Axel Bernard
Ancien conseiller · PTB*PVDA
- Conseiller communal, 2012 – juin 2022
En chiffres · 2017
- 0
- Questions écrites
- 2
- Questions orales
- 1
- Motions
- 8
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 36
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2017
En 2017, sur les points votés par appel nominal : 13 contre et 10 abstentions.
Points votés contre 13
- Bibliothèques francophones - Modification des tarifs de prêt des bibliothèques - Approbation
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2018 - Renouvellement - Approbation
- Taxe sur les immeubles inachevés - Exercices 2018 à 2022 – Renouvellement et Modification
- Modifications budgétaires ordinaire (MB4/2017) et extraordinaire (MB5/2017)
- Modifications budgétaires ordinaire (MB2/2017) et extraordinaire (MB3/2017) - Approbation
- Service Informatique - Acquisition de licences Microsoft office - Pour information
- Equipement - Remplacement de l'appareil portable de téléphonie de M. le Bourgmestre - Fixation du mode de passation et des conditions du marché - Pour Information
- Règlement particulier de police relatif aux incivilités dans les transports en commun - Approbation
- Commission Consultative de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire (CCEAT) - Composition - Approbation
- Budget 2017 - Service extraordinaire - Modification Budgétaire n°1 - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°4 de l'exercice 2016 - Prise acte
- Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière communale - Modifications - Approbation
- Aff. c/ S.P.R.L. KAMA - Taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercice 2014 (art. de rôle : 000002 - lieu d'imposition : rue des Coteaux, 211 à 1030 Schaerbeek - Montant 12.500 €) - Demande d'autorisation d'interjeter appel
Abstentions 10
- Avis de la Commune sur le projet de modification partielle du Plan Régional d'Affectation du Sol (PRAS) relatif à la liaison de transport en commun en souterrain nord sud et le rapport sur les incidences environnementales
- Budget 2016 - Modifications de clôture ordinaire n° 8/2016 et extraordinaire n° 9/2016 - Approbation
- CPAS - Comptes 2016 - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2017 - Approbation
- ASBL Neptunium - Comptes 2013, 2014 et 2015 - Prise d'acte
- Immeuble communal sis rue Dupont, 58 - Nouveau contrat de bail avec l'asbl Wijkpartenariaat Brabantwijk - Approbation
- Enseignement de promotion sociale – Règlement de travail du personnel enseignant - Approbation
- Plan Régional de Développement Durable - Proposition d'avis - Approbation
- Règlement-taxe fixant les centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique - Exercice 2017- Instauration - Approbation
- Taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2017 à 2021 – Nouveau règlement - Approbation
Documents · 2017 · 47
Questions orales 2
Interpellations et demandes 8
- L'action de la commune de Schaerbeek pour mesurer l'exposition au dioxyde d'azote aux abords des écoles (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- L'encadrement au sein des crèches de Schaerbeek (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Courrier abusif aux signataires d'une interpellation citoyenne (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Les politiques de santé publique à Schaerbeek - L'utilisation problématique du protoxyde d'azote (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- La politique locale de la formation et de l'emploi (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Disparition, sans avertissement ni enquête sérieuse, d'emplacements de parking réservés aux personnes à mobilité réduite(Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- La présence de gardien de la paix aux abords de l'école (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- L'incendie rue Fernand Séverin (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
Interventions dans les débats 36
- Affaissements de voiries et états du réseau des canalisations de Vivaqua. (Point à la demande de Monsieur Axel Bernard)
- Les suites liées aux cambriolages et l'insécurité toujours avérée dans la rue Renkin et aux alentours - Demande de Monsieur Frédéric FIEVE
- Budget 2018 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Convention relative à la communication des données entre l'administration communale de Schaerbeek et la Banque Carrefour des Véhicules (BCV) - Approbation
- Terrain Infrabel situé rue Navez - Renon - Récapitulatif des décisions relatives à ce dossier - Pour information
- La gestion de la sécurité routière à la chaussée de Haecht (Demande de Monsieur Arnaud VERSTRAETE)
- L'état de saleté général et permanent de la place Liedts, la rue Gallait et les environs (Demande de Monsieur Rik VAN HOECKE, présenté par Monsieur Pierre Martinot)
- ASBL Mission Locale de Schaerbeek pour l'Emploi et la Formation - Comptes 2016 - Prise d'acte
- ASBL Neptunium - Comptes 2016 - Prise d'acte
- Foyer Schaerbeekois - Rapport de gestion 2016 - Pour information
- VIVAQUA - Retrait des communes flamandes de l'intercommunale VIVAQUA et achèvement du processus de fusion par absorption entre VIVAQUA et HYDROBRU
- Le commerce de drogue et la nuisance y découlant dans la rue Vandeweyer, Place Lehon et les environs - Demande de Monsieur Rik VAN HOECKE
- VIVAQUA - Rapport d'activités 2016 - Pour information
- La prévention et la résorption de la pénurie de parking à Schaerbeek - Demande de Madame Fadaoua AMRANI
- Modifications budgétaires ordinaire (MB2/2017) et extraordinaire (MB3/2017) - Approbation
- Projet d'aménagement par la Région bruxelloise du site Josaphat - Demande de Madame Krysia SOBIESKI
- ATL - Modification du Règlement communal concernant les redevances pour les Sams pendant le temps scolaire - Approbation
- Règlement communal concernant les redevances pour la fourniture des repas chauds et des potages - Modification - Approbation
- Règlement relatif aux missions et au fonctionnement d'un Ombudsman - Approbation
- Adhésion de la commune au réseau de lutte contre les idées d'extrême-droite "Territoires de la mémoire" - Approbation
- CPAS - Comptes 2016 - Approbation
- Le réaménagement de l'avenue Louis Bertrand - Demande de Madame Claire EYKERMAN
- Service Informatique - Acquisition de licences Microsoft office - Pour information
- Equipement - Remplacement de l'appareil portable de téléphonie de M. le Bourgmestre - Fixation du mode de passation et des conditions du marché - Pour Information
- La problématique de la pose des câbles Elia 150 kV - Demande de Monsieur Michel LEFEBURE
- Règlement particulier de police relatif aux incivilités dans les transports en commun - Approbation
- Fonds de pension - Etat de la situation - Prendre acte
- Commission Consultative de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire (CCEAT) - Composition - Approbation
- Soutien communal aux initiatives citoyennes visant à démarrer un projet de développement durable - Règlement - Approbation
- Contrat de quartier durable Pogge - Opération 6-1 - Etudes dépôt STIB - Appel à projets 2017-2021 – Cahier des charges - Approbation
- Création d'un Centre Sportif Local Intégré de référence sous la forme d'une ASBL dénommée "SPORT 10 30" - Pour information
- Bonne gouvernance, transparence des mandats et des rémunérations au sein des organismes para communaux - Les cas du Neptunium (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
- Plan Régional de Développement Durable - Proposition d'avis - Approbation
- Trois leviers à actionner pour rendre possible le "Vivre ensemble" rue de la Poste : sensibiliser, éduquer et sanctionner - Demande de Madame Marie CORMAN
- Ecole 1 - Travaux de désamiantage - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Les institutions para- et intercommunales et leur cadastre (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.