Denis Grimberghs
Ancien conseiller · cdH
- Conseiller communal, 1994 – décembre 2018
- Échevin, 2006 – 2018
En chiffres · 2016
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 22
- Réponses au nom du Collège
- 9
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2016
En 2016, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2016 · 31
Réponses au nom du Collège 22
- Lutte contre les logements inoccupés - Convention de mise à disposition du subside régional (25.000 €) - Approbation
- Taxe sur les antennes d’émission émettant des radiations non-ionisantes dont la fréquence est comprise entre 0,1 MHz et 300 GHz - Exercices 2017 à 2021 – Renouvellement et modification - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2016 - Approbation
- Primes d'accompagnement social - Exercice 2017
- Fonds de réserves extraordinaires - Inventaire et Reprise et réaffectation de certains fonds de réserves non utilisés - Approbation
- L' accueil des groupes en situation précaire à la Commune. (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Modification - Approbation
- Taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2017 à 2021 – Nouveau règlement - Approbation
- Les excès de vitesse à la rue Van Hoorde (Question de Monsieur Seydi SAG)
- Foyer Schaerbeekois - Rapport des représentants communaux au 31/12/2015 - Pour information
- Taxe sur les distributeurs automatiques de billets de banque, de courrier et les appareils de « self banking » - Exercices 2017 à 2021 – Renouvellement et modification - Approbation
- Taxe sur les immeubles laisses à l’abandon ou négliges - Exercices 2016 à 2020 – Renouvellement et modification - Approbation
- Stationnement - Plan d'Action Communal de Stationnement - Approbation
- Le manque de synergie opérationnelle entre les services communaux et le CPAS (Question de Monsieur Eric PLATTEAU)
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification - Approbation
- CPAS - Transfert en date du 25 avril 2016 du siège social à l’adresse Boulevard Auguste Reyers n° 70 à 1030 Schaerbeek - Pour information
- Concession de travaux publics pour la conception, la construction, la maintenance et l'exploitation d'un parking souterrain place Lehon - Approbation
- La réouverture du carrefour formé par la rue d'Anethan avec la Cage aux Ours (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
- Le réaménagement de la Rampe du Lion (Question de Madame Deborah LORENZINO)
- L'application de la taxe sur les résidences non-principales touche de plein fouet les jeunes (Demande de Monsieur Welch)
- La suppression de l'arrêt Meiser Station. (Question de Madame Barbara TRACHTE)
- La circulation rue Fraikin (Demande de Monsieur Delcourt)
Interventions dans les débats 9
- Budget 2017 du C.P.A.S.- Approbation
- Budget 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Comptes annuels 2015 - Arrêt provisoire - Approbation
- CPAS - Compte 2015 - Approbation
- ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
- Redéfinition de la provision destinée à couvrir l'impact budgétaire des non valeurs de la fonction fiscale (040) du service ordinaire - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°4 de l'exercice 2015 du CPAS - Approbation
- Plan triennal 2016-2017-2018 - Approbation
- C.P.A.S. - Budget pour l'exercice 2016 - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.