Denis Grimberghs
Ancien conseiller · cdH
- Conseiller communal, 1994 – décembre 2018
- Échevin, 2006 – 2018
En chiffres · 2013
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 33
- Réponses au nom du Collège
- 10
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2013
En 2013, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2013 · 43
Réponses au nom du Collège 33
- L'augmentation du précompte immobilier (Demande de Madame Polspoel)
- Box velos collectifs - Convention d'occupation - Approbation
- Mission de consultance pour le financement et la gestion de certains biens du patrimoine locatif communal - Marché de service - Mode de passation et conditions de marché - Pour information
- Mandat de gestion à Asis pour le gestion locative de 25 logements communaux - Prolongation - Approbation
- Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2014 - Renouvellement et modification
- Les cartes de stationnement (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
- Le transfert des logements communaux (Question de Madame Jamila SANHAYI)
- Règlement-taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2014 à 2018 – Nouveau règlement
- Arrêt provisoire des comptes annuels 2012
- Ligne de conduite de l'Echevin des Finances dans l'application du règlement visant à lutter contre les immeubles à l'abandon ou non entretenus (Demande de Madame Isabelle DURANT)
- Les modalités d'attribution des logements communaux pour les seniories Brems et Victor Hugo (Demande de Monsieur Jean-Pierre VAN GORP)
- Règlement taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2014 à 2018 - Renouvellement et modification
- Règlement taxe sur des emplacements de parcage du 29 mai 2013 - Fixation du pourcentage de réduction : mise en oeuvre des dispositions de l'article 3
- Taxe communale sur les salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci - Exercices 2013 et 2014 - Modification
- Règlement redevance relatif au stationnement payant - Modification
- Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
- Projet de Plan Régional de Politique du Stationnement
- Biens communaux construits ou rénovés dans le cadre des contrats de quartier - Fixation des valeurs locatives
- Evolution du projet de parking souterrain sous la Place Dailly ?
- Taxe sur les emplacements de parcage - Exercices 2013 à 2016 – Modification
- Prime d'accompagnement social - Exercice 2013 - Modification
- Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
- Le plan Régional de stationnement - Positionnement de la commune de Schaerbeek
- Convention pour l'octroi d'une avance de trésorerie par le F.R.B.R.T.C.
- Budget 2013 du CPAS - Approbation
- CPAS- Réglement d'ordre intérieur relatif à la concertation entre la commune et le CPAS - Modifications
- Rue Brichaut, 2 - Contrat de bail avec la zone de police - Modification du volet assurances
- La santé financière de notre commune
- Le plan régional de stationnement de la Région Bruxelloise
- Quelles sont les perspectives en matière de mobilité pour la place Meiser?
- Taxe sur les immeubles abandonnés ou négligés - Exercices 2013 à 2017 – Instauration d'un nouveau règlement
- Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 - Instauration
- Mandat de gestion à Asis pour la gestion locative de 25 logements communaux
Interventions dans les débats 10
- Budget 2014 - Services ordinaire et extraordinaire
- Règlement fixant les conditions d'accès à la fonction d'inspecteur pédagogique de l'Enseignement communal francophone - Approbation
- Plan communal Logement - Approbation
- CPAS - Budget 2014 - Approbation
- Règlement redevance sur l'utilisation du sabot - Instauration
- CPAS - Comptes 2011 et 2012 - Approbation
- Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière en voirie communale - Modifications
- La Plan Régional de la Politique de Stationnement
- Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 – Instauration
- Motion relative à l'étude de faisabilité de l'extension du réseau de transport en commun de haute performance vers le Nord à Bruxelles - Prise de position de la Commune de Schaerbeek
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.