Axel Bernard
Ancien conseiller · PTB*PVDA
- Conseiller communal, 2012 – juin 2022
En chiffres · 2016
- 0
- Questions écrites
- 2
- Questions orales
- 0
- Motions
- 6
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 46
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2016
En 2016, sur les points votés par appel nominal : 18 contre et 20 abstentions.
Points votés contre 18
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2017 - Renouvellement - Approbation
- Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Modification - Approbation
- Budget 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Contrat visant à promouvoir le développement économique locale et régional - Contrat 2016-2018 - Approbation
- Budget 2016 - Modifications Budgétaires - Service ordinaire nr 6 - Service extraordinaire nr 7 - Approbation
- Modifications budgétaire - Service ordinaire nr 4 - Service extraordinaire nr 5 - Approbation
- Convention entre la Commune de Schaerbeek et la zone de police 5344 relative au subventionnement spécifique « fraude sociale » dans le cadre du contrat de quartier Pogge - Approbation
- CPAS - Compte 2015 - Approbation
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification - Approbation
- Budget de l'exercice 2016 - Modification budgétaire n°2 - Approbation
- Budget de l'exercice 2016 - Modification budgétaire n°3 - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°4 de l'exercice 2015 du CPAS - Approbation
- Budget 2016 - Modification budgétaire n°1 - Service extraordinaire - Approbation
- Plan triennal 2016-2017-2018 - Approbation
- Ordonnance du 19 juillet 2007 visant à améliorer la situation budgétaire des communes de la Région de Bruxelles-Capitale - Subside pour la période 2016-2018 - Pour information
- C.P.A.S. - Budget pour l'exercice 2016 - Approbation
- Budget de l'exercice 2016 - Dotation à la Zone de Police - Approbation
- Budget de l'exercice 2016 - Service Ordinaire et extraordinaire - Approbation
Abstentions 20
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Nouveau règlement - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2016 - Approbation
- Budget 2017 du C.P.A.S.- Approbation
- Budget 2017 - Dotation à la Zone de Police - Approbation
- Taxe sur les lieux de prostitution en vitrine - Exercices 2017 à 2021 – Renouvellement et modification - Approbation
- Budget 2015 - Modifications de clôture ordinaire n° 6 et extraordinaire n° 7 - Approbation
- Taxe sur les immeubles laisses à l’abandon ou négliges - Exercices 2016 à 2020 – Renouvellement et modification - Approbation
- Comptes annuels 2015 - Arrêt provisoire - Approbation
- Athénée Fernand Blum Roodebeek - Ecole 13 - Inspection du réseau d'égouttage - Augmentation de la dépense - Pour information
- Ecole n°1 et Institut Frans Fischer - Remplacement des chaufferies et travaux connexes - Majoration de la dépense - Approbation
- Centre culturel de Schaerbeek - Proposition de conventions annuelles 2015 et 2016 - Approbation
- Nuisances liées au survol aérien de la commune – Action devant le Tribunal de Première Instance de Bruxelles – Autorisation d’ester en justice - Approbation
- ASBL "Centre Culturel de Schaerbeek" - Avenant n°2 au Contrat-programme 2010-2013 entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, le Centre culturel de Schaerbeek, la commune de Schaerbeek et la Commission communautaire française - Approbation
- Ilot 233 - Pose d'un éclairage public - Majoration de la dépense et changement du mode de financement - Pour information
- Projet Van Oost - Vente des terrains communaux avenue Voltaire - Approbation
- Modification du règlement de police relatif aux heures de fermeture des débits de boissons - Approbation
- Optima, Grande rue au Bois 76-80 - Projet de construction de l'école néerlandophone 'De Kriek' et d'une salle omnisports et extension de l'école 10 - Marché de services d'architecture - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Construction d'une crèche passive rue Marcel Mariën - Mission d'études - Majoration de la dépense - Pour information
- Ecole 16 boulevard Léopold III n°31 - Projet d'extension et de rénovation du bâtiment existant - Mission d'architectes - Majoration de la dépense - Pour information
- Revitalisation des sites Van Oost, Capronnier et Voltaire - Mission de pilotage - Majoration de la dépense en vue d'une mission d'Assistance à Maître de l'ouvrage - Pour information
Documents · 2016 · 54
Questions orales 2
Interpellations et demandes 6
- L' avancement de la création de logements publics et sociaux sur le site Josaphat à Schaerbeek (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- L' accueil des groupes en situation précaire à la Commune. (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- L'accès aux écoles communales par les parents des élèves (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Les cours de natation pour les enfants des écoles de Schaerbeek (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Premier bilan de la mise en route des Chèques-Sport (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- * * * * *CE POINT EST REPORTE* * * * * Premier bilan de la mise en route des Chèques-Sport (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
Interventions dans les débats 46
- ASBL "Sport Schaerbeekois" - Comptes 2015 - Prise d'acte
- ASBL Harmonisation Sociale Schaerbeekoise en abrégé H.S.S. - Comptes 2015 - Prise d'acte
- Plan Communal de Développement Durable (PCDD) - Communication sur l'état d'avancement
- Répartition entre les communes du subside relatif au Plan bruxellois de prévention et de proximité de la région de Bruxelles-Capitale - Approbation
- Lutte contre les logements inoccupés - Convention de mise à disposition du subside régional (25.000 €) - Approbation
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Nouveau règlement - Approbation
- Les heures d'ouverture des écoles communales pendant les heures de garderie (Demande de Madame Ghestem)
- Budget 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- La sécurité des usagers faibles et des modes doux sur la place Colignon (Demande de Monsieur Burniat)
- Avenue Louis-Bertrand - Convention Bruxelles Mobilité relative à l’organisation et l’exécution des Etudes et des Travaux du réaménagement et de la mise en zone 30 de l’avenue - Approbation
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2017 - Renouvellement - Approbation
- Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Modification - Approbation
- Le projet de construction sur le site Optima - Demande de Monsieur John Paul VAN VRECKEM
- Parc Josaphat - "La Laiterie" - Appel à projet - Approbation
- Inventaire de l'amiante dans divers bâtiments communaux - Marché de services - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Chèques-Sport - Nouveau règlement - Approbation
- Convention annuelle entre la commune de l'ASBL Neptunium - Approbation
- Enseignement artistique – Règlement de travail du personnel enseignant de l'Académie - Approbation
- ASBL "Mission Locale pour l'Emploi et la Formation de Schaerbeek" - Octroi d'une garantie bancaire de 500.000,00 € - Pour information
- Hydrobru - Désignation de Madame Stéphanie GAUTIER en tant qu'expert financier, au sein du collège permanent d'experts d'Hydrobru - Approbation
- Foyer Schaerbeekois - Rapport des représentants communaux au 31/12/2015 - Pour information
- CPAS - Compte 2015 - Approbation
- Convention entre la Commune de Schaerbeek et la zone de police 5344 relative au subventionnement spécifique « fraude sociale » dans le cadre du contrat de quartier Pogge - Approbation
- Convention de subvention avec l'asbl "2bouts" pour le projet "Repli identitaire et radicalisation violente, un support pédagogique d'expression groupale au départ du récit de jeunes concernés" de Madame I.Seret - Approbation
- Centre culturel de Schaerbeek - Proposition de conventions annuelles 2015 et 2016 - Approbation
- L'acquisition éventuelle par la commune de Schaerbeek du café "Aux 3 Rois" - Demande de Monsieur Philippe DEBROE
- Rénovation de la piscine Neptunium – Protocole Beliris - Approbation
- Stationnement - Plan d'Action Communal de Stationnement - Approbation
- ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
- Le projet d'AG Real Estate, Place Jamblinne de Meux (Demande de Monsieur Lefébure)
- ASBL "Centre Culturel de Schaerbeek" - Avenant n°2 au Contrat-programme 2010-2013 entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, le Centre culturel de Schaerbeek, la commune de Schaerbeek et la Commission communautaire française - Approbation
- CPAS - Transfert en date du 25 avril 2016 du siège social à l’adresse Boulevard Auguste Reyers n° 70 à 1030 Schaerbeek - Pour information
- Règlement relatif à la procédure de reconnaissance des associations figurant sur le site internet de la commune de Schaerbeek - Approbation
- La réouverture du carrefour formé par la rue d'Anethan avec la Cage aux Ours (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
- Les propos du Ministre de l'Intérieur, Jan JAMBON (Motion à la demande de Monsieur Mohamed ECHOUEL)
- Motion concernant le maintien des six zones de police bruxelloises
- Projet Van Oost - Vente des terrains communaux avenue Voltaire - Approbation
- L'application de la taxe sur les résidences non-principales touche de plein fouet les jeunes (Demande de Monsieur Welch)
- ASBL Atout couleur - Comptes 2014 - Prise d'acte
- Kituro Schaerbeek Rugby Club - Comptes 2014 - Subvention 2015 - Prise d'acte
- Rénovation de la piscine Neptunium – Validation du dossier d’exécution et prise d’acte des conditions du marché BELIRIS, ainsi que du projet de protocole - Approbation
- Divers bâtiments communaux - Concession domaniale pour l'installation et l'exploitation des panneaux photovoltaïques reliés au réseau –Texte de la convention de concession - Approbation
- Redéfinition de la provision destinée à couvrir l'impact budgétaire des non valeurs de la fonction fiscale (040) du service ordinaire - Approbation
- La circulation rue Fraikin (Demande de Monsieur Delcourt)
- Plan triennal 2016-2017-2018 - Approbation
- C.P.A.S. - Budget pour l'exercice 2016 - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.