Bernard Clerfayt
Conseiller communal · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 1988
- Échevin, 1995 – 2000
- Bourgmestre, 2001 – 2007
- Bourgmestre, décembre 2011 – juillet 2019
En chiffres · 2010
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 1
- Réponses au nom du Collège
- 20
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2010
En 2010, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2010 · 21
Réponses au nom du Collège 1
Interventions dans les débats 20
- Réalisation d'un cadastre en matière d'extension des infrastructures scolaires communales à Schaerbeek - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Les travaux et aménagements à la place Meiser
- Budget 2010 - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°3 - Approbation
- Harmonisation régionale des arrêts de transports en commun - Signature d'un Protocole d'accord entre la STIB et la commune relatif à la gestion des abris pour voyageurs sur le territoire de Schaerbeek
- Plan de rénovation des trottoirs - Année 2010 - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- L'évaluation de l'accord de majorité
- Extension de la concession relative à la gestion du stationnement - Ajout de 320 horodateurs supplémentaires
- Règlement-redevance relatif aux cartes communales de Stationnement - Modification - Approbation
- Taxe sur les antennes relais de mobilophonie - Exercices 2010 à 2013 - Modification - Approbation
- Maison des Femmes rue Josaphat 247 - Convention d'occupation avec l'ASBL Ni Putes Ni Soumises
- Désignation de la zone de Police 5344 comme opérateur intervenant en nom collectif pour l'attribution et l'exécution du marché conjoint pour l'installation et l'entretien d'un réseau de caméras de surveillance - Convention - Approbation
- Règlement relatif à l'usage de l'outil informatique dans l'administration communale - Approbation
- Service Propreté Publique - Espaces Verts - Rapport 2009
- L'inspection pédagogique dans les écoles francophones des six communes périphériques dites à facilités
- Les problèmes liés à la rue Vandeweyer
- Motion relative à la suppression des chèques sport du budget de la Communauté Française
- Royale Tennis Club Lambermont - Remplacement du hall gonflable - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- Règlement redevance sur le stationnement en zone bleue, sur le stationnement payant et relatif aux cartes de stationnement - Modification - Approbation
- Budget 2010 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Convention relative à l'occupation du domaine public communal en vue de l'exploitation du système "Villo" - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.