Denis Grimberghs
Ancien conseiller · cdH
- Conseiller communal, 1994 – décembre 2018
- Échevin, 2006 – 2018
En chiffres · 2015
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 20
- Réponses au nom du Collège
- 9
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2015
En 2015, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2015 · 29
Réponses au nom du Collège 20
- Stationnement - Proposition d'avenant à la convention Mobile-For - Approbation
- La politique d'installation et de promotion des vélobox à Schaerbeek(Question de Monsieur Axel BERNARD)
- Aff. c/ ETAT BELGE (représenté par son Ministre des Finances) - Dégrèvement du précompte immobilier et des centimes additionnels communaux au précompte immobilier opéré au bénéfice d'un contribuable schaerbeekois - Action en responsabilité civile
- Réaménagement de l'avenue Deschanel, tronçon entre la rue de la Consolation et le square Armand Steurs
- CPAS - Compte 2014 - Approbation
- La contribution des habitants schaerbeekois engagés sur la plate-forme AirBNB et mettant une ou plusieurs chambres en location occasionnelle. (Question de Madame Isabelle DURANT)
- La suppression du Bikepooling (Question de Monsieur Axel BERNARD)
- Stationnement - Plan d'action Communal de Stationnement - Approbation
- Taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2016 à 2020 – Renouvellement et modification - Approbation
- Subsides à l'asbl ASIS - Convention de partenariat - Approbation
- Comptes annuels 2014 - Arrêt provisoire - Approbation
- Le réaménagement de la rue Van Oost et le plan de circulation du quartier Pavillon (Demande de Monsieur Abdallah KANFAOUI)
- Perspectives d’aménagements de voiries régionales sur le territoire de Schaerbeek en lien avec la création d’un réseau d’infrastructures cyclables dans la Région Bruxelles-capitale (horizon 2020) (Motion à l'initiative du Collège des Bourgmestre et Echevins)
- Avenant à la convention Commune-CPAS pour l'occupation du CSA - Approbation
- Rapport des représentants communaux au Foyer schaerbeekois - Pour information
- Les nuisances subies dans la rue Van Oost (Demande de Monsieur Antonio CARUSO)
- Primes d'accompagnement social - Exercice 2015 - Approbation
- Prime à l’acquisition d’un bien immobilier unique - Instauration - Approbation
- Le test plan de mobilité Fraikin/Pavillon (Demande de Madame Vanderlinden)
- Le viaduc Reyers (Demande de Monsieur Mahiat)
Interventions dans les débats 9
- Etat des lieux du projet de développement du site de l’ancienne gare Josaphat (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2016 – Renouvellement - Approbation
- Motion relative à l'aménagement global de la moyenne ceinture du pont Van Praet jusqu'au square Vergote inclus avec urgence de procéder à l'aménagement de surface place Meiser et boulevard Reyers
- SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2014 - Prise d'acte
- CPAS - Comptes des exercices 2013 et 2014 - Approbation
- Répercussions et incidences directes du TTIP sur la commune de Schaerbeek (Demande de Monsieur Jérémie De Clerck)
- Taxe sur les débits de boissons autorisés à rester ouverts au-delà des heures fixées par le règlement de police - Exercices 2015 à 2019 – Instauration - Approbation
- CPAS - Budget pour l'exercice 2015 - Approbation
- Budget 2015 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.