Axel Bernard
Ancien conseiller · PTB*PVDA
- Conseiller communal, 2012 – juin 2022
En chiffres · 2021
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 1
- Motions
- 1
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 8
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2021
En 2021, sur les points votés par appel nominal : 11 contre et 16 abstentions.
Points votés contre 11
- SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2020 - Prise d'acte
- Convention d'occupation de la buvette de la salle Omnisports Kinetix par le club Cantervidéo
- Marché public de services pour la réalisation d'une mission d’audit et d’optimisation des charges patronales de l’administration communale de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- CPAS - Comptes de l'exercice 2020 - Approbationvidéo
- Budget 2020 - Modification budgétaire de clôture (MB 7/2020, MB 8/2020 et MB 9/2020) - Approbationvidéo
- Comptes annuels 2020 - Arrêt provisoire - Approbationvidéo
- Modifications budgétaires ordinaire (MB1) et extraordinaire (MB2) 2021 - Approbationvidéo
- CPAS - Modification budgétaire N°0 de l'exercice 2021 - Approbation
- Règlement relatif à la politique communale de stationnement - Approbationvidéo
- Contrat de quartier durable "Pogge" - Immeuble sis chaussée de Haecht 300 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbationvidéo
- Taxe Kilométrique - Projet d'ordonnance du gouvernement bruxellois d'instaurer une tarification kilométrique intelligente (Smart Move) (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
Abstentions 16
- IRIS - Interhospitalière Régionale des Infrastructures des Soins - Nouveaux statuts - Approbationvidéo
- Modification budgétaire 5 (MB5) - Approbationvidéo
- ASBL "Agence Schaerbeekoise Immobilière Sociale" en abrégé "ASIS" - Comptes 2020 - Prise d'actevidéo
- Subside à l'asbl Espace P, année 2022 - Approbationvidéo
- Instauration d'un régime de pension complémentaire 2ème pilier en faveur des membres du personnel contractuel de l'Administration communale de Schaerbeek - Approbationvidéo
- Règlement-taxe fixant les centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique - Exercice d'imposition 2022 - Renouvellement - Approbationvidéo
- ASBL "Académie des arts de la Parole, de la danse et de la musique de Saint-Josse-Ten-Noode/Schaerbeek" en abrégé "Académie des Arts" - Comptes 2020 - Prise d'actevidéo
- Taxe sur les logements surnuméraires - Exercices 2021 à 2025 – Instaurationvidéo
- Mise en vente des "vergers et pâturages" communaux sis à Genappe-Bousval et Court-Saint-Etienne - Vente par une vente publique aux enchères via "biddit.be" - Cahier des charges fixant les conditions de cette vente publique aux enchères - Approbationvidéo
- Ordonnance de police du Bourgmestre - La diffusion, sur écrans, des matchs de l'EURO 2020 - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
- Contrat de quartier durable Stephenson - Acquisition du bien sis rue Stephenson 62 - Non respect des conditions de vente (remettre le bien libre de tout objet ou meuble) - Autorisation d'agir en justice - Approbationvidéo
- Convention à titre provisoire, à conclure avec la société Clear Channel Belgium, pour assurer la transition jusqu'à l'attribution d'un nouvel appel d'offre pour assurer l'affichage des informations communales - Approbationvidéo
- Contrat de quartier durable Pogge - Opération 3-1 - Espace public - Marché de travaux - Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux - Approbationvidéo
- Transfert du nettoiement et de l’entretien des voiries régionales de l’Agence Bruxelles-Propreté vers les Communes - Motionvidéo
- Convention avec "Parking- Brussels" : Avances trimestrielles - Refus de remises (Motion de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- Utilisation des Bodycam par la police sur le territoire de Schaerbeek - Prolongation jusqu'au 1er avril 2021 - Approbationvidéo
Documents · 2021 · 10
Motions 1
Interpellations et demandes 1
Interventions dans les débats 8
- Rénovation de la piscine Neptunium – Avenant 1 au protocole Beliris - Approbationvidéo
- Modification budgétaire 5 (MB5) - Approbationvidéo
- Non à la circulation de transit entre Meiser et Bienfaiteurs (Demande de Madame Anneke Meersseman)
- Marché public de services pour la réalisation d'une mission d’audit et d’optimisation des charges patronales de l’administration communale de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- CPAS - Comptes de l'exercice 2020 - Approbationvidéo
- Modifications budgétaires ordinaire (MB1) et extraordinaire (MB2) 2021 - Approbationvidéo
- Subsides aux clubs sportifs pour l'année 2021 - Exercice 2020 - Approbationvidéo
- La circulation et l'insécurité dans le quartier Azalées-Pâquerettes (Demande de Madame Najat El Khattabi)vidéo
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.