Axel Bernard
Ancien conseiller · PTB*PVDA
- Conseiller communal, 2012 – juin 2022
En chiffres · 2022
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 11
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2022
En 2022, sur les points votés par appel nominal : 24 contre et 11 abstentions.
Points votés contre 24
- Protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes - Infractions de roulage au sens de l'article 3, 3° de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales
- Enseignement primaire communal ordinaire francophone - Déménagement de l'implantation "Renan" de l'École 17 primaire vers le site "Optima" rénové de la Grande Rue au Bois - juillet/août 2023 - Approbationvidéo
- Règlement concernant les redevances pour les Services d’Accueil et pour la fourniture des potages et repas chauds - Amendements - Approbationvidéo
- Gestion Financière des Ecoles Communales Francophones - Constitution d'une ASBL communale - Approbation
- Contrôle du stationnement réglementé par caméras ANPR (lecture automatique des plaques d’immatriculation) sur le territoire de Schaerbeek - Avisvidéo
- CPAS - Budget 2022 et Plan de gestion 2022-2024 - Approbationvidéo
- Plan de gestion triennal 2022-2024 - Approbation
- Budget 2022 (ordinaire & extraordinaire)vidéo
- Prime à l’acquisition d’un bien immobilier unique - Abrogation
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercices 2023 à 2024
- Taxe sur l'extension temporaire des terrasses et le placement de terrasses sur des emplacements de stationnement sans permis d’urbanisme – Exercice d’imposition 2022 – Instaurationvidéo
- Ordonnances de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmationvidéo
- Marché public de services ayant pour objet une mission de manager ad intérim au bénéfice du Département « Schaerbeek Propreté et Espaces Verts – Gestion du charroi » de l’AC de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- Marché public de services pour du management & business consulting au profit de la DRH et de la DSI - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbationvidéo
- Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2013 relatif aux zones de stationnement réglementées et aux cartes de dérogation - Avis du Conseil communal sur la proposition tarifaire.vidéo
- Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2022 à 2024 – Modificationvidéo
- Taxe sur les immeubles inachevés - Exercices 2022 à 2024 – Modification
- Taxe sur les immeubles laisses à l’abandon ou négliges - Exercices 2022 à 2025 – Modification
- Taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2022 à 2024 – Modification
- Taxe sur les débits de boissons autorisés à rester ouverts au-delà des heures fixées par le règlement de police - Exercices 2022 à 2024 – Modification
- Taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2022 à 2025 – Modification
- Taxe sur les cercles privés - Exercices 2022 à 2025 – Modification
- Taxe sur les terrains non bâtis situés en bordure d'une voie publique suffisamment équipée - Exercices 2022 à 2026 – Renouvellement et modification
Abstentions 11
- Ordonnance de police interdisant la consommation d’alcool sur la voie publique dans le quartier nord et aux alentours - Approbationvidéo
- SP&EV / Voirie - Plan de Végétalisation de l’Espace Public (PVEP) 2021-2035 – Approbationvidéo
- Demande d'autorisation du chef de corps pour le placement et l'utilisation de bodycam sur le territoire de la commune de Schaerbeek - Approbationvidéo
- Modification du cadre du personnel et du personnel ACS - Approbationvidéo
- Taxe sur les immeubles inoccupés affectés à des fins professionnelles - Exercices 2022 à 2024 – Modification
- Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2022 à 2024 – Modification
- Taxe sur des emplacements de parcage - Exercices 2022 à 2024 – Modification
- Taxe sur les lieux de prostitution en vitrine - Exercices 2022 à 2025 – Modification
- Taxe sur les locaux où sont organisés des spectacles de charme - Exercices 2022 à 2025 – Modification
- Taxe sur les distributeurs automatiques de billets de banque, de courrier et les appareils de « self banking » - Exercices 2022 à 2025 – Modification
- Taxe sur les logements surnuméraires - Exercices 2022 à 2025 – Modification
Documents · 2022 · 11
Interventions dans les débats 11
- Règlement concernant les redevances pour les Services d’Accueil et pour la fourniture des potages et repas chauds - Amendements - Approbationvidéo
- Gestion Financière des Ecoles Communales Francophones - Constitution d'une ASBL communale - Approbation
- SP&EV / Voirie - Plan de Végétalisation de l’Espace Public (PVEP) 2021-2035 – Approbationvidéo
- Marché public de services pour l'organisation d’études dirigées et d’ateliers de français - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- Subside nominatif à la "Habiba Ahmed Foundation, Devoir de Mémoire Contre le Racisme" - Convention - Approbationvidéo
- Motion - Soutien à l'Ukrainevidéo
- Marché public de services ayant pour objet une mission de manager ad intérim au bénéfice du Département « Schaerbeek Propreté et Espaces Verts – Gestion du charroi » de l’AC de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- Marché public de services pour du management & business consulting au profit de la DRH et de la DSI - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbationvidéo
- CPAS - Budget 2022 et Plan de gestion 2022-2024 - Approbationvidéo
- Réglementation fiscale générale sur les mesures de soutien économique aux commerçants locaux Covid19 - Exercice 2022 – Renouvellementvidéo
- Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2022 à 2024 – Modificationvidéo
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.