Axel Bernard
Ancien conseiller · PTB*PVDA
- Conseiller communal, 2012 – juin 2022
En chiffres · 2014
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 2
- Motions
- 2
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 37
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2014
En 2014, sur les points votés par appel nominal : 20 contre et 30 abstentions.
Points votés contre 20
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2015 - Renouvellement
- Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2015 – Renouvellement
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- Règlement taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2015 à 2019 – Nouveau règlement
- Taxe sur la mise a disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2015 à 2018 – Modification
- Taxe communale sur les salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci - Exercices 2015 à 2019 – Renouvellement et modification
- Taxe de remboursement du coût des travaux effectues par la commune en matière d’établissement, de reconstruction ou d’entretien des trottoirs, bordures de trottoirs et filets d’eau - Exercices 2015 à 2019 – Renouvellement et modification
- Avenant à la Convention relative à la gestion du stationnement - horodateurs - Approbation
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant les congés scolaires - Amendements
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant les congés scolaires.
- Plan de gestion 2013-2015 - Adaptation pour les années 2014 et 2015 avec extension aux années 2016, 2017 et 2018 – Approbation et prise d’acte de l’approbation du Cabinet du Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale
- Budget 2014 - Modification budgétaire n° 1 (service ordinaire)- Approbation
- Budget 2014 - Modification budgétaire n° 2 (service extraordinaire) ) - Approbation
- Fonds de pension - Etat de la situation - Prendre acte
- Convention relative à la gestion du stationnement - Horodateurs - Conclusion d'un avenant entre la commune, Rauwers et l'Agence du stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux missions de contrôle du stationnement - Approbation
- CPAS- Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2013 - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°4 de l'exercice 2013 - Approbation
- Statut administratif - Règlements relatifs à l'avancement et au recrutement du personnel administratif – Modification des conditions d’accès aux emplois de directeur et de directeur adjoint - Approbation
- Règlement relatif aux conditions de nomination dans le grade de Directeur du Département Infrastructure - Approbation
- Modification du règlement intérieur des bibliothèques
Abstentions 30
- Subvention spéciale aux communes afin de remplir une mission d'intérêt communal - Intervention de la commune dans les missions sociales des hôpitaux publics bruxellois - Approbation
- Budget 2014 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°8 - Approbation
- Budget 2014 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n° 9 - Approbation
- Budget 2015 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2015 - Approbation
- Plan de mobilité communal - Etude sur le stationnement - Mode de passation et fixation des conditions de marchés - Pour information
- Harmonisation de la gestion des espaces de proximité - Nouvelle annexe au règlement général pour occupation des locaux et terrains communaux - Transfert de la gestion de la Maison des Citoyens vers les Espaces de proximité - Approbation
- Groupe Scolaire Josaphat/Ruche - Restauration des façades du préau - Mission d'architecture - Majoration de la dépense - Pour information
- CPAS - Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2014 - Approbation
- CPAS - Budget 2015 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2015 - Approbation
- Local n°23 - Ecole Georges Primo - Occupation par l'asbl Darna - Convention d'occupation
- Transfert de la gestion de 15 appartements communaux à l'ASIS (Agence immobilière sociale de Schaerbeek) - Bail emphytéotique - Approbation
- Budget 2014 - Modification budgétaire ordinaire n°6 et extraordinaire n°7 - Approbation
- Vente publique du bien sis rue Gallait, 36 - Approbation
- Aménagement du tronçon de l'avenue Paul Deschanel, entre la rue de la Consolation et le square Armand Steurs - Mission d’étude - Majoration de la dépense - Pour information
- Aff. Région de Bruxelles-Capitale (dem.) contre Etat belge, représenté par le Ministre de l'Intérieur et le Secrétaire d'Etat à la Mobilité (déf.) - Action en cessation sur base de la loi du 12 janvier 1993 concernant un droit d'action en matière de protection de l'environnement, contre la mise en oeuvre du plan de répartition des vols au-dessus de la Région bruxelloise - Requête en intervention volontaire au nom de la Commune de Schaerbeek
- Crèche "Les petites étoiles" rue Godefroid Guffens 26, Adaptation des sections moyens et bébés - Majoration de la dépense - Pour information
- Règlement relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics - Approbation
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant l'année scolaire - Amendement
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant l'année scolaire.
- Contrat de propreté conclu entre la commune et l'Agence régionale pour la propreté - Approbation
- Primes d'accompagnement social - Exercice 2014 - Approbation
- Rez-de-chaussée communal - Rue Navez, 1 - Transfert du contrat de bail de la sprl IND Group à la sprl AZOUL Service - Approbation
- Service Mobilité - BYPAD (Bicycle Political Audit) – Plan Vélo Communal - Prendre acte
- Crèche 'Les Petites Etoiles' - Remplacement des volets mécaniques - Majoration de la dépense - Approbation
- Ecole 6, ancienne bibliothèque du sous-sol - Aménagement d'une cuisine didactique - Majoration de la dépense - Approbation
- Revitalisation des sites Van Oost, Capronnier et Voltaire - Mission de pilotage - Majoration de la dépense - Pour information
- Parc Josaphat - Restauration de la Laiterie - Mission d'architectes - Avenant - Majoration de la dépense - Pour information
- Aménagement de la parcelle 6 du Cimetière communal - Evacuation de terres, création d'un chemin en asphalte et de clôtures de chantier - Majoration de la dépense - Approbation
- Fourniture et placement d'abris pour vélos dans l'espace public - Majoration de la dépense - Approbation
- Logement - Seniories communales - Règlement d'attribution des seniories communales - Approbation
Documents · 2014 · 41
Motions 2
Interpellations et demandes 2
- Bilan de la récapitalisation du Holding communal de 2009, pour la commune de Schaerbeek et suites de l'action en justice opérée à la suite (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Welkom in votre bibliotheek-Bienvenue dans uw bibliothèque (Demande de Monsieur Axel BERNARD et de Monsieur Quentin van den HOVE)
Interventions dans les débats 37
- Parc Josaphat - Reconstruction de la Laiterie - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2015 - Renouvellement
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- Taxe sur la mise a disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2015 à 2018 – Modification
- La construction d'un skatepark à Schaerbeek - Demande de Monsieur Renaud Delville
- Avenant à la Convention relative à la gestion du stationnement - horodateurs - Approbation
- Démission de Monsieur Mohamed Lahlali de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de sa remplaçante
- Rue Van Dijck, 47 - Occupation par l'asbl AMOS Circonflexe - Convention d'occupation
- Local n°23 - Ecole Georges Primo - Occupation par l'asbl Darna - Convention d'occupation
- Création et balisage d’itinéraires cyclables communaux - pour information
- Plan de mobilité - Quartier Pavillon (Demande de Monsieur Abdallah KANFAOUI)
- Le local situé rue Richard Vandevelde 25 - Demande de Monsieur Claude Archer
- Transfert de 26 immeubles communaux (117 logements) au Foyer schaerbeekois - Bail emphytéotique - 2ème phase - Approbation
- Octroi de subsides aux associations néerlandophones sportives pour l'année 2014 - Approbation
- La ligne SNCB 26 (Motion de Madame Isabelle DURANT)
- Convention entre la commune de Schaerbeek et la zone de police pour l'année 2014 relative à l'allocation contrat de sécurité et de société - Approbation
- Aménagement de l'avenue Louis Bertrand et des abords de l'Eglise Saint-Servais - Mission d'étude et de direction des travaux - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- La réglementation communale qui prévoit une surtaxation des immeubles qualifiés de négligés ou abandonnés - Demande de Monsieur M. Diament
- WebGIS (cartographie) - Résultats de la thermographie aérienne - Ratification de la convention - Approbation
- Site Cambier - Construction d'une nouvelle école du Parc et de locaux pour une unité de scouts et guides - Approbation
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant l'année scolaire - Amendement
- Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant les congés scolaires - Amendements
- Le paiement des redevances garderies et la modification de la fréquentation (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)
- Plan de gestion 2013-2015 - Adaptation pour les années 2014 et 2015 avec extension aux années 2016, 2017 et 2018 – Approbation et prise d’acte de l’approbation du Cabinet du Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale
- Inventaire de l'amiante dans divers bâtiments communaux - Marché de services
- Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2014
- Enseignement communal – Règlement de travail du personnel enseignant des niveaux maternel, primaire et secondaire - Approbation
- Les conséquences du nouveau plan de survol de Bruxelles pour les Schaerbeekois
- Résolution du Collège des Bourgmestre et Echevins concernant le règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale
- La rénovation du Neptunium (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)
- Règlement général de police - Modification
- La dénomination du Stade communal en hommage à Nelson Mandela (Motion de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
- Convention relative à la gestion du stationnement - Horodateurs - Conclusion d'un avenant entre la commune, Rauwers et l'Agence du stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux missions de contrôle du stationnement - Approbation
- Administration générale - Service élections - Acquisition de nouveaux panneaux d'affichage - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour Information.
- Des ralentisseurs dans la rue Stephenson (Demande de Madame Farida BOUJRAF)
- La mise en oeuvre des sanctions administratives communales (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)
- Le règlement d'ordre intérieur du conseil communal - Modification (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.