Axel Bernard
Ancien conseiller · PTB*PVDA
- Conseiller communal, 2012 – juin 2022
En chiffres · 2018
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 2
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 51
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2018
En 2018, sur les points votés par appel nominal : 10 contre et 20 abstentions.
Points votés contre 10
- Convention de concession relative à la gestion du « centre sportif communal » du KINETIX, conclue entre la Commune de Schaerbeek et la S.A. VOP le 25 octobre 2006 – Prolongation pour une durée déterminée (limitée), du 10 février 2019 au 16 décembre 2019 - Approbation
- Délégation au Collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de nommer les membres du personnel - Approbation
- Délégation au collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de choisir la procédure de passation des marchés publics et des contrats de concession et d'en fixer les conditions, pour les dépenses relevant du budget ordinaire et pour les marchés fondés sur un accord-cadre conclu - Article 234 § 4 et 234 § 5 de la nouvelle loi communale
- Rationalisation des implantations abritant des services communaux et optimalisation des espaces accessibles aux citoyens dans les quartiers - Majoration de la dépense - Approbation
- Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux - Tarification des locaux gérés par les services Etat-Civil et Population - Nouvelle annexe - Approbation
- Augmentation d’une unité du nombre d’échevins
- Budget 2019 - Budget initial - Approbation
- Budget 2018 - Modifications budgétaires 2 (Ordinaire) et 3 (Extraordinaire) - Approbation
- Budget 2017 - Modifications budgétaires de clôture (MB 6/2017 Ordinaire - MB 7/2017 Extraordinaire)
- CPAS - Comptes 2017 - Approbation
Abstentions 20
- Ordonnance du 14/12/2017 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire 4 de l'exercice 2018 - Approbation
- CPAS - Budget 2019 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février, mars, avril et mai 2019 - Approbation
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
- Taxe sur l’occupation de la voie publique à des fins commerciales - Exercices 2019 à 2023 – Modification et renouvellement
- Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux - Occupation de locaux et terrains communaux pour la gestion des espaces de proximité (PPU) - Modification - Approbation
- Subside à l'asbl Arkadia - Approbation
- Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2019 – Renouvellement
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2019 - Renouvellement
- Règlement-taxe fixant les centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique - Exercice 2019 - Renouvellement
- Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2019 à 2023 – Renouvellement et modification
- Règlement redevance sur les marchés, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2019 à 2023 – Renouvellement et modification
- Aff. c/ la R.T.B.F. et la V.R.T. - Dépôt de plaintes pour non-respect de la législation de l'UE
- Infrastructure - Equipement - Commande de 10 Gsm et 3 Smartphones auprès de Proximus Spearit SA, adjudicataire de la centrale de marché de GIAL - pour information
- Budget 2018 - Modifications budgétaires 4 (Ordinaire) et 5 (Extraordinaire) - Approbation
- BECI (Brussels Enterprises Commerce and Industry) - Charte Communale 2018-2024 - Les entreprises au cœur du développement local - Approbation
- Fonds de réserves pour Pension – Mise à jour du Règlement de gestion du Fonds d’investissement - Approbation
- Contrôle interne - Mise en place du contrôle interne et de la maîtrise des processus au sein de l'administration communale de Schaerbeek - Etat d'avancement des projets.
- OPTIMA, Grande rue au Bois 76-80 - Construction de l'école néerlandophone De Kriek et d'une salle omnisports et extension de l'école francophone n°10 - Marché de travaux - Procédure de passation et conditions du marché - Approbation
- Comptes Annuels 2017 - Arrêt provisoire
Documents · 2018 · 53
Interpellations et demandes 2
Interventions dans les débats 51
- Conseil d'action sociale - Election des membres
- ASBL Agence Schaerbeekoise Immobilière Sociale en abrégé ASIS - Comptes 2017 - Prise d'acte
- Convention de concession relative à la gestion du « centre sportif communal » du KINETIX, conclue entre la Commune de Schaerbeek et la S.A. VOP le 25 octobre 2006 – Prolongation pour une durée déterminée (limitée), du 10 février 2019 au 16 décembre 2019 - Approbation
- Programme de mandature communale 2018-2024 de la nouvelle majorité - Présentation et débat
- Commissions du conseil communal - Fixation du nombre de commissions, du nombre de membres et désignations
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communal
- Budget 2019 - Budget initial - Approbation
- SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2017 - Prise d'acte
- Sites sportifs Terdelt et Wahis – Mission d’étude en vue de l’élaboration d’un Master plan pour les deux sites – Procédure de passation et conditions du marché – Procédure négociée sans publication préalable – Pour information
- ASBL "Enfants & Compagnie - Convention 2018 - Approbation
- Le remplacement des bouleaux (malades ou déjà abattus) de l'avenue Fortin par une autre espèce non allergène - Demande de Madame Claire Massart
- Le Royal Tennis Club Lambermont - Demande de Monsieur Jack Chibli
- Les nuisances générées par le complexe commercial rue de Genève, 512 - Demande de Madame Myriam Bossuroy
- Procès-verbal du Conseil communal du 12 septembre 2018 - Approbation
- BECI (Brussels Enterprises Commerce and Industry) - Charte Communale 2018-2024 - Les entreprises au cœur du développement local - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire 3 de l'exercice 2018 - Approbation
- Le métro Nord et la station de métro Riga - Demande de Monsieur Michel Walravens
- Charte-citoyenne de Propreté urbaine - Demande de Monsieur Jacques Bouché
- Le soutien financier de la commune de Schaerbeek à l'ouverture de nouvelles Maisons Médicales au Forfait - Demande de Madame Joëlle Crema
- Contrat de quartier durable "Reine-Progrès" - Bien communal sis rue Jolly, 170-172 - Approbation
- Contrôle interne - Mise en place du contrôle interne et de la maîtrise des processus au sein de l'administration communale de Schaerbeek - Etat d'avancement des projets.
- Pour une meilleure qualité de l'air dans les écoles situées sur le territoire de Schaerbeek (Motion de Madame Bernadette VRIAMONT, Madame Sophie QUERTON et Monsieur Arnaud VERSTRAETE)
- One Bru - One Vote - Demande de Madame Olivia TEN HORN
- ASBL Crèches de Schaerbeek - Comptes 2017 - Prise d'acte
- Permis urbanisme 2018-171-085-000 (Tribune Nord du Crossing) - Demande de Monsieur Bernard TASSIER
- Note stratégique sécurité routière - Approbation
- OPTIMA, Grande rue au Bois 76-80 - Construction de l'école néerlandophone De Kriek et d'une salle omnisports et extension de l'école francophone n°10 - Marché de travaux - Procédure de passation et conditions du marché - Approbation
- La rénovation du Neptunium - Demande à Beliris à renforcer l’enveloppe financière dévolue au projet - Motion
- Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2018 - Approbation
- Motion du Collège : Schaerbeek commune hospitalière
- Point inscrit à la demande de M. Axel Bernard, conseiller communal - La situation d'insécurité routière de la Place Liedts
- Point inscrit à la demande de M. Axel Bernard, conseiller communal - Condamnation de l'opérateur télécoms Orange pour le refus de placement d'antennes téléphoniques.
- CPAS - Comptes 2017 - Approbation
- Point inscrit à la demande de M. Axel Bernard, conseiller communal - La situation d'insécurité routière de la Place Liedts
- Point inscrit à la demande de M. Axel Bernard, conseiller communal - Condamnation de l'opérateur télécoms Orange pour le refus de placement d'antennes téléphoniques.
- Neutralisation de l'amiante présente dans les bâtiments communaux - procédure de passation et conditions du marché - pour information
- "1030 - Objectif: Zéro tué sur la route" - Demande de Madame Elise BLONDEL.
- Ouvrage sur l'histoire contemporaine de Schaerbeek : Convention avec Brussels Studies Institute (BSI)
- Rapport d'activités 2015-2017 relatif à la lutte contre la radicalisation violente sur le territoire schaerbeekois
- Inventaire de l'amiante dans divers bâtiments communaux - marché de services - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- Point inscrit à la demande de M. Ibrahim DÖNMEZ, Conseiller communal - Place de parking dans le quartier Gaucheret
- Point inscrit à la demande de M. Axel BERNARD, Conseiller communal - Campagne pour permettre aux citoyens qui n'ont pas la nationalité belge de participer aux élections communales d'octobre 2018.
- Point inscrit à la demande de M. Axel BERNARD, Conseiller communal - La construction du parking souterrain Place Lehon, les conséquences sur le marché rue Royale Sainte-Marie et l'état du projet.
- Point inscrit à la demande de M. Axel BERNARD, Conseiller communal - La décision d'abattre 134 arbres avenue Eugène Demolder.
- Les ASBL Communales - Audit (Demande de Monsieur Jean-Pierre VAN GORP)
- BUDGET 2018 - MB 1 ORDINAIRE
- Favoriser l'enseignement du néerlandais dans les écoles francophones communales. - Demande de Monsieur Axel BERNARD, Conseiller communal.
- Objectif de faire de Schaerbeek une commune Zone 30. - Demande de Monsieur Axel BERNARD, Conseiller communal.
- Retour à un accès normal pour les parents des écoles communales suite à l'abaissement du niveau de menace de 3 à 2. - Demande de Monsieur Axel BERNARD, Conseiller communal.
- Question orale de M Ahmed EL MASLOUHI, Conseiller communal. - La situation des enseignants du pouvoir organisateur communal.
- Question orale de Monsieur Bernard relative à la situation des enseignants et au dialogue social dans les écoles du réseau communal
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.