Denis Grimberghs
Ancien conseiller · cdH
- Conseiller communal, 1994 – décembre 2018
- Échevin, 2006 – 2018
En chiffres · 2014
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 19
- Réponses au nom du Collège
- 7
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2014
En 2014, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2014 · 26
Réponses au nom du Collège 19
- Plan de mobilité communal - Etude sur le stationnement - Mode de passation et fixation des conditions de marchés - Pour information
- Règlement taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2015 à 2019 – Nouveau règlement
- Taxe sur la mise a disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2015 à 2018 – Modification
- Avenant à la Convention relative à la gestion du stationnement - horodateurs - Approbation
- Transfert de la gestion de 15 appartements communaux à l'ASIS (Agence immobilière sociale de Schaerbeek) - Bail emphytéotique - Approbation
- Création et balisage d’itinéraires cyclables communaux - pour information
- Une réduction du précompte immobilier pour une première acquisition (Question orale de Madame Van ZUYLEN)
- Plan de mobilité - Quartier Pavillon (Demande de Monsieur Abdallah KANFAOUI)
- Transfert de 26 immeubles communaux (117 logements) au Foyer schaerbeekois - Bail emphytéotique - 2ème phase - Approbation
- La ligne SNCB 26 (Motion de Madame Isabelle DURANT)
- Le réaménagement du Boulevard Reyers (Motion de Madame Isabelle DURANT)
- Transfert de 13 immeubles communaux (60 appartements) au Foyer schaerbeekois - Bail emphytéotique - Approbation
- Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Approbation
- La réglementation communale qui prévoit une surtaxation des immeubles qualifiés de négligés ou abandonnés - Demande de Monsieur M. Diament
- Convention relative à la gestion du stationnement - Horodateurs - Conclusion d'un avenant entre la commune, Rauwers et l'Agence du stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux missions de contrôle du stationnement - Approbation
- Service Mobilité - BYPAD (Bicycle Political Audit) – Plan Vélo Communal - Prendre acte
- Fourniture et placement d'abris pour vélos dans l'espace public - Majoration de la dépense - Approbation
- Logement - Seniories communales - Règlement d'attribution des seniories communales - Approbation
- Les conséquences de l'augmentation des centimes additionnels au précompte immobilier (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)
Interventions dans les débats 7
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2015 - Renouvellement
- La réforme des allocations d'insertion et leurs conséquences (Motion de Monsieur Axel BERNARD)
- Convention entre la commune, le CPAS et le Fonds régional bruxellois de refinancement des trésoreries communales - Approbation
- Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière en voirie communale - Modifications - Approbation
- Comptes annuels 2013 - Arrêt provisoire
- Les conséquences du nouveau plan de survol de Bruxelles pour les Schaerbeekois
- La rénovation du Neptunium (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.