 2013, 2014 et 2015 - Prise d'acte
- Parc Josaphat - La Laiterie - Acte de concession - Approbation
- Analyse de l'évolution de la dette communale - Pour information
- Règlement particulier de police relatif aux incivilités dans les transports en commun - Approbation
- Ecole 1 - Travaux de désamiantage - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.