Denis Grimberghs
Ancien conseiller · cdH
- Conseiller communal, 1994 – décembre 2018
- Échevin, 2006 – 2018
En chiffres · 2011
- 2
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 37
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2011
En 2011, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2011 · 39
Questions écrites 2
Interventions dans les débats 37
- ASBL "Kituro Schaerbeek Rugby Club" - Comptes 2009 et 2010 - Prendre acte
- ASBL "Œuvre des Colonies Scolaires - OCS" - Convention - Modification - Approbation
- Développement Stratégique et Durable - Plan communal de mobilité - Acquisition de 5 vélos - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Le projet lancé par la Région de Bruxelles en matière d'infrastructures scolaires
- Budget 2012 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Pensions communales - Refus d'affiliation d'office au Fonds de pensions solidarisés de l'ONSSAPL
- Motion du Collège relative à la proposition de mise en liquidation de la S.A. Holding Communal
- ASBL « Travail de Rue à Schaerbeek » - Comptes 2010 - Prendre acte
- Externalisation du service de transports par bus - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- Demande d'autorisation d'ester en justice dans l'aff. c/Agence Régionale pour la Propreté
- Revitalisation des sites Van Oost, Capronnier et Voltaire - Opération de partenariat public-privé - Approbation des nouvelles conditions du marché
- L'état des lieux de notre participation financière dans le Holding Communal Dexia et l'impact de nos finances à court et à long terme
- Budget 2010 - Services Ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire de clôture n°5 - Approbation
- La situation du Holding Communal et les répercussions sur les finances de notre commune
- Budget 2011 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
- Projet Quadrilatère de la s.a. Infrabel - Règlement organisant les modalités d'octroi d'une allocation pour les locataires des immeubles sis rue du Progrès 214-270 - Modification
- Octroi de subsides pour l'exercice 2011 aux clubs sportifs - Approbation
- La valorisation du volontariat dans le cadre associatif à l'occasion de l'année européenne du volontariat
- C.P.A.S. - Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2011 - Approbation
- Plan Communal de Développement (PCD) - Agenda Local 21 (AL 21) - Adoption
- Contrat de quartier Navez-Portaels - Opération 1C - Démolition/Construction de logements assimilés à du logement social - Création d'un espace pour accueillir les ateliers mécanique de l'Institut Technique Cardinal Mercier au rez-de-chaussée et sous-sol
- La valorisation du volontariat dans le cadre associatif à l'occasion de l'année européenne du volontariat
- Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Modifications budgétaires n°1 et 2 - Approbation
- Le ramassage des déchets verts par l'Agence Bruxelloise de Propreté
- Le budget communal et plus précisément l'instauration de la taxe sur les immeubles
- Revitalisation des sites Van Oost, Capronnier et Voltaire - Opération de partenariat public-privé - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- DEXIA : Rôle d'un des plus grands actionnaires (indirectes) de la banque : la commune de Schaerbeek
- La collecte des déchets verts
- Elaboration du Plan Communal de Développement et de l'Agenda Local 21 - Approbation du projet de cahier des charges et du Rapport d'Incidences Environnementales
- Plan de stationnement - Règlement de police complémentaire - Modifications (extension de zones de stationnement règlementé) - Approbation
- Règlement redevance relatif au stationnement payant - Modifications
- Le suivi du test Helmet/Nestor de Tière
- La desserte de la commune par la STIB
- CHU Brugmann - Prolongation de la garantie communale sur les dettes du CHU Brugmann - Approbation
- Projet Quadrilatère - Risques d'expropriation
- Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Règlement redevance relatif aux cartes de stationnement - Modification
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.