Yvan de Beauffort
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 2012 – novembre 2018
- Conseiller communal, décembre 2024 – septembre 2025
En chiffres · 2014
- 0
- Questions écrites
- 5
- Questions orales
- 0
- Motions
- 1
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 11
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2014
En 2014, sur les points votés par appel nominal : 1 contre et 11 abstentions.
Points votés contre 1
Abstentions 11
- CPAS- Modification budgétaire 1 de l'exercice 2014- Approbation
- CHU-Brugmann - Propositions de modification des statuts - Approbation
- Budget 2014 - Modification budgétaire n° 1 (service ordinaire)- Approbation
- Budget 2014 - Modification budgétaire n° 2 (service extraordinaire) ) - Approbation
- CPAS- Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2013 - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°4 de l'exercice 2013 - Approbation
- Service Mobilité - BYPAD (Bicycle Political Audit) – Plan Vélo Communal - Prendre acte
- Statut administratif - Règlements relatifs à l'avancement et au recrutement du personnel administratif – Modification des conditions d’accès aux emplois de directeur et de directeur adjoint - Approbation
- Reconstruction de la Laiterie, parc Josaphat - Intégration d'une oeuvre d'art - Mode de passation et conditions de marché - Pour information
- Parc Josaphat - Restauration de la Laiterie - Mission d'architectes - Avenant - Majoration de la dépense - Pour information
- Modification du règlement intérieur des bibliothèques
Documents · 2014 · 17
Questions orales 5
- Le viaduc Reyers (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
- Un état des lieux sur la Rentrée (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
- Les dernières statistiques en matière de survol aérien (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
- Les initiatives prises en matière de réduction des nuisances sonores aériennes (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
- La publication du Schaerbeek-Info en cette période pré-électorale (Question de Monsieur de BEAUFFORT)
Interpellations et demandes 1
Interventions dans les débats 11
- Création et balisage d’itinéraires cyclables communaux - pour information
- Une réduction du précompte immobilier pour une première acquisition (Question orale de Madame Van ZUYLEN)
- L'accès à la propriété (Question orale de Monsieur de Beauffort).
- Le réaménagement du Boulevard Reyers (Motion de Madame Isabelle DURANT)
- Aff. Région de Bruxelles-Capitale (dem.) contre Etat belge, représenté par le Ministre de l'Intérieur et le Secrétaire d'Etat à la Mobilité (déf.) - Action en cessation sur base de la loi du 12 janvier 1993 concernant un droit d'action en matière de protection de l'environnement, contre la mise en oeuvre du plan de répartition des vols au-dessus de la Région bruxelloise - Requête en intervention volontaire au nom de la Commune de Schaerbeek
- Plan de gestion 2013-2015 - Adaptation pour les années 2014 et 2015 avec extension aux années 2016, 2017 et 2018 – Approbation et prise d’acte de l’approbation du Cabinet du Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale
- Les conséquences du nouveau plan de survol de Bruxelles pour les Schaerbeekois
- La rénovation du Neptunium (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)
- Service Mobilité - BYPAD (Bicycle Political Audit) – Plan Vélo Communal - Prendre acte
- Reconstruction de la Laiterie, parc Josaphat - Intégration d'une oeuvre d'art - Mode de passation et conditions de marché - Pour information
- Projet-pilote de qualité totale de la propreté publique du quartier "Brabant" - Convention - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.