Axel Bernard
Ancien conseiller · PTB*PVDA
- Conseiller communal, 2012 – juin 2022
En chiffres · 2015
- 0
- Questions écrites
- 3
- Questions orales
- 2
- Motions
- 2
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 31
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2015
En 2015, sur les points votés par appel nominal : 22 contre et 21 abstentions.
Points votés contre 22
- Sibelgaz SCRL - Proposition de fusion - Approbation
- Taxe sur l’occupation de la voie publique à des fins commerciales - Exercices 2016 à 2020 – Nouveau règlement - Approbation
- Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2016 – Renouvellement - Approbation
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2016 - Renouvellement - Approbation
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification - Approbation
- Règlement redevance sur l’utilisation de caveaux d’attente, sur toute prestation extérieure fournie par le personnel du service des inhumations, sur toutes formalités administratives liées à un décès survenu à Schaerbeek, sur toute réouverture d’un caveau de famille, ainsi que sur toutes prestations du médecin commis par l’Officier de l’état civil - Modification
- Budget 2016 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2016 - Approbation
- CPAS - Budget 2016 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2016 - Approbation
- Stationnement - Règlement complémentaire de police - Modifications - Approbation
- Contrat de quartier Navez-Portaels - Opération 4C.1 - La formalisation esthétique fonctionnelle d'un lieu multimodal et de rencontre place Verboeckhoven - Marché de travaux - Majoration de la dépense - Approbation
- ASBL Harmonisation Sociale Schaerbeekoise - Comptes 2014 - Prise d'acte
- ASBL Schaerbeek Action Emploi - Comptes 2014 - Prise d'acte
- ASBL Jeunes Schaerbeekois au Travail - Compte 2014 - Prise d'acte
- Comptes annuels 2014 - Arrêt provisoire - Approbation
- Budget 2014 - Modifications de clôture ordinaire n° 10 et extraordinaire n° 11 - Approbation
- Budget 2015 - Modifications budgétaires - Service ordinaire n° 2 et service extraordinaire n° 3 - Approbation
- CPAS - Comptes des exercices 2013 et 2014 - Approbation
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- Projet de reconnaissance du quartier commerçant "Brabant" en zone touristique - Approbation
- Budget 2015 - Modification budgétaire extraordinaire n°1 - Approbation
- Sanctions administratives - Ratification du protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes - Approbation
- Budget 2015 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
Abstentions 21
- Sécurisation de l'Institut Frans Fischer - Aménagement de cloisons coupe-feu - Travaux supplémentaires - Majoration de la dépense - Pour information
- Site Chazal – Construction d’une nouvelle aile pour l’école Chazal - Désignation de l'adjudicataire - Majoration de la dépense - Approbation
- Service Maîtrise des processus - Analyse et mise en œuvre d’un plan de refonte de la gestion de la relation citoyenne - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Contrat de Quartier Durable Coteaux-Josaphat - Opération 5.3 – Reconstruction d’un nouveau bâtiment (deux logements à vocation sociale) sis rue l'Olivier 78 - Marché de travaux – Majoration de dépense - Approbation
- Contrat de Quartier Durable Coteaux-Josaphat - Démolition reconstruction du 81 rue Josaphat – Marché de travaux – Majoration de dépense - Approbation
- Contrat de Quartier durable Coteaux-Josaphat - Réaménagement du Parc Rasquinet – Marché de travaux – Majoration de dépense - Approbation
- Programme d'enlèvement des enseignes obsolètes en collaboration avec Atrium Brussels - Convention - Approbation
- Taxe sur les cercles privés - Exercices 2016 à 2020 – Renouvellement et modification - Approbation
- Règlement redevance sur les marches, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2015 à 2018 – Modification - Approbation
- ASBL Crèches de Schaerbeek - Comptes 2014 - Prise d'acte
- Divers bâtiments communaux - Travaux de rénovation (marché stock) - Pour information
- Hôtel communal + Ecole 17 - Remplacement des chaufferies et travaux connexes - Majoration de la dépense - Approbation
- Mission d'étude - Etablir un cahier spécial des charges technique permettant la mise en concurrence d'entreprises pouvant assurer la maintenance et la remise en état des fontaines publiques (avec possibilité de télégestion des équipements) - Mission de service - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Primes d'accompagnement social - Exercice 2015 - Approbation
- Prime à l’acquisition d’un bien immobilier unique - Instauration - Approbation
- CPAS - Budget pour l'exercice 2015 - Approbation
- Ecole néerlandophone 'De Kriek' - Construction de classes préfabriquées - Majoration de la dépense - Pour approbation
- Construction d'une crèche passive 26 rue Marcel Mariën - Majoration de la dépense - Approbation
- Institut Frans Fischer - Construction d’un ascenseur pour les élèves à mobilité réduite - Majoration de la dépense - Approbation
- CTR - Aménagement des plateaux de bureaux - Mission d'architecte - Majoration de la dépense - Approbation
- Site Cambier - Construction d'une nouvelle 'Ecole du Parc' et de locaux pour une unité de scouts et guides - Majoration de la dépense - Pour information
Documents · 2015 · 38
Questions orales 3
Motions 2
- Le partenariat transatlantique sur le Commerce et l'Investissement entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique (Motion de Monsieur Axel BERNARD)
- Les projets d’accords que sont le TTIP (Transatlantic Trade and Investment Partnership), le CETA (Comprehensive Trade and Economic Agreement) et le TiSA (Trade in Services Agreement) et leurs conséquences sur les entités locales (Motion de Monsieur Axel BERNARD)
Interpellations et demandes 2
Interventions dans les débats 31
- Sibelgaz SCRL - Proposition de fusion - Approbation
- Convention 2015 entre le Programme de Prévention Urbaine et l'asbl Schaerbeek Information - Approbation
- Ordonnance suite au niveau d'alerte OCAM 4 et sur les mesures à prendre au sein de l'Administration communale et sur le territoire communale - Confirmation
- ASBL Harmonisation Sociale Schaerbeekoise - Comptes 2014 - Prise d'acte
- Budget 2015 - Modification budgétaire - Service ordinaire n°4 - Service extraordinaire n°5 - Approbation
- Charte fédératrice des Comités de quartier relative au survol aérien de Bruxelles - Approbation
- ASBL "Oeuvres des Colonies de Schaerbeek" - Comptes 2014 - Prise d'acte
- L'accueil des candidats demandeurs d'asile (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)
- Engagement des communes en vue de la COP21 (Conférence des parties sur le changement climatique de Paris du 30 novembre au 11 décembre 2015) - Approbation
- Espaces de proximité - Convention d'occupation de la maison de quartier Navez par CréAction - Renouvellement - Approbation
- Stationnement - Plan d'action Communal de Stationnement - Approbation
- Les conséquences financières et sociales de l'instauration des forfaits pour les garderies scolaires (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
- Le réaménagement de la rue Van Oost et le plan de circulation du quartier Pavillon (Demande de Monsieur Abdallah KANFAOUI)
- Espaces de proximité - Occupation des espaces Maison de quartier Navez et Van Dyck par l'asbl Atelier Mozaik - Approbation
- Projet de reconnaissance du quartier commerçant "Brabant" en zone touristique - Approbation
- Rapport des représentants communaux au Foyer schaerbeekois - Pour information
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- Répercussions et incidences directes du TTIP sur la commune de Schaerbeek (Demande de Monsieur Jérémie De Clerck)
- Le commerce de proximité & Classes Moyennes (Question de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
- Plan communal de contrôle de la Prostitution - Pour information
- Sanctions administratives - Ratification du protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes - Approbation
- Fonds de pension - Etat de la situation - Prendre pour information
- Règlement Chèques-Sport - Approbation
- Les nuisances subies dans la rue Van Oost (Demande de Monsieur Antonio CARUSO)
- Primes d'accompagnement social - Exercice 2015 - Approbation
- Prime à l’acquisition d’un bien immobilier unique - Instauration - Approbation
- CPAS - Budget pour l'exercice 2015 - Approbation
- Le test plan de mobilité Fraikin/Pavillon (Demande de Madame Vanderlinden)
- Le viaduc Reyers (Demande de Monsieur Mahiat)
- Etude organisationnelle relative à l'implantation d'un nouvel établissement secondaire à Schaerbeek - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Budget 2015 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.