Denis Grimberghs
Ancien conseiller · cdH
- Conseiller communal, 1994 – décembre 2018
- Échevin, 2006 – 2018
En chiffres · 2010
- 1
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 36
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2010
En 2010, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2010 · 37
Questions écrites 1
Interventions dans les débats 36
- ASBL "Sport Schaerbeekois" - Comptes 2009
- Budget 2011 - Douzièmes provisoires pour le 1er trimestre 2011 - Approbation
- Mission d'étude sur l'opportunité et la faisabilité de construction d'un ou plusieurs parkings publics souterrains sur le territoire de la commune de Schaerbeek
- Sécurisation du Parc Rasquinet et des logements - Conception d'un portique d'entrée rue Josaphat 115 - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Les travaux et aménagements à la place Meiser
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification - Approbation
- Budget 2010 - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°3 - Approbation
- Règlement relatif aux subventions communales - Modification
- ASBL "Œuvre des Colonies Scolaires de Schaerbeek - OCS" - Octroi du subside 2010 relatif à la réorganisation des activités parascolaires - Convention de partenariat - Approbation
- Conventions de partenariat conclues dans le cadre du Programme de Prévention Urbaine - Modifications - Approbation
- Harmonisation régionale des arrêts de transports en commun - Signature d'un Protocole d'accord entre la STIB et la commune relatif à la gestion des abris pour voyageurs sur le territoire de Schaerbeek
- Colloque organisé par l'ULB - Octroi d'un subside de soutien - Approbation
- Evaluation du bilan de majorité
- Police de la circulation routière - Règlement général complémentaire - Stationnement dans le temps - Modification
- Comptes annuels 2009 - Approbation
- Reconstruction de la "Laiterie" - Mission d'étude - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- Convention de location à durée déterminée, pour cause d'utilité publique, entre la commune et le SICAF Immobilière de Droit Belge Home Invest Belgium pour la location d'une surface de 227 m² jouxtant la bibliothèque-médiathèque Sésame
- L'évaluation de l'accord de majorité
- Création d'un Fonds au sein de la Fondation Roi Baudouin dénommé "Fonds pour le Patrimoine à Schaerbeek" - Convention de gestion du Fonds - Approbation
- Extension de la concession relative à la gestion du stationnement - Ajout de 320 horodateurs supplémentaires
- Gestionnaire des Ressources Humaines - Création de l'emploi et adoption du statut
- Projet "Quadrilatère" d'Infrabel - Convention relative à l'accompagnement des habitants des immeubles expropriés - Approbation
- Règlement-redevance relatif aux cartes communales de Stationnement - Modification - Approbation
- Adoption définitive du Règlement Communal d'Urbanisme - Abrogation entière du Règlement Général sur la Bâtisse et de deux règlements communaux
- Les informations sur le dossier dit du quadrilatère et des conventions d'engagement de la part de la SNCB
- La lutte contre les pigeons en trop grand nombre dans notre commune
- L'essai qui est en cours à la rue Nestor de Tière
- Amélioration de la sécurité routière de la rue A. Lambiotte (section entre la chaussée de Louvain et l'avenue Chazal)
- Taxe sur les antennes relais de mobilophonie - Exercices 2010 à 2013 - Modification - Approbation
- Ordonnance de Police réglant la campagne d'affichage électoral pour les élections parlementaires fédérales du 13 juin 2010 - Approbation
- Reconversion du site Van Oost : Etude PPP
- Le point sur les études et procédures en cours pour l'élaboration du PPAS sur le site de la gare Josaphat
- Concessions au parc Josaphat et accessibilité à l'avenue Ambassadeur Van Vollenhoven
- Asbl "Le Fanal des Animaux" - Approbation de la convention et octroi du subside 2010 relatif à la stérilisation/euthanasie des animaux errants
- Plan de stationnement - Règlement complémentaire de police - Approbation
- ASBL Académie des arts de la parole, de la danse et de la musique de Saint-Josse-ten-Noode/Schaerbeek - Désignation des représentants de la commune
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.