Bernard Clerfayt
Conseiller communal · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 1988
- Échevin, 1995 – 2000
- Bourgmestre, 2001 – 2007
- Bourgmestre, décembre 2011 – juillet 2019
En chiffres · 2024
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 18
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2024
En 2024, sur les points votés par appel nominal : 1 contre et 1 abstention.
Points votés contre 1
Documents · 2024 · 18
Interventions dans les débats 18
- Ordonnance du 14 décembre 2017 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Approbationvidéo
- Election des membres du Conseil de Policevidéo
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communalvidéo
- Mise à l'honneur des conseillers communaux sortant
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2025vidéo
- Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice d'imposition 2025
- Charte d’engagement pour la prévention et la lutte contre les violences sexistes et sexuelles en politiquevidéo
- CPAS - Comptes de l'exercice 2023 - Approbationvidéo
- La limitation à deux ans des allocations de chômage (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Contrat de quartier durable Stephenson - Opération A – "Pôle Stephenson" (aménagement d’un parc et d’une place publique, construction d’une crèche et d’un équipement de sport situés rue et place Stephenson et sur un terrain appartenant à Infrabel, à Schaerbeek et Bruxelles-ville) - Marché de travaux – Dossier d’adjudication - Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux - Approbationvidéo
- Règlement de police d'application pour les élections communales d'octobre 2024vidéo
- Tronçon nord de l'avenue Princesse Elisabeth (Motion de Monsieur Bernard GUILLAUME)vidéo
- Tenue de propos racistes et islamophobes par un membre du Conseil Consultatif du Bien-Etre de la personne animale
- Marché public de services visant le nettoyage du Quartier Brabant - Pour prise d'acte du choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché conformément article 234§2 NLC - Pour admission des dépenses auxquelles le CBE à du pourvoir conformément l’ article 249 §1 al 2 NLCvidéo
- Soutien des personnes en situation de précarité sur le marché locatif (volet B) - Convention visant au transfert d'une partie de la subvention régionale vers les bénéficiaires délégués (asbl RenovaS, asbl Loyés Négociés, CPAS de Schaerbeek, asbl VIA) - Approbationvidéo
- Concession de parcelles du cimetière de Schaerbeek à l'Intercommunale d'Inhumation SC (Motion de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- Primes d'accompagnement social - Exercice 2024vidéo
- L'affichage du drapeau palestinien en soutien au peuple palestinien face aux récentes attaques du gouvernement israélien (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.