Denis Grimberghs
Ancien conseiller · cdH
- Conseiller communal, 1994 – décembre 2018
- Échevin, 2006 – 2018
En chiffres · 2012
- 1
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 25
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2012
En 2012, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2012 · 26
Questions écrites 1
- Les emplois occupés par des handicapés. sans réponse
Interventions dans les débats 25
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau Conseil communal
- Election et prestation de serment des échevins
- Les nuisances du tram 2000 (ligne 62)
- Concession de service public pour la mise en location nocturne des places de stationnement hors voirie des bâtiments communaux et du CPAS - Approbation des conditions
- Aff. c/ Région de Bruxelles-Capitale – Arrêtés du Min.-Prés. du 20/07/2012 annulant les délibér. du Conseil du 30/05/2012 établissant un règl. redev. "sur le stationnement en zone bleue" et "sur le stationnement payant" - Rec en annul au Cons d'Etat
- ASBL 'RenovaS' - Comptes 2011 - Prendre acte
- SCHAERBEEK 2021 - Elaboration conjointe du Plan Communal de Développement (PCD) et de l'Agenda Local 21 (AL21) – Approbation du projet définitif
- Fonds de pension – Etat de la situation - Pour information
- Modification partielle du PRAS - Avis de la Commune de Schaerbeek
- Budget 2012 - Modification budgétaire ordinaire n° 3 - Modification budgétaire extraordinaire n°4
- Le déroulement des élections dans un climat serein
- L'utilisation des clauses sociales dans les marchés publics
- Le projet de parking payant dans la rue Louis Socquet et les rues environnantes
- C.P.A.S. - Comptes de l'exercice 2010 - Approbation
- CHU Brugmann - Conseil d'Administration - Assemblée Générale - Démission de Monsieur Yvan de Beauffort et désignation de son remplaçant
- Immeuble communal sis rue Anatole France 6 - Appartement 1 chambre du rez-de-chaussée à destination des personnes à mobilité réduite - Détermination des critères d'attribution
- Le déroulement des élections dans un climat serein
- Ecole 14 - Travaux en urgence de consolidation conservatoire du mur côté des locaux 29 à 34
- ASBL "Schaerbeek Information" - Comptes 2011 - Prendre acte
- Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
- Demande d'autorisation d'ester en justice dans affaire c/S.A. HOLDING COMMUNAL
- L'évaluation de la politique de stationnement organisé sur le territoire de notre commune
- La piscine Neptunium
- Budget 2012 - Modification budgétaire ordinaire n°1 - Modification budgétaire extraordinaire n°2 - Approbation
- Liquidation des subsides du budget 2011 entre différents clubs - Désignation des bénéficiaires
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.